Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
  • Contact

Recherche

Articles Récents

15 avril 2009 3 15 /04 /avril /2009 16:10

C'est en tant que président de l'Union départementale des élus socialistes et républicains que j'ai eu à ouvrir le congrès de celle-ci à Lys-lez-Lannoy ce soir. Un congrès, c'est un événement fort car c'est pour notre Union l'occasion de renouveler nos instances (le conseil d'administration), de se prononcer sur ses rapports statutaires et de proposer des perspectives d'actions.

 

Mais ce Congrès est d'abord fort parce qu'il se tient à Lys-lez-Lannoy, auprès de Josiane Willoqueaux, nouveau maire, qui a battu la Droite lors des dernières municipales et ce soir, en la saluant, je pense au combat de celle dont Josiane a été la collaboratrice, qui a profondément tracé par son engagement le sillon de la reconquête de la ville pour la Gauche, mon amie, la sénatrice Dinah Derycke, trop tôt disparue. C'est dans l'émotion que j'ouvre le congrès.

 

Il est fort aussi parce qu'à mes côtés apportent leur soutien Claudy Lebreton, invité d'honneur, président national de la FNSER, mais aussi président du Conseil général des Côtes d'Armor et de l'Assemblée des départements de France, Bernard Derosier, président du Conseil général du Nord, Gilles Pargneaux, 1er secrétaire de la fédération du Nord du PS, ou encore Michel Delebarre, député-maire de Dunkerque, et bien d'autres élus.

 

Enfin et surtout, ce congrès doit être l'occasion de pouvoir exprimer une parole forte des élus socialistes et républicains, et, à la tribune ce soir, je veux dire que, par ma voix, les élus socialistes et républicains :

 

Ø      refusent une politique de cartes que l’Etat rebat tous azimuts !

 

Le Gouvernement ne cesse de lancer des chantiers sur l'implantation de ses services sur le territoire à travers ses révisions de cartes : carte judiciaire (avec des fermetures de tribunaux qui éloignent la justice des citoyens !), militaire (qui est un véritable déménagement de territoire), scolaire (aujourd'hui ce sont des classes qui ferment ; demain, cela risque d'être des écoles !), hospitalière, des commissariats, des perceptions, des sous-préfectures…

 

Tout cela sous couvert de RGPP (révision générale des politiques publiques), dont les résultats visibles sur nos territoires sont, pour les services publics locaux de l'Etat : un engorgement ; un appauvrissement du service rendu ; au final, une dégradation de la présence de l'Etat.

 

Ce n'est pas acceptable car, ne n'oublions pas, le rôle de l'Etat est d'être garant de la cohésion sociale sur tout le territoire.

 

Ø      Refusent une politique de garrot qui étrangle les collectivités locales !

 

Ces dernières années, nombreuses sont les décisions financières qui pèsent et réduisent les finances des collectivités locales. Ce sont :

-         des dotations d'Etat qui augmentent moins vite que la hausse des prix (d'où un effet ciseau dramatique !)

-         des dotations qui disparaissent progressivement (comme les compensations d'exonérations !)

-         des ressources vidées de leur contenu (cf. la réforme de la taxe professionnelle)

-         des compétences transférées dont l'alourdissement constitue un poids problématique (cf. RSA pour les Départements).

 

C'est un paradoxe mais l'Etat qui, à coup de réformes successives, est à l'origine de la perte d'autonomie financière des collectivités locales, est en train progressivement de placer celles-ci devant un dilemme infernal : soit supprimer des services publics ; soit augmenter leurs impôts. Et au bout du compte, une inexorable évidence : ce sont les ménages, surtout les plus modestes, qui risquent de trinquer car soit ils perdent des services collectifs qui leur venaient en aide, soit ils paieront davantage d'impôts ! C'est inadmissible.

 

Ø      Refusent une politique idéologique et politicienne !

 

Politicienne, la politique gouvernementale le prouve à travers l'annonce, via le comité Balladur, de la réforme de l'organisation territoriale (et via des réformes compliquées : reprendre à la Gauche le pouvoir qu'elle a gagné dans les urnes) ou celle du redécoupage électoral (dont, pour ce qu'on en sait, on voit qu'il fait perdre plus de circonscriptions à la Gauche qu'à la Droite !).

 

Idéologique, aussi, car cette politique n'a qu'un objectif : privatiser la société ! Il s'agit de réduire la part des services publics dans la société :

 

-         des services publics d'Etat : on le voit avec la dégradation du secteur de l'hôpital public, ou le risque de développement de polices privées ;

 

-         des services publics locaux car donner moins d'argent pour les collectivités locales, c'est dessiner à terme une réduction des services rendus. Or, dans les villes socialistes, nous le savons bien : les services publics municipaux, par exemple, existent d'abord pour aider ceux qui ont le moins de moyens, puisque par nature ils sont accessibles à tous (culture, sports, écoles, loisirs…).

 


Le service public, qu'il soit d'Etat ou local, est le patrimoine de celles et ceux qui n'en ont pas d'autre.

 

Voilà pourquoi les élus socialistes et républicains prônent, par les politiques menées dans leurs collectivités, un bouclier social ! Le combat pour la défense de nos capacités d'agir dans nos collectivités n'est pas un combat corporatiste ; il est socialiste car il vise à avoir les moyens de créer et de faire vivre sur notre territoire les indispensables instruments de promotion sociale et de protection des plus faibles.

 

 

 

Partager cet article
Repost0
14 avril 2009 2 14 /04 /avril /2009 07:39

Je viens d'obtenir les réponses à deux questions que j'avais posées au Gouvernement ; ces réponses sont publiées ce 14 avril au Journal Officiel :

1) le 13 janvier, j'interpellais Monsieur le Secrétaire d'État chargé de la Fonction publique sur une nécessaire réforme de la catégorie B des agents de la fonction publique. En effet, la réforme des carrières de la catégorie C, suite aux accords Jacob du 25 janvier 2006 ayant provoqué un tassement de la catégorie B, une refonte de celle-ci est plus que souhaitable. Suite-question-39541.pdfLire la suite de la question. Voici R-ponse-39541.pdfla réponse.

2) le 5 août... 2008, j'interpellais Monsieur le Ministre de l'Education nationale sur les conséquences de la réduction de moyens en personnels mis à disposition de l'association Solidarité laïque, association complémentaire de l'école, reconnue d'utilité publique. Ses programmes en France et dans plus de 25 pays permettent l'accès aux droits fondamentaux. Elle agit contre les inégalités et les exclusions
(lire la suite). Voici R-ponse-28877.pdfla réponse.



Partager cet article
Repost0
13 avril 2009 1 13 /04 /avril /2009 09:04

Ce matin, avec le Conseil municipal, je reçois 42 ménages qui ont 50, 60 ou 65 années de mariage. C'est la manifestation que je préfère et dont je veux qu'elle soit parfaite !

 

On leur doit bien cela, à ces mariés de 1944, 1949 ou 1959. A eux qui, comme je leur dis, ont si souvent dans les yeux la lumière brillante de la plus belle des pépites : celle de la tendresse ; eux qui ont au fond du cœur la pierre la plus pure et la plus précieuse : celle de l'amour.

 

De l'amour, j'en ai parlé, c'est sûr. Du leur. De celui qui les unit l'un et l'autre depuis si longtemps.

 

C'est pour moi un bonheur, un plaisir, un honneur de recevoir à l'Hôtel de ville ces femmes et ces hommes qui revivent ainsi, quelques instants, le oui décisif qu'ils ont échangé le jour de leurs noces. Pourquoi ?

 

Car moi, je ne connais rien de mieux, rien de plus beau, pas d’horizon plus noble à conquérir, pas de projet plus ambitieux à avoir que celui d’aimer et, mieux encore, d’être aimé.

 

Alors ce matin, dans un rendez-vous bien sûr solennel (toutes les adjointes et adjoints ont ceint leur écharpe pour l'occasion), mais aussi teinté d'émotion, et aussi personnalisé que possible, je redessine le passé. Celui de la rencontre, du mariage, des premières années d'une vie conjugale dont on devine qu'elle fut loin d'être facile, surtout pour les mariés de 1944 et 1949.

 

Avec eux, je revisite chacune des années, les grands événements, les changements à Wattrelos, et surtout les chansons du moment, ces airs de musique qui trottent dans la tête (et dont ils se souviennent encore, c'est certain) et sont autant de petites lanternes dans les couloirs de la mémoire. Avec tous mes jeunes remariés, nous retraversons le temps et les refrains.

 

De 1944 avec Luis Mariano (« Toi ma belle au bois dormant, je sais depuis toujours que tu m'attends, dans mon cœur j'ai pour toi toutes les fleurs du printemps »), en passant par 1949 et le petit bal de Francis Lemarque (« Bleus ou bien verts / Tes yeux lumineux sont si clairs / Ils m'ont mis la tête à l'envers »), jusqu'à 1959 où le grand Jacques Brel entonne une formidable complainte d'amour (« Je ferai un domaine / où l'amour sera roi / où l'amour sera loi / où tu seras reine »).

 

A tous ces jubilaires, du fond du cœur, je dis combien aujourd'hui ils peuvent avoir la satisfaction de la réussite ! La vraie réussite. Pas celle du strass, des paillettes, de l'éphémère, pas celle de la gloire d'un soir ou d'un instant. Non, la vraie! Celle qui est la raison même d’être et de vivre ;  celle qui fait respirer et donne la force de tous les combats ; celle qui permet de surmonter toutes les difficultés ; celle qui donne au jour la couleur de l’espérance ; celle dont chaque femme, chaque homme est en quête pour reprendre le titre de la chanson de Jacques Brel, celle que ce grand Jacques appelle « l’inaccessible étoile » ; celle qui est le but ultime de la vie et qu’écrivait tout simplement, si fortement et si bien Alfred de Musset : « Vous aurez vécu si vous avez aimé ».

 

Y-a-t-il en effet objectif plus noble à l'existence ? Je n'en connais pas.

 

Pour lire mon discours, Jubilaires-2009.pdfcliquez ici.

 

 

 

Partager cet article
Repost0
9 avril 2009 4 09 /04 /avril /2009 09:43

Il est des jours comme ça.

Parce que l’on est majoritaire, on pense que  l’adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire (CMP) ne sera qu’une formalité. Et puis patatras ! Le texte proposé par la CMP (commission composée de députés et de sénateurs issus essentiellement de la majorité) devait garantir un vote rapide (ce jeudi matin !) par les deux assemblées parlementaires, du texte très contesté par les députés socialistes, et de gauche en général, par beaucoup d’internautes et par nombre d’artistes !

J’avais fait part de mes craintes dans ce blog (cf. article du 30 mars). A ces dispositions déjà contestables, les parlementaires de la majorité membres de la CMP s’étaient mis d’accord pour insérer en plus, dans le texte proposé ce matin au vote des deux assemblées, l’obligation pour l’internaute de continuer à payer son abonnement internet alors que celui-ci serait suspendu pour cause de téléchargement illégal – supposé ou avéré ! Cette double peine n’est pas acceptable.

Et c’est pour toutes ces raisons que la Majorité divisée et troublée par ce texte (comme sur les OGM, etc) est devenue minoritaire ce jeudi midi à l’Assemblée et que l’opposition, toujours aussi mobilisée, est devenue majoritaire !

Cela montre qu’en politique notamment, les convictions et la détermination sont deux valeurs importantes. Cela montre aussi que les députés socialistes sont mobilisés pour porter les préoccupations légitimes de nos concitoyens, pour dénoncer les lois injustes du gouvernement et de la majorité ( bouclier fiscal, travail du dimanche, délit de solidarité, retour sans condition dans l’OTAN, etc.) et faire des propositions constructives et crédibles (plan de relance socialiste reposant sur l’investissement et la consommation, mesures en faveur des collectivités locales qui agissent au quotidien pour leurs administrés, meilleur contrôle du système financier et bancaire, soutien aux PME, etc.).

Peut-être le Gouvernement et sa majorité mettront-ils à profit la suspension des travaux parlementaires pour revenir sur ce projet de loi extrêmement complexe, largement inapplicable, portant atteinte aux libertés publiques et ne favorisant pas davantage la création artistique...

 

 

Partager cet article
Repost0
6 avril 2009 1 06 /04 /avril /2009 14:06

Ce matin, avec des collègues parlementaires socialistes du Nord – Pas-de-Calais, je suis aux portes du rectorat dès 9 heures pour être reçu par le recteur de l’académie et lui déposer une motion pour dénoncer les suppressions de postes dans l’Education nationale et les réformes actuellement conduites.

 

Gilles Pargneaux, premier secrétaire de la fédération PS du Nord, dénonce auprès du recteur une politique qui « tourne le dos à l’investissement que nous souhaitons en faveur de l’éducation et des enfants », tandis que Bernard Derosier, député, président du Conseil général, pointe les erreurs de la réforme de la formation des maîtres et qu’Yves Durand dénonce une préparation de la rentrée 2009 où, d’évidence, « on a raclé les fonds de tiroir ! ».

 

Je partage toutes ces préoccupations bien sûr, et suis solidaire de la motion déposée. Mais j’exprime moi aussi auprès du recteur une dénonciation forte du choix politique et budgétaire national qui réalise des suppressions importantes d’effectifs dans l’éducation nationale, ainsi que de la politique nationale conduite à l’égard des maternelles !

 

J’exprime par ailleurs, et spécifiquement, trois préoccupations qui sont celles qu’en tant qu’élu de l’agglomération roubaisienne, je veux souligner auprès du recteur :

 

1)      ma vive inquiétude sur les remplacements à partir de la rentrée 2009. Déjà, ces remplacements ne sont pas actuellement bien assurés ! Dans les écoles primaires, comme dans les collèges, de partout on me le dit : quand un enseignant est malade, qu’il est absent, son remplacement est difficile : cela prend du temps, plusieurs jours, et parfois il n’y a pas de remplaçant du tout qui arrive ! J’en profite pour lui dire l’inacceptable situation des directrices et directeurs d’écoles primaires, dont les décharges sont de fait supprimées lorsqu’elles ou ils doivent prendre en charge en sus de leur fonction la classe de l’institutrice ou de l’instituteur absent(e). Or, pour boucler la préparation de la rentrée 2009, l’Académie a réaffecté beaucoup de postes qui, jusqu’à présent, permettaient d’assurer des remplacements. Le remplacement sera encore plus difficile à la rentrée. J’en suis convaincu, je l’avais déjà critiqué auprès de M. Darcos, le ministre (qui ne me l’avait pas nié !), je le redis ce matin au recteur !

 

2)      ma critique de la disparition des Rased, ces enseignants spécialisés qui interviennent pour les enfants en grandes difficultés. J’ai déjà interpellé le ministre à l’automne là-dessus (cf. article du 04 novembre 2008). Sur ce point, le recteur, s’il rappelle la volonté ministérielle, souligne les postes en surnuméraire sur Roubaix.

 

3)      mon inquiétude sur le financement de la "réussite éducative" après 2009. En effet, avec ce dispositif, ces toutes dernières années, des actions personnalisées pour les enfants se sont engagées et elles exigent un travail dans la durée (à l’image des actions sur la lecture et sur l’illettrisme que nous menons à Wattrelos). Encore faut-il que les financements qui permettent cela soient eux-mêmes durables. Or, il y a débat gouvernemental sur l’existence et le volume de ces financements pour 2010, 2011 et au-delà. Leur suppression brutale  briserait tous les efforts faits jusqu’à présent !

 

SAUVER-l-ECOLE-PUBLIQUE.pdfCliquer ici pour lire la motion

 

Partager cet article
Repost0
5 avril 2009 7 05 /04 /avril /2009 08:53

Que de monde, que de monde !

Notre carnaval de Wattrelos 2009 a été un grand succès, servi par un soleil superbe et une participation des associations wattrelosiennes encore plus forte que d’habitude.

Voici quelques images de ce grand rendez-vous festif où vous me reconnaîtrez derrière un déguisement de pirate. Pour moi qui porte le nom, à une lettre près, d’un fameux corsaire – Bart, Jean de son prénom – c’était tout trouvé. D’autant qu’il est le personnage emblématique d’une autre ville de carnaval : Dunkerque !

 

 


Carnaval2009
envoyé par dBaert

 

 

Partager cet article
Repost0
5 avril 2009 7 05 /04 /avril /2009 07:34

Non, je ne me prends pas pour le capitaine Haddock ; c’est juste une expression… ad hoc qui fait référence à la tenue dont on m’a affublé pour le carnaval de Wattrelos cette année.

 

En effet, lors de la traditionnelle réception à l’Hôtel de ville, ce dimanche matin à 11h11, je suis déguisé en pirate !


Pour tout dire, c'est à mon adjoint aux fêtes Jean-Luc Doyen que je dois d'avoir ce costume que je préfère dire être celui d'un corsaire : de Dominique à Jean… Bart, il n’y a qu’une lettre et un prénom d’écart et c'est sans doute qu'aujourd’hui on a voulu faire de moi le digne héritier du fameux corsaire du roi Louis XIV (dont le nom à l'origine s'écrivait... Baert ! cf. la biographie écrite par Jacques Duquesne), originaire de surcroît d’une autre grande ville de carnaval : Dunkerque !
 

Me voilà donc capitaine d’un équipage d’élus costumés selon le même thème, et je confie à l’assistance (qui approuve ?) que je dois sans doute ce costume à mon (évidente ?) ressemblance avec Errol Flynn, héros flamboyant de L’aigle des mers ou de A l’abordage, ou avec Johnny Depp incarnant Jack Sparrow, le fameux Pirate des Caraïbes !

 

Une chose est sûre : aujourd’hui, dans les rues de Wattrelos durant le défilé, les canons ne seront que des canons à confettis et notre trésor – que cherchent tous les pirates dignes de ce nom – sera de voir cet après-midi les Wattrelosiens nombreux et souriants au passage du défilé.


En attendant, nous voilà tous embarqués dans le même navire – exception faite d’André Castagnier… pardon de Jean-Luc Doyen, qui, en petit baigneur, accompagné de mon adjoint aux sports Francis Poissonnier (ph. ci-contre), auront préféré un mode de locomotion maritime plus personnel en s'entourant d'un canoë bi-place (j’espère simplement qu’ils ne sont pas les concepteurs de notre navire !).

 

Bref, comme de coutume, cette réception est très décontractée et les rires fusent dans la salle.

 

Je n’oublie quand même pas de souhaiter la bienvenue à mon voisin bourgmestre de Mouscron, Alfred Gadenne, et à nos fidèles amis allemands d’Eschweiler venus nombreux, dont mon collègue bourgmestre Rudy Bertram, à ceux de Köthen et son fameux Ku Ka Kö, à ceux de Mohàcs, ainsi qu’à de nouveaux complices musiciens qui n’ont pas hésité à traverser la Manche pour être des nôtres : la Twining Association de Reigate et l’ensemble musical de Redhill (entité de Reigate, dans la banlieue de Londres), le Redhill Corps of Drums & Band. Une délégation de Reigate avait été reçue par notre confrérie du carnaval en septembre ; la présence de la Twining Association et des musiciens de Redhill est un pas de plus dans la progression de notre amitié récente mais sincère.

 

Ce matin, nous réunissons notre Europe à nous – la vraie, la concrète, celle de l’amitié, du partage et de la fraternité vécue par les échanges scolaires, culturels, sportifs… Beaucoup de contacts ont été pris et, il faut savoir le dire, le carnaval, notre carnaval aura été un formidable accélérateur.

 

Etre ensemble, rire et ne pas se prendre au sérieux le temps d’une journée, c’est aussi se serrer les coudes en ces temps difficiles de crise économique mondiale qui touche nos concitoyens, dans toutes les villes de tous nos pays.

 

Aujourd’hui, on s’efforce d’oublier le quotidien, les petits et les grands soucis, on peut même oublier, comme aux temps anciens, qui on est, et se prendre pour qui on n’est pas grâce à un costume magique. Tout cela pour s’offrir une tranche de bon temps. C’est l’esprit de la fête !

 

A Wattrelos, cet esprit est contagieux.

 

Alors que vive notre carnaval de Wattrelos, que vivent nos associations qui en sont le cœur et dont la participation n’a jamais été aussi nombreuse qu’en cette année 2009, que vive l’esprit de la fête dans notre bonne ville, où la convivialité et la bonne humeur mériteraient de figurer au fronton de notre Hôtel de ville aux côtés des trois autres mots de notre devise républicaine : liberté, égalité, fraternité.

 

 

 

Partager cet article
Repost0
1 avril 2009 3 01 /04 /avril /2009 07:33

Ce matin, je suis à Bordeaux, à l’Hôtel de ville, où le bureau de l’association des maires des grandes villes se réunit, autour d’Alain Juppé, maire de Bordeaux, et de Michel Destot, maire de Grenoble, président de l’AMGVF. En tant que 1er vice-président de LMCU, j’y représente Martine Aubry, présidente.

 

Autour de la table, il y a les maires de Perpignan, du Mans, d’Orléans, de Paris, de Clermont-Ferrand, de Nancy, de Villeurbanne, de Metz, de Cachan…

 

Au programme de nos discussions, trois grands sujets : la réforme de la taxe professionnelle et de la fiscalité locale ; l’analyse de la réforme de l’organisation territoriale de la France ; le projet de loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires.

 

S’agissant du rapport Balladur sur la réforme de l’organisation territoriale, certes je suis d’accord pour dire combien en effet on a besoin en France d’un réseau de métropoles qui ait une visibilité européenne ! Mais face à ce rapport, je partage les appréhensions et interrogations de ceux qui sont autour de la table (y compris Alain Juppé !) sur : la définition du concept de métropole ; le problème de son périmètre (notamment de son acceptabilité) ; les prises de compétences ; la vraie philosophie du rapport Balladur qui est d’aller progressivement vers deux niveaux, à savoir l’intercommunalité (au détriment des villes) et la région (au détriment des départements) ; les modalités indiquées de l’élection au suffrage universel.

 

Pour ma part, j’interviens pour pointer deux ambiguïtés majeures dans ce rapport :

 

-         les relations entre la métropole et le Département : le transfert des compétences, notamment de toute l’action sociale, du Département vers la Communauté pose de lourds problèmes politiques, d’équité (car qu’en sera-t-il de la cohésion sociale sur un territoire départemental quand il sera coupé en trois – Flandre, métropole, sud du département – et géré par deux collectivités : la Communauté et le Conseil général ?) et financiers.

 

De fait, l’évolution des compétences, des politiques menées et des finances locales, a pour conséquence une aggravation des frictions financières entre les intercommunalités et les Départements (politique de transports scolaires, sécurisation des transports, financement de l’insertion professionnelle, ainsi que des services de sécurité et d’incendie…). Le rapport Balladur ne met pas ça à plat et ne clarifie rien, au contraire : il va sévèrement compliquer tout cela !

 

-         les ressources des intercommunalités : les intercommunalités ont besoin de ressources évolutives. Pourquoi ? Le législateur a donné à l’intercommunalité la mission d’être la structure porteur du projet de développement sur le territoire métropolitain ; or, il n’y a pas de projet de développement sans vision pluriannuelle des financements. Et c’est ce que les maires de grandes villes et présidents des intercommunalités doivent à mes yeux revendiquer fortement, car :

 

o       face à la réforme de la taxe professionnelle, nous voulons une ressource économique locale attachée aux entreprises du territoire, mais aussi et surtout évolutive et haussière (susceptible d’augmenter) ;

o       face aux dotations de l’Etat, l’intercommunalité a été ces dernières années très mal traitée ! C’est sur son dos que la baisse des dotations globales de l’Etat s’est faite (je rappelle que LMCU a perdu 6 millions d’euros de dotations de l’Etat en 2008 et 10 millions en 2009 !).

 

Cet après-midi, je serai de retour à la commission des finances de l’Assemblée nationale pour examiner les amendements… sur le projet de loi pour le développement de l'outre-mer. Un autre sujet !

 

 

 

Partager cet article
Repost0
30 mars 2009 1 30 /03 /mars /2009 13:19

Aujourd'hui, après plus de quinze jours d'interruption, reprend la discussion sur le projet de loi relatif à la protection de la création sur internet,  appelé aussi HADOPI, du nom de la nouvelle autorité administrative indépendante que veut mettre en place le Gouvernement en vue de protéger la création sur internet.

 

J'avoue être dans le doute sur ce texte.

 

A priori, je regarde plutôt favorablement la création de cette haute autorité régulatrice. Mais d'autres points du texte me paraissent nettement plus critiquables:

 

Ø      aucune rémunération supplémentaire pour les artistes et pour tous les ayants-droit (auteurs, interprètes, producteurs …) ;

 

Ø      une démarche répressive et disproportionnée car ce texte :

 

-         organise une privation des droits et libertés : la suspension de l'accès internet privera nombre d'abonnés de la possibilité de faire leur déclaration d'impôts, de suivre des cours par correspondance, de chercher un emploi, d'envoyer des mails professionnels (en contradiction avec le plan gouvernemental France numérique 2012 qui souhaite que l'accès internet haut débit soit un droit opposable pour chacun !). Par ailleurs, la création d'un fichier automatisé devant être systématiquement consulté par les fournisseurs d'accès avant la signature de tout nouveau contrat suscite les inquiétudes. L'ensemble de la procédure se fera sans l'intervention du juge, sauf en cas de recours ;

 

-         aura des conséquences graves pour les collectivités territoriales et les entreprises : elles se verront suspendre leur accès internet du fait de l'usage illicite réalisé par un employé ou dans le cadre des réseaux wi-fi ouverts (bibliothèques, jardins, mairies, universités, hôpitaux, hôtels...). Concernant les entreprises, la CNIL s'inquiète d'une possible surveillance individualisée des employés ;

 

-         organise un cumul des sanctions, la triple peine : l’internaute sanctionné devra continuer à payer son abonnement internet alors qu’il n’aura plus accès au service ou, au mieux, payer des frais de résiliation. Par ailleurs, les poursuites pénales actuellement encourues sont maintenues : les internautes continuent de risquer une peine de 3 ans d’emprisonnement et une amende de 300 000 euros pour délit de contrefaçon.

 

Ø      une atteinte aux libertés car :

 

-         les internautes seront démunis devant les accusations de la HADOPI (contestation impossible des avertissements, non respect de la présomption d’innocence, du principe du contradictoire au stade des recommandations, recours non suspensifs) ;

 

-         le dispositif pourra très facilement être contourné et manipulé : tous les internautes pourront contourner le dispositif en cryptant par exemple les fichiers échangés. Plus grave, des pirates pourront facilement se servir de l’adresse IP d’un autre internaute pour télécharger illégalement. Ainsi, ce n’est pas l’acte de téléchargement illégal qui est sanctionné mais la non surveillance de sa ligne internet ;

 

-         les citoyens ne seront pas égaux devant la loi : actuellement, la coupure d’internet ne peut être dissociée de l’offre TV + téléphone pour de nombreux abonnés ;

 

-         le coût très important de fonctionnement : la mise en œuvre d’HADOPI coûterait 70 millions d’euros aux FAI qu’elles souhaiteraient voir financés par l’Etat. Le budget de la HADOPI est fixé à 6,7 millions d’euros dans la loi de finances pour 2009.

 

Tout ceci sans compter que le dispositif gouvernemental est en contradiction avec les positions prises par l'Union européenne. Un exemple : la résolution du Parlement européen adoptée le 10 avril 2008 sur les industries culturelles en Europe (586 voix pour, 36 contre et 12 abstentions) met en avant deux principes.

 

D'une part, « la criminalisation des consommateurs qui ne cherchent pas à réaliser des profits ne constitue pas la bonne solution pour combattre le piratage numérique ». D'autre part, le Parlement européen « engage la Commission et les États membres à éviter l'adoption de mesures allant à l'encontre des droits de l'homme, des droits civiques et des principes de proportionnalité, d'efficacité et d'effet dissuasif, telles que l'interruption de l'accès à internet ».  

 

A mes yeux, il est important de pouvoir élaborer une législation qui garantisse à la fois la création et les internautes, sans les opposer, sans méconnaître les droit fondamentaux à la création et à la communication. Comme l'eau hier et le logement récemment, l'accès à internet est devenu un droit fondamental qui certes nécessite un cadre, mais non une censure !

 

Au stade de son élaboration, je ne vois pas comment je pourrai voter favorablement pour ce texte...

 

 

 

Partager cet article
Repost0
30 mars 2009 1 30 /03 /mars /2009 10:15

Face à la montée de la crise économique et sociale, à l’accélération de la hausse du chômage et aux difficultés humaines et financières dramatiques que connaissent ou vont connaître nos concitoyens, l’existence du bouclier fiscal comme son abaissement à 50 % décidé par le Gouvernement Fillon-Sarkozy est indécente et particulièrement injuste. Elle doit être dénoncée.

 

A l’Assemblée Nationale, le groupe socialiste mène sa bataille, et à droite, certains ont, semble-t-il, compris qu’ils doivent revenir en arrière : ils sont malheureusement minoritaires dans leur camp, comme en témoigne la mobilisation du groupe UMP – sur ordre de l’Elysée ! – la semaine dernière sur des amendements de suppression du bouclier fiscal présentés lors de la loi de finances rectificative pour 2009.

 

Ces amendements ont été rejetés et le bouclier fiscal a été sauvé ! Pendant que tant de ménages souffrent, voient leur pouvoir d’achat amputé et sont confrontés au surendettement et aux fins de mois difficiles, l’injustice du bouclier fiscal est flagrante, blessante !

 

Les chiffres :

 

1)      le bouclier fiscal concerne 13 958 contribuables. Au plan national, en 2008, les 13 958 contribuables se sont partagés 458,3 millions € (soit un remboursement moyen de 32 743 €) ;

 

2)      le bouclier fiscal se concentre chez les contribuables les plus riches ! La Droite essaie de plaider que le mécanisme du bouclier serait juste (car il serait juste de ne pas payer plus de 50 % d’impôt !) et que cela peut aussi concerner des foyers à revenu moyen ou modeste ! Sauf que les chiffres attestent le contraire :

 

Ø sur les 458,3 millions € de remboursement : 307,1 millions € (soit 67 %) concernent 834 contribuables qui ont un patrimoine supérieur à 15 millions € ;  441,7 millions € (soit 96,4 %) concernent 4 125 contribuables qui ont un patrimoine supérieur à 3,8 millions € ;

 

Ø ainsi, 834 contribuables qui détiennent un patrimoine supérieur à 15,5 millions € auront reçu chacun un remboursement de 368 261 € (soit un total de 307,1 M€) ;

 

Ø sur les 458,3 millions de remboursement : 412,4 millions € (soit 90 %) concernent le 10e décile de la répartition des revenus en France, c’est-à-dire les 10 % des contribuables qui ont les revenus les plus élevés (revenu fiscal de référence supérieur à 42 507 €).

 

3)      la région Nord - Pas-de-Calais est dans le peloton de tête des remboursements de bouclier fiscal. Si l’Ile-de-France concentre la plus large part des remboursements (243,5 M€ au total, dont 136,7 M€ pour Paris et 78,4 M€ pour les Hauts-de-Seine), viennent ensuite Rhône-Alpes (30,3 M€), puis le Nord - Pas-de-Calais (22,7 M€), suivi de Provence-Alpes-Côte d’Azur (22,4 %€) ;

 

4)      Dans le Nord, ce sont 371 contribuables qui se sont partagés 20,1 M€ (soit un remboursement moyen de 54 296 € !) en 2008.

 

 

 

Partager cet article
Repost0