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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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12 mai 2010 3 12 /05 /mai /2010 09:00

 

logo anSont parues récemment au Journal Officiel (27 avril et 11 mai) mes nouvelles questions écrites posées au Gouvernement, questions aux thématiques diverses: hôpital, aide à domicile, retraites dans le secteur de l'artisanat ou encore transcription d'un acte de mariage célébré à l'étranger.


Sur l'hôpital, j'ai interrogé la ministre de la santé et des sports sur la représentation des conseils de surveillance des établissements hospitaliers, lesquels, en vertu de la loi "Hôpital, patients, santé et territoires", ont été profondemment réorganisés. 

  • Pour consulter le texte complet de ma question écrite, cliquez ici

 

Sur l'aide à domicile, j'ai alerté Mme la Secrétaire d'Etat chargée des aînés sur les difficultés des structures d'aides et de soins à domicile du fait d'une tarification déconnectée des besoins et du contenu des prestations. 

  • Pour consulter le texte complet de ma question écrite, cliquez ici

 

Sur la transcription d'un acte de mariage célébré à l'étranger, j'ai interpellé le Ministre des Affaires Etrangères sur les inégalités de traitement dont font l'objet les couples franco-étrangers mariés à l'étranger pour bénéficier de la reconnaissance de leur mariage en droit français. Cette reconnaissance repose sur la production et l'obtention de différents documents en vertu de la loi, et affronte bien des inégalités de traitement.

  • Pour consulter le texte complet de ma question écrite, cliquez ici

 

Sur les retraites dans le secteur du commerce et de l'artisanat, j'ai attiré l'attention du Ministre du travail sur le pouvoir d'achat des retraités de ce secteur, à l'heure ou s'engage une réforme des retraites.

  • Pour consulter le texte complet de ma question écrite, cliquez ici

 


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11 mai 2010 2 11 /05 /mai /2010 17:04

Il y a trois ans, ce furent des semaines de débats, réunissant dans la même volonté d'avancer ensemble pour une transformation écologique de notre société,  associations, syndicats, entreprises, Etat et collectivités territoriales, dans un « Grenelle de l'environnement ». Cette seule appellation voulait rappeler les Accords de Grenelle signés en mai 1968 par le gouvernement d'alors, les syndicats et les organisations patronales, et qui constituaient une véritable avancée pour les salariés (augmentation du smic, augmentation globale des salaires et limitation de la durée hebdomadaire de travail).

 

C'est dans un tel esprit de progrès que le Grenelle de l'environnement, opus 1, s'est conclu l'année dernière au Parlement: avec mes collègues socialistes, j'avais voté les grands principes de cette nouvelle donne environnementale, dans un esprit constructif et vigilant.

 

Mais voilà, le projet de loi « Grenelle 2 », destiné à concrétiser les engagements pris dans le Grenelle 1 est décevant... Oh, bien sûr, l'affichage écologique est bien là, mais sur le fond il y a beaucoup de reculs. La conversion écologique de la majorité actuelle a vécu, une fois le scrutin régional passé! Le Président de la République lui même n'a-t-il pas dit au printemps dernier, lors du Salon de l'agriculture, « l'environnement, ça commence à bien faire »...

 

Dans ce Grenelle 2, des renoncements sont ainsi très nombreux, à l'instar de la suppression de l’aide aux collectivités pour aider les petites communes à rénover leurs bâtiments; ou le retour à la situation actuelle pour les pré-enseignes aux entrées de ville ; ou le refus d’accorder la garantie de rachat d’électricité aux petites éoliennes individuelles implantées hors des zones de développement éolien alors même que le solaire photovoltaïque et, désormais, les moulins en bénéficient... parmi tant de petites mesures un temps annoncées, et finalement non retenues.

 

Plus grave, en revanche, sont les grands reculs contenus dans ce texte :

 

-         la volonté quasi-obsessionnelle de freiner le développement de l’éolien, quitte à ne pas respecter nos engagements européens avec le taux de 23 %, et ce au détriment de mesures portant sur les économies d’énergie et la précarité énergétique ;

 

-         l'impasse financière pour les transports, avec l'absence de financement du transfert de la route vers le rail, notamment pour favoriser les transports en commun ;

 

-         la trame verte et bleue redevenue un vœu pieu, puisqu’elle ne sera pas opposable aux documents d’urbanisme ;

 

-         le recul scandaleux sur les pesticides avec des dérogations au retrait autorisées pour des raisons socio-économiques qui priment sur la santé des agricultures...

 

Bien sûr, on pourra toujours dire que la bouteille est à moitié pleine, plutôt qu'à moitié vide. C'est d'ailleurs ce que Jean-Louis Borloo s'est efforcé de faire cet après-midi, en prônant ce que permettait ce texte de faire en plus, même si le ministre a été trop caricatural, souvent, à vanter son « monument législatif », dont on sent bien que ni sa majorité parlementaire, ni le Président de la République lui-même ne le vivent avec le même enthousiasme!

 

Et c'est bien le cœur du sujet, et du vote de cet après-midi. Oui, avec mes collègues socialistes, nous avions approuvé le volet 1, qui affirmait de louables déclarations d'intentions. Mais sur ce texte, que faire? Se taire? Ne pas dénoncer les renoncements frileux, ou pire intentionnellement destructeurs? Ce serait cautionner une méthode qui n'est pas bonne, qui n'est ni sincère, ni efficace. Voilà pourquoi, en toute honnêteté, je ne peux pas approuver ce volet 2: ce sera non!

 

Car l'urgence, environnementale, c'est de se mobiliser, et de travailler en faveur d'un nouveau modèle de développement écologique et social. Il devrait reposer, notamment, sur :

 

Ø      Une économie verte : soutien au développement de toutes les filières d’énergie renouvelable, y compris l’éolien ; création d’un Pôle public de l’énergie ; application du principe pollueur payeur.

 

Ø      Une fiscalité écologique : modulation de la TVA sur les produits de consommation en fonction de leur impact environnemental.

 

Ø      Des modes propres de production et de consommation : programmes de conversion des grandes filières industrielles vers les productions propres et moins gaspilleuses d’énergie (ex: la voiture propre…) ; plan pour le ferroutage ; développement des circuits courts de distribution ; affichage environnemental et social.

 

Ø      Des villes nature: financement public garanti pour le développement des transports collectifs et des éco quartiers ; prise en compte du critère services écologiques rendus dans le calcul des dotations de l’Etat aux collectivités ; mise en œuvre du programme de maitrise thermique des bâtiments avec notamment la rénovation des logements anciens.

 

Ø      Une biodiversité protégée : la trame verte et bleue doit être juridiquement contraignante pour être efficace et permettre la migration des espèces dans un contexte de réchauffement climatique.

 

La perspective serait autre que celle qu'on nous propose cet après-midi! Mais ce serait un autre, un vrai projet de société, différent, très différent de ce que la Majorité gouvernementale a dans la tête.

 

 

 

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11 mai 2010 2 11 /05 /mai /2010 13:38

Ø      Oui à la résolution réaffirmant les valeurs de la République !

 

En fin d'après-midi était en discussion à l'Assemblée une proposition de résolution « sur l'attachement au respect des valeurs républicaines face au développement de pratiques radicales qui y portent atteinte » (pour la consulter :Résolution Voile intégral - Intervention Jean Glavanycliquer ici). Ce texte fait suite aux travaux de la mission d'information parlementaire présidée par notre collègue communiste André Gérin, portant sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national. D'emblée, avec mes collègues socialistes, nous avons annoncé que vous voterions ce texte (voté par 434 voix contre 0).

 

D'abord parce qu'il s'agit d'une résolution. Sans valeur juridique contraignante, la résolution permet aux parlementaires de s'exprimer solennellement sur une question. C'est un droit nouveau du Parlement inscrit dans la Constitution, qui aujourd'hui trouve sa première mise en oeuvre.

 

Ensuite parce que le sujet exige sérieux et responsabilité. Le voile intégral est devenu malheureusement, par la volonté du gouvernement et de sa majorité un sujet très médiatisé depuis quelques mois.... Etait-ce bien opportun, et nécessaire ? Après les trop nombreux dérapages et amalgames du débat sur l'identité nationale, ceux de la campagne des élections régionales, était-ce vraiment l'urgence de poser ce débat ? Alors que nos concitoyens attendent de leurs élus, de leurs représentants qu'ils agissent d'abord et avant tout pour sortir le pays de la crise, pour lutter contre le chômage, pour assurer des services publics accessibles et de qualité... et non pour mettre sur le devant des agissements très minoritaires.

 

Ceci dit, une fois la question posée, il faut se déterminer en responsabilité. Comme républicain, comme socialiste, comme élu et citoyen engagé et militant en faveur de l'égalité entre les sexes, je ne peux, par mon vote, qu'être aux côtés de celles, de ceux qui en France ou dans le monde connaissent ou luttent contre les intégrismes de toutes sortes, religieux, politiques, sectaires, etc. Et comme ils ont pu le déclarer devant la mission d'information parlementaire, les représentants du culte musulman considèrent que le port du voile intégral n'est pas une prescription de l'islam et du Coran.

 

Consensuelle et solennelle, la résolution réaffirme solennellement les droits et les libertés fondamentaux, notamment d'égalité entre les femmes et les hommes, tels qu'inscrits dans notre Constitution (« La loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme »), dans la charte européenne des droits fondamentaux (« Toutes les personnes sont égales en droits ») ou encore la déclaration universelle des droits de l'homme adoptée dans le cadre de l'ONU (« Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits »).

 

En outre, elle considère le voile intégral comme « attentatoire à la dignité et à l'égalité entre les femmes et les hommes » et donc « contraire aux valeurs de la République » ;  elle rappelle que « la liberté d'expression, d'opinion, de croyance doivent s'inscrire dans les droits et devoirs de la République » ; elle indique que « tous les moyens doivent être mis en oeuvre pour lutter contre les violences faites aux femmes, telles le port du voile intégral sous contrainte ». Et de conclure que « les politiques publiques en matière d'égalité des chances, au sein de l'école notamment, doivent mettre l'accent sur la lutte contre les discriminations et sur l'égalité des sexes ».

 

A une telle déclaration, le républicain que je suis ne peux que souscrire! Même si, comme mes collègues socialistes, je ne suis pas dupe des tentations manipulatrices de la majorité parlementaire avec ce vote ; comme l'a dit notre porte-parole Jean Glavany dans le débat, nous votons « les yeux ouverts sans aucune illusion sur les arrières pensées et les manœuvres des uns et des autres ».

 

Nous, nous sommes d'accord pour une loi, mais pas n'importe quelle loi !

 

Ø      Une proposition de loi socialiste responsable et utile !

 

Avec mes collègues socialistes, nous avons cet après-midi déposé une proposition de loi, animés d'un principe fort :  « La recherche de la juste mesure ou de l'équilibre doit constituer l'ambition principale du législateur lorsqu'il entend restreindre les libertés individuelles, fut-ce au nom d'intérêts collectifs ».

 

Notre proposition de loi envisage ainsi (pour la consulter, cliquer ici :Projet de loi socialiste voile intégral) :

 

-         une interdiction limitée du voile intégral aux services publics et lieux sensibles (écoles, services d'état civil, lieux avec impératifs de sécurité publique, etc.) ;

-         une sanction proportionnée et pédagogique, l'intention étant de créer une contravention plutôt qu'un délit pour la personne qui ne respecterait pas l'interdiction et de laisser la possibilité au juge de prononcer une injonction de médiation sociale ;

-         avec le souci de protéger les personnes contre les contraintes, d'où la création d'un délit sévèrement puni pour la personne imposant le port de la burqa à une femme ;

-         et, afin de permettre l'efficacité de la mesure d'interdiction et sa compréhension, notamment une évaluation par le Parlement dans les premiers mois d'application de la loi.

 

Nous avons donc opté pour une proposition de loi équilibrée, soucieuse d'efficacité et de pédagogie.

 

Ø      De leur côté, les députés UMP ont choisi la politique du pire !

 

La proposition de loi UMP (pour la consulter, cliquer ici ) propose en effet une interdiction absolue qui est :

 

-         simpliste car elle sera difficile à mettre en oeuvre. Imaginons les forces de police intervenant pour obliger une femme à découvrir son visage alors qu'elle marche tranquillement dans la rue : quelle situation difficile et éprouvante pour cette femme comme pour les agents de police !

-         dangereuse par son excessivité. En effet, comme l'indique très clairement par un avis rendu en assemblée plénière le 25 mars dernier, le Conseil d'Etat – à la fois plus haute juridiction administrative et conseiller juridique du gouvernement –, une loi qui interdirait de manière générale et absolue le port du voile intégral pourrait être déclarée contraire à la Constitution par le Conseil constitutionnel : le juge constitutionnel français pourrait considérer en effet une telle interdiction comme excessive, voire attentatoire aux libertés publiques et ainsi censurer cette loi. Seules la sécurité publique ou la recherche d'auteurs d'infractions peuvent justifier l'interdiction de tout vêtement masquant l'identité (décis. n° 2007-557 DC, du 15 nov. 2007). De même, la Cour européenne des droits de l'homme a jugé, dans une décision récente (arrêt  Amhet Arslanc/Turquie, du 23 février 2010), que « le fait de condamner les requérants pour avoir porté ces vêtements tombe sous l'empire de l'article 9 de la Convention [européenne des droits de l'homme], qui protège, entre autres, la liberté de manifester des convictions religieuses ».

-         irresponsable car une telle loi offrirait la possibilité à une personne (pouvant être un fondamentaliste?) voulant la contester de saisir le juge constitutionnel (à l'occasion d'un procès, via la procédure constitutionnelle nouvelle créée en 2008 de la « question prioritaire de constitutionnalité »), et ainsi instrumentaliser une annulation possible de cette loi, et donc valoriser le port du voile intégral ! Le risque est bien que le résultat soit l'inverse de celui recherché !

 

Alors oui, j'ai voté la résolution réaffirmant les valeurs républicaines ! Alors oui, nous, socialistes, nous sommes prêts à travailler à la rédaction d'une loi consensuelle. Mais non, pour toutes les raisons exposées ci-dessus, je ne voterai pas en l'état la loi des députés UMP !

 

Au demeurant, sauf à vouloir être l'incendiaire plutôt que le pompier qu'il devrait être, le Pouvoir ferait bien de prendre en considération les objections juridiques du Conseil d'Etat et donc... regarder de près la proposition de loi socialiste !

 

 

 

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9 mai 2010 7 09 /05 /mai /2010 20:22

« It's a joke » comme diraient les Anglais. Mais ce soir, en rentrant chez moi, c'est vraiment le mot qui me vient à l'esprit. Pourquoi ?

  

D'abord parce que la matinée commence par une réception des jubilaires du cercle Saint-Vincent de Paul, où le président Claude Duthoit évoque le plaisir de l'amour et celui qui a été l'existence même de chacun des quatre ménages jubilaires (de cinquante années de mariage) qui sont mis à l'honneur par leurs amis du cercle.

 stjo-2010-2.jpg

Ensuite, et voilà sans doute pourquoi le mot plaisirs me vient à l'esprit, c'est la kermesse de Saint-Jo, ce que les plus jeunes comme moi ont connu sous le nom de Foire aux plaisirs : ma jeunesse durant, c'est comme cela que j'en ai entendu parler à la maison. Avec le directeur du collège, Peche-miraculeuse-copie-1.jpegJean-Louis Derycke, et bien d'autres élus de l'administration municipale, nous faisons le tour des stands en commençant par celui... des gâteaux ! Après le réconfort, l'effort, avec le tir à l'arc, le tir aux fléchettes, le jeu de massacre, la pêche miraculeuse... et tant d'autres, jusqu'au tour des cuisines où s'affairent nombre de bonnes volontés dans le sourire et la bonne humeur, ce que nous retrouvons aussi autour des friteuses et des grillades..

 

Ah,stjo-2010-3.jpg le moment tant attendu, et chaque année renouvelé : la pétanque à l'œuf ! Un œuf (frais !) dans le sable d'une brouette, et trois boules de pétanque pour l'écraser : un challenge ! Ouf : la 3e boule l'a approché de si près que, fendu, il a du être remplacé ; l'honneur est sauf !

 

 

Unstjo-2010-4.jpg tour ensuite par les coulisses du spectacle en cours, par la crêperie, puis le palais des bières... où de fort sympathiques gaufres (au chocolat !) agrémentant un cidre que dégustent quelques-uns, ou la chope de bière que prennent... tous les autres (je ne donnerai pas les noms !). Alors, c'est vrai, dans tout cela, comme on dit, on aura eu bien du plaisir !

 

J'en aurai encore – et je ne serai pas le seul – ce soir car l'église est plus que pleine, au concert que l'école de musique organise à Saint-Maclou. Sous la direction de la dynamique et entraînante Pascale Vandenouc, l'orchestre à cordes (violons, violoncelles et basse) est rejoint successivement par deux chanteuses soprano, puis par toute la chorale du conservatoire (et cela en fait du monde !) pour un superbe concert baroque très réussi : Mozart, Haendel, Vivaldi... se sont succédé dans des productions talentueuses, présentées de son pupitre dans la bonne humeur par Pascale, et très artistiquement interprétées.

 

Ce cadre de l'église Saint-Maclou – que j'avais fais restaurer radicalement dans mon mandat municipal précédent – offre en effet un écrin superbe pour ce qui y est si admirablement joué. Le public est ravi et ses généreux applaudissements en témoignent. Bravo à ces enseignants de notre conservatoire qui ont permis cela, à tous ces élèves qui se donnent si bien à leur passion, et à Pascale qui, ainsi, nous aura à tous fait... bien plaisir !

 

 

Un dimanche de plaisirs, vous dis-je !

  

 

 

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8 mai 2010 6 08 /05 /mai /2010 20:19

Veau-d-Or-2010.jpgComme chaque année, ce samedi, le comité des fêtes Fresnoy-Mackellerie, présidé par Jean-Claude Isebaert, lance son programme de fêtes du Veau d'Or 2010 qui commence aujourd'hui par l'organisation des 50 kilomètres à la marche sous l'égide de mes amis du club des marcheurs roubaisiens.

 

 

Alors, comme d'habitude, et comme cela me paraît naturel comme député de Roubaix, je suis aux côtés de cette sympathique équipe, pour la saluer, pour la féliciter de son dynamisme et de ses initiatives au profit des habitants du quartier… et pour encourager les marcheurs. Si, avec les manifestations officielles du 8 mai, je ne peux parvenir à être à l'heure du départ de la course à 11 h 30, je rejoins cependant les organisateurs pour la réception officielle qui suit et, avec eux, passer un agréable moment de convivialité.

 

 

Ce sera encore le cas ce soir quand je les retrouve dans une salle bondée où habitants, membres de comité des fêtes et marcheurs –et leur famille – viennent assister à la proclamation des résultats et à la remise des coupes et récompenses. Ce n'est que sourires, bonne humeur et félicitations que je ne manque pas d'ailleurs moi-même de formuler dans mon propos, tant pour l'équipe du comité des fêtes que pour les compétiteurs vainqueurs ou simplement classés. Car 50 kilomètres, cela représente une trotte... comme on dit chez nous !

 

Ce qui est extraordinaire, c'est qu'après tous ces kilomètres parcourus dans le quartier, nos coureurs sont encore d'une extraordinaire fraîcheur ! Oh bien sûr, on sent bien que le pot de fin de réception est le bienvenu. Mais je suis toujours admiratif de la passion qui anime ces sportifs pour leur beau sport, la marche ! Alors déjà, on se donne rendez-vous pour les prochaines 28 heures de Roubaix, à l'automne.

 

 

Mais rendez-vous aussi dès la semaine prochaine pour le grand cortège carnavalesque dans le quartier Fresnoy-Mackellerie. Toujours un moment de fête avec l'équipe de Jean-Claude pour fêter... le Veau d'Or !

 

 

 

 

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8 mai 2010 6 08 /05 /mai /2010 20:13

8mai-2010-2.jpgEn ce 8 mai 2010, la France célèbre le 70e anniversaire de 1940 et se souvient de tous ces combattants qui, au printemps 1940, tentèrent d'enrayer autant qu'il fut possible l'avancée des armées allemandes. Ces soldats n'ont pas démérité, et dans notre mémoire collective, souvenons-nous de la force de leur engagement.

 

En ce 8 mai, nous célébrons aussi le 65e anniversaire de ce jour de 1945 où, à Wattrelos comme dans toute la France, les cloches annonçaient la fin de la guerre.

 8mai-2010-1.jpg

C'est le thème bien sûr du discours que je prononce ce matin au cimetière du Centre, après avoir déposé une gerbe au monument aux morts du cimetière du Crétinier.

 

Le 8 mai – veille du 9 mai, journée de l'Europe – est toujours l'occasion de plaider la paix à l'instar d'Albert Camus qui écrivit que « le seul combat qu'il vaille encore la peine de mener, c'est la paix ».

 

Pourtant, celle-ci est plus fragile qu'on ne le croit, même si ma génération a appris à vivre avec elle comme elle respire normalement ! Nombre de forces, dans le monde, mais aussi dans bien des pays européens, y compris chez nous, sont encore en œuvre qui créent les conditions de tensions ou d'affrontements :

 

-         les inégalités de richesses, de par le monde, entre le Sud et le Nord, bien sûr, mais pas seulement. Ces richesses ne sont plus que celles du sous-sol, ce sont aussi les ressources en alimentation ou en eau, et bien des conflits y puisent leur origine ;

 

-         le racisme, la xénophobie, la haine de l'autre, dûment attisés par des nationalismes qui prospèrent sur des slogans d'exclusion. En Europe orientale même, ils ressurgissent, ou encore juste à côté d'ici, en Flandre Belge, et la crise réaccentue leur vigueur. Attention, danger !

 

-         enfin, plus près de nous encore, la remise en cause de notre modèle de société européen. Au lendemain de la seconde guerre mondiale, il a été fondé sur deux piliers. La démocratie, avec l'extension des libertés individuelles, la protection des droits des citoyens, le développement des droits de l'Homme... c'est-à-dire un modèle fondamentalement humaniste. Le second pilier, c'est le social, avec l'Etat - providence, les services publics, la fiscalité redistributive, qui est un modèle pas seulement égalitaire, mais un modèle de solidarité. Et de ce point de vue, depuis plus de soixante ans, entre Droite et Gauche dans les pays d'Europe, ce compromis idéologique a survécu. Or, là est bien le cœur de mes craintes : c'est qu'à l'heure actuelle, ce compromis ne soit bel et bien en train de voler en éclats, sous la poussée d'une offensive idéologique libérale puissante, avec des propensions à une double rupture, antihumaniste (cf. débat sur l'identité nationale) et inégalitaire (cf. politique fiscale cyniquement injuste) qui peut conduire à une résurgence des affrontements entre catégories sociales, entre citoyens, et entre communautés. Là aussi, la vigilance doit demeurer.

 

Avant de procéder aux remises de décorations, c'est à tout cela que je pense ce matin en montant à la tribune pour prononcer quelques mots. Pour lire mon discours,

8 mai 2010 cliquez ici.

 

 

 

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7 mai 2010 5 07 /05 /mai /2010 07:17

blog-cheminees.jpgLa cheminée d’usine fut longtemps, dans notre région, le symbole haut de vingt ou trente mètres d’une économie qui vit, qui croît… et qui produit nombre de déchets écologiquement condamnables (à l’époque, on ne s’en souciait pas !) s’évacuant en fumée dans le ciel de nos villes.

 

Ces cheminées, il en reste de moins en moins de nos jours. D’abord parce qu’elles ne servent plus ; ensuite parce qu’elles deviennent, en prenant de l’âge, fragiles aux assauts du vent et du temps et que le principe de précaution impose si souvent de les mettre à terre avant qu’elles ne menacent la sécurité publique ; enfin parce que notre urbanisme moderne, avec un habitat plus près du sol, ne leur laisse plus beaucoup de chance de s’insérer dans le paysage.

Une magnifique exposition leur est néanmoins consacrée au musée de Wattrelos jusqu’au 27 juin. Ce soir, je la visite en compagnie du représentant de l’association Proscitec qui, avec l’aide du Conseil général, a permis de recueillir de nombreux éléments d’information (textes, photos, anciennes publicités…) afin de sensibiliser le public à ce patrimoine fragile. De fait : ce travail d’inventaire, débuté en 2007, révèle que sur les 320 cheminées recensées dans le Nord il y a trois ans, beaucoup ont aujourd’hui disparu (à Wattrelos, il en reste 3 : à côté du Vendôme, à Socowa et à Saint-Maclou, et je ne peux m’empêcher de repenser à celles de Kulhmann attachées à mes souvenirs d’enfance qu’une carte postale, reprise dans l’exposition, me remémore opportunément).

 

La mise à terre d’une cheminée est souvent plus émouvante que la destruction d’un immeuble collectif ! C’est un pan de l’histoire économique d’une ville, de l’histoire personnelle de milliers de travailleurs, ce sont des dizaines d’années de travail qui tombent avec elle. On comprend que l’on soit attaché, dans le Nord, à ces cheminées symboles ! Cela dit, leur préservation a toujours un coût, et il est plus que regrettable que dans les mécanismes financiers publics de préservation du patrimoine, il y ait des moyens financiers d’Etat considérables qui peuvent être obtenus pour préserver des châteaux – même de propriétaires privés ! – mais rien si une collectivité souhaite préserver une cheminée, vestige… des châteaux d’industrie !

 

 

 

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5 mai 2010 3 05 /05 /mai /2010 14:45

jacquette jpeg pplPar sa proposition de loi (n° 2441), dont je suis signataire, le groupe socialiste, radical et citoyen, veut abroger le « bouclier fiscal ». Cela viendra en débat dans l'hémicycle le 20 mai; c'est en commission des finances ce matin, et les commissaires socialistes se sont mobilisés pour porter ce débat emblématique.

Pourquoi ? Parce que plus que jamais, dans la situation budgétaire et sociale du pays, le maintien de ce bouclier fiscal est incompréhensible

 


 

Le bouclier fiscal, créée en 2006 par le gouvernement Villepin-Copé:

 

- limite la somme des impôts directs de chaque contribuable à un plafond calculé en fonction de ses revenus (article 1er du code général des impôts). La somme supérieure au plafond est remboursée au contribuable par le Trésor Public;


- a, dès 2007, plafonné à 60% des revenus la somme des impôts directs (impôt sur le revenu, ISF, taxe d’habitation, taxes foncières);

En 2008, le seuil de déclenchement a été baissé de 60 à 50% des revenus. La CSG et la CRDS ont été ajoutées à la somme des impôts plafonnés.


- bénéficie essentiellement aux détenteurs de hauts revenus et de hauts patrimoines. Les modifications du « paquet fiscal » leur ont permis un gain encore plus important.

 

 

Le "bouclier fiscal" en quelques chiffres:

- En 2007, 13 700 contribuables se sont partagés 229,1 millions soit un remboursement moyen de 16 722 euros;


- En 2008, 15 446 contribuables se sont partagés 563 millions soit un remboursement moyen de 36 449 euros.


- En 2009, 16 350 contribuables (moins de 0,05 % des contribuables français) ont bénéficié d’un montant total de 585 millions d'euros, ce qui représente une restitution moyenne de

35 814 euros.

 


> Les injustices du bouclier fiscal sont de plus en plus fortes:

Entre 2007 et 2008, le nombre de bénéficiaires du bouclier fiscal est resté stable, mais le remboursement a doublé pour les plus fortunés. Pour 2009, son coût continue de progresser et les injustices de s'aggraver....

En 2009, les 1 000 ménages les plus aisés concentrent à leur profit 63% du coût du bouclier fiscal, soit près des 2/3. Ces 979 bénéficiaires perçoivent un chèque moyen de 376 000 euros. Le coût qui leur est associé est 368 millions d'euros, soit 63% du coût total du bouclier, alors qu'ils représentent pourtant moins de 6% des bénéficiaires et disposent des patrimoines les plus importants (plus de 16,35 millions d'euros).


> Ses effets sont de plus en plus concentrés:

En 2008, ces 755 contribuables (5,4% des bénéficiaires) se partagent 288,6 millions. Ils étaient 615 en 2007 (4,4% des bénéficiaires) pour 143, 8 millions.

Les 10% de bénéficiaires les plus aisés en terme de revenus bénéficient de 91,7% des remboursements liés au bouclier fiscal. Il s'agit de 5 362 Français disposant de revenus supérieurs de 43 761 euros. Le montant total des restitutions qui leur sont faites, atteint près de 537 millions d'euros.


> Ce n'est qu'un moyen détourné de ne pas payer l'ISF:

40% des bénéficiaires du bouclier sont redevables de l'ISF. Ils se partagent 99% des remboursements.

Les contribuables qui ont un patrimoine supérieur à 15,5 millions reçoivent 368 000 euros en moyenne, soit l'équivalent de 30 années de SMIC.


Pour lire la proposition du groupe SRC, cliquez ici

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5 mai 2010 3 05 /05 /mai /2010 11:34

C'est le constat – accablant – que dresse ce matin ma collègue Marie-Anne MONTCHAMP (UMP) en commission des ffinances. Et c'est inquiétant !


Le déficit de l'Acoss (l'Agence qui centralise la trésorerie des organismes de Sécurité sociale) s'accroît très fortement :


  • il est déjà en hausse très significative par rapport à l'an dernier : il est de - 29,6 Mds fin mars 2010, au lieu de - 6,9 Mds € fin mars 2009 ;


  • ces 3 derniers mois, il y a glissement régulier : - 21,3 Mds € fin janvier 2010, - 22,2 Mds € fin février, et donc - 29,6 fin mars. En mars 2010, le déficit s'est aggravé de 7,5 Mds € par rapport à février, du fait de tirages plus importants que prévu de la branche maladie. Rappelons ainsi que le déficit de cette branche maladie a doublé en deux ans : - 8,1 Mds € en 2008, pour - 17,7 Mds € à la fin du 1er trimestre 2010 !


  • le déficit va s'accroître considérablement : il va passer à - 37,5 Mds € fin juin 2010, et - 43 fin septembre 2010... ce que Marie-Anne Montchamp elle-même considère comme "non soutenable" !


Pour se financer, l'Acoss a, jusqu'à présent, utilisé deux prêts (d'un an) de la Caisse des dépôts et consignations (pour 80 % du besoin de financement), et des billets de trésorerie (pour 20 % de ses besoins). Cela ne manque pas de souligner des faiblesses puisque d'une part la CDC a des limites de prêts, et d'autre part, déjà l'Acoss (qui a levé au total 6,7 Mds € à fin mars) représente près de 20 % du marché français des billets de trésorerie, instruments de financement de court terme par nature. "Ce mode de financement à très court terme rend l'Acoss particulièrement exposée au risque de taux".


L'Acoss est ainsi devenue "emprunteur supplémentaire public" sur les marchés, avec de ce fait, puisqu'elle se finance à court terme, un vrai risque d'illiquidité. Nous n'en sommes pas à l'abri... Mais qui le sait ? Et surtout qui s'en soucie ? Marie-Anne Montchamp précise même, en conclusion de son rapport, que "nous sommes en risque systémique du fait de nos comptes sociaux".

 

 

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 20:24

225px-Flag_of_Greece_svg.jpgUne deuxième loi de Finances Rectificative pour la Grèce.

 

Cet après-midi en commission, et surtout ce soir en séance, a été examinée une loi de finances rectificative pour 2010 (la 2e depuis le début de l'année !) un peu particulière. Elle acte la participation de la France au redressement de la Grèce. Le pays traverse en effet depuis déjà plusieurs semaines une véritable tourmente économique, en raison notamment de la crise financière internationale, laquelle a catalysé et fragilisé une situation interne déjà lourdement affectée par des difficultés structurelles.

 

Parce que nous évoluons dans un contexte où la libéralisation internationale des échanges et des capitaux est exacerbée, et encore trop peu régulée, d'aucuns n'hésitent pas à spéculer pour tirer parti d'un pays en position de faiblesse... Mais s'attaquer à la Grèce, c'est mettre à l'épreuve l'euro et de facto l'Europe en tant que construction politique. Si les marchés jouent, ce n'est pas contre la Grèce, c'est contre la construction européenne, n'en doutons pas.

 

Un plan de soutien de 110 milliards d'euros.

 

Aussi, il était urgent d'enrayer ce mouvement de fragilisation : après trop de temps et de tergiversations (à mon sens), les états membres de la zone euro, la Banque Centrale, la Commission et le FMI se sont accordés sur un plan d'aide à la Grèce.

 

Ce plan de soutien n'est pas une faveur accordée à la Grèce : c'est un dispositif qui, au besoin, peut être activé au bénéfice de tout pays membre de la zone euro.

 

Valable trois ans, ce plan de soutien va permettre à la Grèce de disposer de 110 milliards d'euros, dont 45 milliards dès la première année (le FMI contribuant à hauteur d'un tiers, les deux tiers restant venant des états membres de la zone euro). La France, comme les autres pays membres, se devait de prendre part à ce plan de soutien et de solidarité à l'égard de nos amis grecs : je n'ai pas d'états d'âme sur ce point.

 

Sous la forme de prêts bilatéraux.

 

C'est la solution des prêts bilatéraux accordés par chaque état de la zone euro qui a été retenue, à des taux évidemment inférieurs aux taux auxquels la Grèce emprunte actuellement, soit environ 5 % pour un prêt à taux fixe à 3 ans... même si cet argent prêté à la Grèce sera lui-même emprunté par les états... à un coût bien moindre !

 

Le projet de loi de finances rectificative qui entérine la contribution française prévoit ainsi pour 2010 une aide française à hauteur de 3,9 milliards d'euros.

 

Une austérité assurément critiquable.

 

Si nous avons voté le plan d'aide, mes collègues socialistes et moi-même regrettons que cette solidarité n'ait pas joué plus spontanément, et plus fortement. Le retard pris, les exigences d'ajustements douloureux ne manqueront pas d'avoir des conséquences critiquables, à commencer par le risque de jeter la Grèce dans un sillon de récession extrêmement long :

 

Ø      le schéma d'austérité budgétaire mis en œuvre (réduisant les dépenses et augmentant les impôts) va affaiblir la demande interne : moins de revenus, plus d'impôts, cela veut dire moins de consommation, donc moins d'investissements des entreprises… qui elles-mêmes vont avoir moins de revenus et de salaires : le risque majeur, c'est celui d'un ajustement par la déflation, c'est-à-dire d'une déflation des salaires et des prix ! De fait, la paralysie de la décision des instances européennes plusieurs semaines, outre qu'elle rend le prix de l'intervention financière plus lourd, risque bien d'avoir un coût exorbitant pour les populations ;

 

Ø      l'autre élément inacceptable, c'est le prix de l'intervention que l'on fait payer à la Grèce... et donc aux contribuables grecs, déjà exsangues ! Les prêts des pays d'Europe le sont à un taux de 5 % : c'est ce que cela va rapporter, par exemple, à la France. Sauf qu'actuellement, pour prêter ses plus de 3 milliards d'euros, la France va les emprunter sur les marchés à court terme... à 0,6 % ! Emprunter à 0,6 % pour reprêter à 5 % à plus pauvre que soit, c'est certes lui donner une aide mais c'est surtout lui en faire payer un prix abusif ! L'écart n'est ni moral ni raisonnable : les états prêteurs n'ont pas à se faire de tels profits sur le dos du peuple grec ! Réduire ce taux, ce serait réduire les douleurs de celui-ci.

 

L'illusion de la sortie de l'euro.

 

Au-delà du plan – qui n'empêchera pas le peuple grec d'être mis à rude épreuve – c'est malheureusement bien la question des politiques de coopération et de gouvernance économique de notre union monétaire et politique qui se pose de manière évidente !

 

Et à cet égard, c'est bien un manque d'Europe que met cette crise en avant, plutôt que trop d'Europe. Plus de coordination des politiques économiques et de meilleurs garde-fous budgétaires, avec des moyens renforcés de facilités financières automatiques en cas de dérapage, tel est le triptyque qui devrait être au cœur de la gouvernance de la zone euro. Ce n'est malheureusement pas ce qui a été mis en place et l'un des pays en paie aujourd'hui le prix.

 

Alors, voilà revenu le temps des semeurs de doutes et des contempteurs de l'euro ! Et d'aucuns de ressortir le discours que la Grèce devrait sortir de l'euro : triple sottise !

 

Ø      D'abord parce que moralement, ce n'est rien d'autre qu'un comportement qui consisterait, sur un bateau, à jeter par dessus bord un passager malade, histoire que les autres puissent continuer leur voyage en toute tranquillité. Pas de ça chez nous ! T'es malade, dégage... C'est une méthode moyenâgeuse de gestion des crises, où l'on abandonnerait aux animaux errants le membre de la famille malade ! Cela n'est pas digne du monde moderne ni de l'identité européenne ! Ce serait, à coup sûr, le meilleur moyen de réactiver les nationalismes ! A quelques jours du 8 mai, ne l'oublions pas !

 

Ø      Ensuite sur le plan économique, sortir de l'euro, outre que c'est techniquement et juridiquement long et complexe (transférer les réserves de change, pour les adosser à une nouvelle monnaie... à émettre), ne signifie rien d'autre que livrer la nouvelle monnaie – le drachme ? – à la loi des marchés et donc à la dévaluation : pertes de richesses pour les épargnants et appauvrissement des Grecs qui paieraient plus chers leurs importations, déséquilibre commercial, inflation importée… et risques d'une austérité sans doute plus sévère encore que celle mise en œuvre, pour éviter une spirale de dévaluations ! L'Europe en a tant souffert de ces politiques dévaluatives à répétition dans les années 70 et 80, et le prix payé en fut l'effondrement industriel et l'envolée du chômage. Faut-il recommencer ?

 

Ø      Enfin, quand je vois que la sortie de l'euro de la Grèce est justement ce que demandent les économistes parmi les plus libéraux (cf. article de Jean-Jacques Rosa dans Le Monde du 5 mai) – lesquels n'ont jamais approuvé la construction européenne car ils plaident, eux, pour une loi du marché, sans freins ni règles au profit des plus forts ! – je me dis qu'un homme de gauche ne peut pas soutenir l'idée d'une sortie de l'euro.

 

Alors oui, voilà pourquoi, pour défendre l'Europe, il faut défendre l'euro et défendre la Grèce. Par solidarité, par souci d'efficacité aussi.

 

 

 

 

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