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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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3 novembre 2011 4 03 /11 /novembre /2011 17:48

logo anAvant-hier paraissaient au Journal Officiel:

  • ma question au ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation d'un jeune franco-palestinien détenu depuis 2005 en Israël.

Cliquez ici pour accéder à cette question

  • ma question au ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le dispositif d'allocation transitoire de solidarité (ATS) dans le cadre du rétablissement de l'allocation équivalent retraite (AER).

Cliquez ici pour accéder à cette question

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2 novembre 2011 3 02 /11 /novembre /2011 15:54

Cet après-midi, c’est le vote du budget de la sécurité sociale, le PLFSS, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012.

Si en séance, et grâce à la bataille parlementaire, ce texte a connu quelques améliorations (ou plutôt le report de quelques dégradations), il est largement contestable. Certes, le Gouvernement a renoncé (provisoirement ?) à diminuer de 6 % les indemnités journalières. De même, il a apparemment abandonné l’idée d’assujettir à la CSG sur congé parental.

Mais ce PLFSS comporte encore nombre de dispositions injustes pour l'élu qui, comme moi, est attaché à la justice sociale et à la solidarité nationale :

  • la revalorisation de toutes les prestations familiales est repoussée du 1er janvier au 1er avril 2012 ;

  • l'assujettissement des indemnités de rupture (licenciement, rupture à l'amiable) à cotisations sociales à partir de 72 744 euros en 2012 (contre 109 000 euros actuellement) ;

  • de nouveaux déremboursements de médicaments ;

  • une hausse des taxes sur les alcools (à partir de 18 degrés au lieu de plus 25 % actuellement) ;

  • l'augmentation de 6 à 8 % du taux du forfait social ;

  • nouveauté : l'instauration d'une procédure de flagrance sociale destinée à lutter contre la fraude sociale ;

  • enfin, le relèvement du plafond de ressources pour pouvoir bénéficier de l'aide à l'acquisition d'une mutuelle complémentaire santé.

Ce PLFSS s'appuie de surcroît sur une prévision de croissance aujourd'hui dépassée, et valide un déficit du régime général de 13,9 milliards d'euros (contre 18,2 Mds € en 2011).

Comme l'a rappelé au nom du groupe socialiste ma collègue Marisol Touraine, ce texte est « insincère, injuste et incohérent. Insincère parce que pendant que nous discutions, le président de la République annonçait une révision de la croissance de 1,75 à 1 %. Incohérent parce que ce projet est un patchwork de petits bouts de ficelles », à l’instar de la taxe sur les sodas ! Ce texte ne répond pas à l’urgence sociale. Ainsi, « il ne prend pas en charge la question de la dépendance et manque aussi la réforme structurelle sans laquelle notre protection sociale ne peut survivre. »

Sur ce texte, avec mes collègues socialistes, j'ai voté contre ce budget qui n'a rien de social ! Même la majorité s'est divisée : seule l'UMP l’a voté, le Nouveau Centre ayant choisi cette fois-ci de s'abstenir... (tiens, tiens, serait-ce la proximité des élections ?). Au Sénat, nos collègues sénateurs, qui ont commencé l'examen en commission aujourd'hui, ne s’y sont pas trompés : ils ont rejeté la quasi-totalité des dispositions de ce texte !

 

 

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29 octobre 2011 6 29 /10 /octobre /2011 17:00

 

C'est d'abord cela, le salon du commerce de Wattrelos : l'occasion de découvrir des artisans et commerçantssalon-2011-1 talentueux, des produits nouveaux... et de faire de bonnes affaires car les prix salon sont souvent plus avantageux qu'en magasin.

Pour l'inauguration, si certains choisissent d'inviter à leur manifestation des ministres, j'ai pour ma part choisi d'inviter (un futur ministre?)... l'actuel président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, mon ami, mon copain Jérôme Cahuzac, député-maire de Villeneuve-sur-Lot.

C'est donc à ses côtés que nous procédons à la visite inaugurale, ce après-midi, du15e salon du commerce wattrelosien. Organisé par la Ville, il offre cette année quatresalon-2011-2 jours d’exposition, pas moins – week-end prolongé oblige – pour venir à la rencontre des quelque 75 exposants qui tiennent un stand salle Salengro... et même devant puisque les concessionnaires automobiles sont installés sur le parking situé face à la bibliothèque.

A l'intérieur, on est bien au chaud, ça respire la fête, la bonne humeur et les conversations s'engagent spontanément. C'est simple, il suffit de passer la porte pour se sentir chez soi et avoir envie d'y flâner à son rythme.

Comme d’habitude, les raisons de passer au salon sont nombreuses : de l’électroménager, des bijoux, des produits corses, bretons, un biscuitier de Marseille, des producteurs de vins, des fourrures comme de la lingerie fine, des vérandas et même des maisons (sur catalogue) !

Cet après-midi, je croise des visages connus – il y a des fidèles de l'événement ! – et je salue les nouveaux exposantssalon-2011-3 qui découvrent le sens wattrelosien de la convivialité et des festivités, notre way of life à nous. Ici, la Toussaint a une double signification. Elle est bien sûr un moment familial, temps de recueillement, comme partout, mais elle est aussi un rendez-vous attendu, une référence forte de notre calendrier municipal : ce salon du commerce, que l'on vient fréquenter avec des amis ou en famille, pas question de s'en passer !

Et justement, parce qu'on y vient en famille, les enfants y trouveront la possibilité de se maquiller, de bénéficier de sculptures sur ballons ou de rire avec les clowns.
N'hésitez pas à passer vous aussi au salon ; il est encore ouvert du dimanche 30 octobre au mardi 1er novembre de 10 h à 19 h non stop.

 

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29 octobre 2011 6 29 /10 /octobre /2011 12:00

rfid1.jpgCe matin, avant d'inaugurer le 15e salon du commerce installé juste à côté salle Salengro, c'est une autre inauguration officielle qui m'attend : celle du nouveau système de prêt et d'antivol de nos bibliothèques. On appelle cela la radio frequency identification (RFID).

Rendez-vous donc à la bibliothèque multimédia du centre-ville (mais le RFID fonctionne également à la bibliothèque du Sapin Vert et au nouvel espace de lecture de Beaulieu) pour découvrir ce à quoi les usagers sont habitués depuis quelques semaines maintenant : deux grands ordinateurs blancs sur pied qui trônent dans le hall.

Ils remplacent les anciens guichets de prêt et, que l'on rende un document (livre, CD, DVD) ou que l'on souhaite enrfid2.jpg emprunter, les gestes sont les mêmes : un écran tactile, un petit scan pour le code barre de sa carte d'usager, un grand scan à plat pour le code barre des documents... Tout cela est bien pratique, ludique et cela garantit à la fois un gain de temps et la confidentialité des emprunts.

Et si l'on n'est pas à l'aise avec ces nouvelles technologies, deux guichets à l'ancienne avec deux agents, restent disponibles pour rendre ses documents et les emprunter comme avant.

Mais pourquoi avoir choisi de mettre en place le RFID ?

Parce que c'est utile, et parce que c'est indispensable !

Utile car ce nouveau système limite le travail répétitif des agents municipaux chargés de l'enregistrement des documents au guichet ; utile aussi parce que les étiquettes RFID collées sur chaque document percevront, au moment de l'inventaire (tous les deux ans), le rayon du pistolet-scanneur sans qu'ils soit besoin de les ôter des étagères ! Quand on sait que notre bibliothèque du centre-ville abrite quelque 176 000 documents, on imagine le phénoménal gain de temps que le RFID apportera.

Mais le RFID est aussi indispensable car il contient un système d'antivol moderne – l'ancien était obsolète – qui sécurise bien mieux notre fonds documentaire.

Pour en arriver là, un énorme travail a été mené cet été, de fin juin à fin août, nécessitant la fermeture de la bibliothèque du Sapin Vert puis de la bibliothèque centrale. Il a fallu en effet étiqueter chaque document et les agents ont vécu un été bien fastidieux. Mais le résultat est là, il est convaincant et ce matin, je les félicite chaleureusement, d'autant que Wattrelos devient l'une des toutes premières bibliothèques de la métropole à être modernisée de la sorte (l'investissement se chiffre à 113 000 euros, subventionné par le Ministère de la culture à hauteur de 45 % HT).

Alors, est-ce à dire que l'automatisation a supprimé des emplois, comme certains Wattrelosiens semblent s'en inquiéter, à en écouter les réactions recueillies par mes agents. Eh bien, non : si elle a libéré deux postes dans le secteur adultes, un poste dans le secteur jeunesse et un autre à l'annexe du Sapin Vert, elle a surtout permis d'ouvrir la bibliothèque de Beaulieu où deux agents ont été affectés et aux autres agents d'être davantage disponibles pour conseiller, orienter et aider à l'emprunt ou au retour des documents.

Le RFID, c'est donc plus et mieux de service public. Une belle avancée qui profite autant aux agents qu'aux usagers...

 

 

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26 octobre 2011 3 26 /10 /octobre /2011 10:08

logo anHier paraissaient au Journal Officiel 5 réponses ministérielles à mes questions écrites:

  • le premier ministre a répondu à ma question (du 12 août... 2008!) portant sur l'impérieuse nécessité, dans la Révision Générale des Politiques Publiques, de conserver cet interlocuteur gouvernemental de l'économie sociale qu'est la Délégation Interministérielle à l'Économie Sociale (DIIESES).

Cliquez ici pour accéder à la réponse et à la question

  • le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants a répondu à ma question du 30 août portant sur l'indispensable effort renforcé de commémoration pour le 50e anniversaire du cessez-le-feu en Algérie en 2012.

Cliquez ici pour accéder à la réponse et à la question

  • le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a répondu à ma question du 9 août portant sur la circulaire n° 2011-3 du 19 janvier 2011 qui modifie les conditions du conventionnement des missions locales pour la période de 2011 à 2013.

Cliquez ici pour accéder à la réponse et à la question

  • le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a répondu à ma question du 12 juillet sur les articles du code civil dont l'officier d'état civil est appelé à faire lecture lors des cérémonies de mariage en mairie.

Cliquez ici pour accéder à la réponse et à la question

  • le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, a répondu à ma question sur la situation dramatique endurée par la population palestinienne depuis le blocus de la bande de Gaza en 2008.

Cliquez ici pour accéder à la réponse et à la question

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22 octobre 2011 6 22 /10 /octobre /2011 09:13

Fran-cois-president.jpgQuelle clameur, quelle ambiance… Quelle salle !

De quoi intimider un candidat, même bien élu, comme François Hollande ! On le sent dès sa prise de parole : l’esprit de responsabilité l’habite ! Et même si l’humour n’est jamais loin, à l’image du talent de l’orateur, le candidat à la primaire s’est mué en candidat à la présidentielle.

Dès ses premiers mots, c’est audible : « Je vais vous parler de la France ». « Elle mérite un autre destin, un autre chemin que nous avons le devoir de proposer ».

Il exprime d’entrée sa gratitude aux candidats aux primaires, notamment Martine Aubry « dont j’apprécie la force de conviction et le soutien sans faille. Nous étions hier dans la pluralité ; nous sommes maintenant dans l’unité. Nous étions dans le débat ; nous sommes maintenant dans le combat, contre la Droite, contre l’extrême-droite, pour le changement ».

Pensant aux ouvriers, agriculteurs, entrepreneurs, jeunes, retraités, créateurs de culture… il proclame : « C’est notre devoir de leur donner espoir. Le sursaut est possible ».

Citant Charles de Gaulle, il rappelle un de ses propos : « Les gens veulent que leur histoire ressemble à leur rêve. A toute époque, il faut entendre les indignés car quand toutes sortes de conservatismes menacent, il faut se lever ».

De Lionel Jospin, il a apprécié la « solidité du raisonnement », la « clarté des choix » et le « sens de l’Etat ». Il salue tous les Premiers ministres de gauche, la Corrèze aussi, « territoire de résistance » qui lui a « tout donné » !

Et d’épingler Nicolas Sarkozy qui veut faire de sa fonction actuelle de président la meilleure raison de l’être à nouveau : « Nicolas Sarkozy a échoué pendant 5 ans et il veut nous faire croire qu'il serait le seul à pouvoir réussir ! Et depuis quand, pour entrer à l’Elysée, il faudrait en sortir ? ».

François raille alors « la légitimité par prétention ». Difficile à croire que la Droite serait « une valeur sûre » avec 700 Mds € de dette publique supplémentaire, 130 Mds de déficit de la Sécurité sociale, 75 Mds de déficit extérieur, une croissance à peine positive et des prélèvements obligatoires en hausse de 40 Mds !

« La Droite compte sur la crise pour se sauver. Je propose que les Français comptent sur la Gauche pour les sauver de la crise. A nouveau, la Gauche est devant l’histoire. Nous devons être l’occasion d’un sursaut pour nous-mêmes et pour l’Europe ». Avec, pour projet, une idée-phare : « La réussite de la génération nouvelle ». Mais pour cela, « il est temps de changer de président ». Fran-cois-president_2.jpg

Pour présider, François Hollande veut mettre en avant quatre principes : la vérité (pour « gouverner dans la durée, la franchise et la responsabilité ») ; la volonté ; la justice ; l’espérance (car « qu’est ce que la Gauche, sinon le refus de la fatalité et du découragement ? »).

Et de proposer trois pactes aux Français :

  • un pacte productif, avec une stratégie offensive sur la connaissance, la recherche, la technologie, l’innovation, le développement des PME… « La France n’a pas d’avenir dans l’isolement. Elle doit être ouverte mais pas offerte » ;

  • un pacte éducatif : « Ma priorité, c’est la jeunesse. La jeunesse n’est pas un programme, c’est une évidence ! L’éducation est ma priorité et je n’en changerai pas ».

  • un pacte démocratique : « Avec Nicolas Sarkozy, le passage en force a été la seule méthode » (l’Assemblée s’en souvient !). « Il nous faudra reconstruire une nouvelle République exemplaire, avec notamment une nouvelle phase de démocratie territoriale, une nouvelle phase de démocratie sociale…

Puis de conclure son motivant discours sur la place de la France dans l’Europe et dans le monde.

J -197…

Une bien belle convention mobilisatrice !

 

 

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22 octobre 2011 6 22 /10 /octobre /2011 08:37

Autour-de-FrançoisMa première convention d’investiture d’un candidat socialiste à la présidentielle, c’était en janvier 1981, la première fois que j’ai vu François Mitterrand à une tribune. Un superbe moment. En rentrant, je me souviens avoir récupéré une affiche sur les murs dans Paris et l’avoir accrochée dans ma chambre d’étudiant, en poster… Quelques mois plus tard, ce fut le 10 mai 1981 !

Impossible pour moi de ne pas y penser en arrivant cet après-midi à la halle Freyssinet pour la convention nationale d’investiture. Du monde, il y en a ! Dur, très dur de trouver une place assise. Ça pousse de partout. Je suis aux côtés de Pierre Mauroy et de Lionel Jospin.

Après la proclamation des résultats par la Haute autorité et l’accueil par le 1er secrétaire de la fédération de Paris, c’est l’arrivée des six candidats à la primaire ; chacun s’exprimera à son tour. Avec beaucoup de dignité, les compétiteurs qui ne l’ont pas emporté ont tous appelé à la mobilisation et au rassemblement.

Ainsi, Martine Aubry, s’adressant à François Hollande : « Nous sommes tous déterminés à gagner l’élection présidentielle », et aux Français, « nous disons : nous sommes prêts ! ». Elle tient à « saluer les Français qui se sont déplacés, qui ont fait ce grand mouvement » qu’ont été les primaires. Saluant les autres candidats, elle ajoute : « Nous sommes ici l’équipe de France du changement qui, en 2012, autour de François Hollande, portera les couleurs de la France ». « Pour ce défi, historique et républicain, François tu peux compter sur nous ! ». Et de former « le vœu que François sorte vainqueur contre celui qui a tout promis et tout gâché ».

Après Jean-Michel Baylet, Manuel Valls, et Arnaud Montebourg, Ségolène Royal prend la parole à son tour pour dénoncer « une Droite qui s’est servie au lieu de servir ». « Notre devoir est double : gagner et réussir ». « Construisons une France fraternelle, à nouveau confiante en son avenir ». Et de promettre : « Cette victoire, nous irons la forger avec toi, pour te faire gagner et faire gagner la France ». Autour-de-François 2

Puis la salle s’embrase littéralement lorsqu’est projeté un (superbe) film sur la victoire de François Mitterand, entrecoupé d’images d’archives de Jaurès, de Blum… Revoir les résultats s’afficher sur les écrans le 10 mai, les larmes de Pierre Mendès-France, la voix de Robert Badinter requérir l’abolition de la peine de mort à la tribune de l’Assemblée… Une seule clameur s’élève dans la salle, forte, puissante, avec des drapeaux des jeunes socialistes et des jeunes radicaux qui s’agitent fiévreusement : « Fran-çois, Fran-çois, Président ! »

Trente ans après, c’est possible…

 

 

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21 octobre 2011 5 21 /10 /octobre /2011 15:27

Qui aurait prédit, en octobre 2001, il y a exactement 10 ans, qu'un nouveau musée roubaisien attirerait deux millions de visiteurs venus de tous les continents ?

C'était un pari osé mais qui aura su susciter enthousiasme et espoir ! Quelle superbe nouvelle ère de La Piscine, elle qui avait vu passer tant de baigneurs par le passé, a su accueillir un tout autre public (quoique : on peut être nageur et amateur d'art !) dans ce cadre majestueux, ce bâtiment art-déco témoin de la grande gloire industrielle roubaisienne.

Ce soir, il y a foule autour du conservateur emblématique de ce musée, Bruno Gaudichon, et son équipe, mais aussi de l'association Les Amis du Musée présidée par Maurice Decroix, pour célébrer dix ans de succès, dûs autant à la qualité du fonds artistique qu'à la qualité et au renouvellement des expositions qu'il aura su abriter. La-Piscine-a-10-ans.jpg

Mon collègue, René Vandierendonck, sénateur-maire de Roubaix, n'a pas manqué bien sûr de rappeler l'histoire du musée mais a aussi évoqué, déjà, ce qui peut être son avenir : son agrandissement (je m'en suis d'ailleurs entretenu moi-même à ce sujet avec Frédéric Mitterrand, ministre de la culture) et son évolution juridique pour élargir les partenariats financiers.

Mais au-delà des discours, l'heure est à la joie, la (re)découverte de ce lieu extra-ordinaire (au sens propre !) : une superbe scénographie de Frédérique Danneels retrace ainsi les différents acquisitions et donations de la décennie écoulée, et en ce moment (jusqu'au 8 janvier), on peut admirer des expositions de sculptures, de dessin utile ou de collections design dont dispose La Piscine.

Ce soir, un orchestre joue, et on est venu parfois de loin fêter un anniversaire marquant pour ce musée internationalement connu, qui participe désormais à la renommée de Roubaix et de la région. J'apprécie particulièrement le moment : moi qui, pour être tout à fait franc, enfant, n'avait (vraiment) pas gardé de bons souvenirs de mes cours de natation à la piscine de Roubaix, je la préfère largement comme cela, depuis qu'elle est devenue musée !

Très bon anniversaire et bonne continuation à notre Piscine !

 

 

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21 octobre 2011 5 21 /10 /octobre /2011 08:45

DB-DOB-LMCU-2012_2.jpgCe matin, lors de la réunion du bureau, et surtout cet après-midi en séance plénière, il me revient de conduire le débat d’orientations budgétaires pour notre communauté urbaine de Lille en 2012. Quelles seront nos recettes l’an prochain ? Quelles peuvent être nos dépenses ? Comment les financer ? Telles sont autant de questions auxquelles il me faut essayer de formuler des réponses.

L’année 2012 est marquée par un mot : la crise. Le budget 2012 est un budget de crise, marqué par la crise. Pourquoi ?

Il sera d’abord un budget de lutte contre la crise car LMCU poursuivra un programme d’investissement important (526 M€ de dépenses d’investissement inscrites, ce qui représentera aux alentours de 439 M€ d’équipements effectivement réalisés) qui, ainsi, stimule l’activité en offrant des marchés aux entreprises et évite (ce qui serait le cas si LMCU, gros investisseur public, réduisait sa voilure) de déprimer une conjoncture qui n’est déjà pas très soutenue !

La Communauté urbaine peut réaliser ce volume d’investissements car depuis 10 ans, elle s’est considérablement désendettée (1 515 M€ de stock de dette fin 2011 au lieu de 1 831 M€ en 2002, y compris la reprise du SMT), et encore récemment (en relevant sa dette prévisionnelle à 1 622 M€ fin 2012, on reste en-deçà des 1 665 M€ de 2007 !).

LMCU reste pour autant une machine à investir. Elle aura réalisé, en moyenne 367 M€/an d’investissement sur 2008-2012, au lieu de 288 M€/an en 2002-2007. A elle seule, la station d’épuration de Marquette pèsera 63 M€ en 2012.

On ne connaît pas bien encore les recettes de 2012. Sait-on ainsi que certaines recettes de remplacement de la suppression de la TP (cotisation sur valeur ajoutée et taxe sur les surfaces commerciales) ne nous ont pas même encore été notifiées pour 2011 ? Alors pour 2012… n’en parlons pas ! De même, un fonds de péréquation intercommunal est créé par la loi de finances : nous coûtera-t-il, nous rapportera-t-il ? Aucune simulation du Gouvernement ne nous permet de le savoir.

Mais ce que nous savons, c’est que des recettes et des dépenses de fonctionnement, elles, sont affectées directement par la crise et cela nous coûte. Il en est ainsi de la baisse des dotations de l’Etat (- 4,8 M€), du ralentissement du versement transport (- 8,4 M€), et des conséquences du maelstrom des marchés des charges et financières sur nos charges d’intérêt (+ 27 M€). DB-DOB-LMCU-2012.jpg

Au total, pour 2012, les recettes de fonctionnement ne vont augmenter que de + 8 M€ ! Sur un budget de près de 1 500 M€, c’est très, très peu… surtout que, parmi les dépenses de fonctionnement, il y a en 2012 des hausses incontournables (+ 19 M€, dont + 15,5 M€ rien que pour la délégation de service public transports).

Et comme nous ne voulons pas de hausses fiscales (ni sur les ménages, ni sur les entreprises), cela impose que LMCU réalise des économies sur les autres dépenses de fonctionnement. Objectif 2012 : dépenses de fonctionnement = 937,2 M€ (comme en 2011).

Tout cela pour se solder par une épargne brute de 211 M€ (au lieu de 253 M€ en 2011, et 234 M€ en 2008), qui permet de couvrir très correctement l’annuité de remboursement en capital de la dette (143 M€).

Voilà ce qu’il faut faire… Reste à construire ce budget dans les toutes prochaines semaines.

Pour lire le document préparatoire au DOB, DOB 2012cliquez ici.

 

 

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20 octobre 2011 4 20 /10 /octobre /2011 13:19

On s’en souvient sans doute (cf. article du 13 novembre 2009), la Droite avait instauré dans la loi de finances pour 2010 la fiscalisation des indemnités journalières des accidents du travail à partir de 2011 !

A l’époque, avec les autres élus de gauche, les députés socialistes avaient combattu cette mesure. Elle est en effet totalement inacceptable et choquante. D’autant que pour la justifier la majorité utilise le mot « équité » ! C’est une provocation, sachant qu’il existe dans notre pays, des niches fiscales représentant près de 73 milliards d’euros en 2011.

Ce ne sont pas les 125 millions d’euros que produira cette mesure qui va colmater la brèche des finances publiques.

En revanche, c’est un signal extrêmement dur qui est envoyé à toutes celles et tous ceux qui sont qualifiés par la terminologie légale de victimes d’accident du travail. Maintenir ce dispositif en l’état, c’est en réalité considérer que ce qui arrive aux victimes d’accidents du travail est normal. Alors que l’indemnité des accidentés du travail est d’abord et avant tout une réparation !

Nos comptes sociaux sont en déficit de près de 30 milliards d’euros en 2011, ceux de l’Etat aux alentours de 100 milliards d’euros et la dizaine de milliards d’euros de pertes de recettes fiscales de la loi TEPA est toujours effective, alors qu’elle concerne des gens qui vivent de leurs rentes et qui ne travaillent pas.

En 2007, 622 salariés ont péri dans un accident du travail, on a dénombré 720 150 accidents du travail avec arrêt, plus de 35 millions de journées d’indemnisation et un peu plus de 46 000 accidents ont entraîné une incapacité permanente. Il s’agit donc bien de victimes.

Par ailleurs, le Conseil économique, social et environnemental, consulté l’année dernière par le président de l’Assemblée nationale, s’est montré défavorable à cette mesure. Cette mesure est dramatique car ce sont des personnes qui perdent des revenus.

Pour toutes ces raisons, et au nom de la justice fiscale et sociale, par un amendement que nous avons défendu ce matin, nous avons tenté d’abroger cette mesure inique. Malheureusement, la Droite a refusé. Choquant…

 

 

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