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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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10 juin 2014 2 10 /06 /juin /2014 09:06

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie la question écrite que j'ai posée au secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, sur l'appréciation que peut avoir le Gouvernement quant à une évolution souhaitable du rythme de travail du Parlement qui connaît une évolution préoccupante ces dernières années.

 

Pour lire ma question, cliquez ici.


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10 juin 2014 2 10 /06 /juin /2014 08:53

Reforme-penale_2.jpgAprès une semaine d’examen en séance publique, cet après-midi, nous votons le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines présenté pour le Gouvernement par Christiane Taubira, Garde des Sceaux.

 

Le président de la commission des lois, Jean-Jacques Urvoas, parle d’un texte à « l’ambition mesurée, aux dispositions modestes, à la vocation tempérée ». Modernisant notre droit pénal, ce texte a un triple objectif : renforcer les droits des victimes ; favoriser l’efficacité de la peine ; et lutter contre la récidive.

 

Reforme-penale.jpgSes principes-clefs sont prévention, sanction, protection et réinsertion.

  • Afin de renforcer les droits des victimes, la loi crée des bureaux d’aide aux victimes dans presque tous les tribunaux de grande instance, véritables permanences d’accueil spécialement dédiées aux victimes. A fin 2014, il y aura 160 bureaux d’aide aux victimes. Par ailleurs, le financement des associations d’aide aux victimes est pérennisé et complété via la création d’une amende de 10 % prélevés sur les amendes pénales acquittées par les auteurs de délits ! Le téléphone grand danger pour les femmes victimes de violences conjugales est généralisé sur l’ensemble du territoire.
  • Afin de favoriser l’efficacité de la peine, le principe de l’individualisation des peines pénales est réaffirmé. Ainsi, les peines automatiques, à savoir les peines planchers et la révocation des sursis simples, sont supprimées. Il s’agit de permettre aux juges de prononcer des peines pleinement adaptées à l’infraction commise et à son auteur. Jusqu'à présent, les peines planchers se sont montrées inutiles et coûteuses, n’ont pas fait baisser la récidive et sont de moins en moins prononcées par les juridictions : sur trois millions de décisions correctionnelles prononcées ces cinq dernières années, il n’y a eu que 42 000 peines planchers.  Le texte crée une nouvelle peine, la contrainte pénale. Celle-ci, en « milieu ouvert », vise à mieux encadrer le condamné et à le soumettre à un programme de responsabilisation. Tout manquement entraînera la transformation en peine de prison. Elle ne concerne pas les crimes mais les délits, dans un premier temps sanctionnés de cinq ans d’emprisonnement. Cette peine nouvelle ne remplace aucune autre, ne concernera que 25 000 condamnations par an contre 120 000 peines de prison ferme prononcées chaque année et vise la prévention de la récidive.
  • Pour lutter contre la récidive, le texte met en place la libération sous contrainte. La situation de tous les condamnés à une peine de cinq ans maximum sera examinée lorsqu’ils auront exécuté les deux tiers de leur peine. Mais il n'y a évidemment pas de sortie systématique. Dans le cadre des états-majors départementaux de sécurité, le texte veille à organiser au mieux le contrôle des personnes qui nécessitent une vigilance particulière.

En première lecture, ce texte aura recueilli 328 voix pour et 231 contre. J'ai évidemment voté oui !

 

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4 juin 2014 3 04 /06 /juin /2014 16:12

jp-delvainquiereBD.jpgTriste nouvelle pour moi et pour beaucoup de Wattrelosiens qu’il a connus et soignés : Jean-Pierre Delvainquière vient de décéder.

 

Fils de l’ancien maire de Wattrelos, Jean Delvainquière (1957-1971), Jean-Pierre était médecin ; il aura exercé de longues années durant à Wattrelos, avant de devenir médecin pour la Sécurité sociale, notamment en région parisienne, puis de revenir comme médecin-chef à Valenciennes où il vient de s’éteindre.

 

Mais Jean-Pierre, fils de son père, était aussi un homme que la politique passionnait. Evidemment militant socialiste comme son père, il fut élu au conseil municipal de Wattrelos quatre mandats durant dans la majorité municipale. Conseiller municipal de 1971 à 1983, adjoint au maire chargé de l’action sociale, des crèches et de l’aide sociale de 1983 à 1989, avant de redevenir conseiller de 1989 à 1995. Il fut même, me semble-t-il, président du groupe des élus socialistes et démocrates.

 

Je l’ai bien sûr côtoyé lorsque jeune conseiller, j’ai été élu en 1983, et il avait, je m’en souviens, accueilli avec beaucoup d’amitié et de fraternité le benjamin que j’étais alors. Homme d’une intelligence très fine, orateur remarquable, humaniste reconnu, militant convaincu, il m’aura beaucoup impressionné par son charisme, son écoute et sa vivacité d’esprit. Il aimait aussi l’humour et la camaraderie, et c’était bien agréable d’être à ses côtés.

 

Quelques années après la disparition douloureuse de son épouse, à 70 ans, Jean-Pierre vient de nous quitter lui aussi, emporté par la maladie. J’en suis sincèrement peiné et adresse mes condoléances à ses enfants, en mon nom et en celui de tout le Conseil municipal. Comme Wattrelos n’oublie pas Jean, nous n’oublions pas non plus Jean-Pierre. Delvainquière,  c’est un nom qui compte à Wattrelos !


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4 juin 2014 3 04 /06 /juin /2014 13:29

Je ne sais pas pourquoi, ce matin dans Nord Eclair, un jeune journaliste s’est ému que j’aie pu visiter sans casque le chantier Kipsta, à l’Union, en compagnie du directeur général du groupe. A la lecture de cet écho, j’observe :

 

> qu’en matière de casque, mon brushing ne craint rien car il est habitué à celui de la moto dont je suis un fervent adepte ;

> que je ne mets jamais de casque sur les chantiers (lors de la première pierre de LMH, il aurait pu l’observer déjà) ;

> et que je ne voyais pas a fortiori l’intérêt d’en mettre un pour monter tout en haut de la tour Kipsta, laquelle… n’a plus de toit et est à l’air libre ! D’autant moins que, en Gaulois wattrelosien que je suis, pas très grand et moustachu, en haut de la tour, je n’avais aucune « peur que le ciel me tombe sur la tête »…

 

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4 juin 2014 3 04 /06 /juin /2014 08:51

Ce mercredi, à la Fédération Française des sociétés d’assurances, s’est tenue l’Assemblée générale ordinaire 2014 du Haut Comité Français pour la Défense Civile (HCFDC), présidé par Jean-René Lecerf, Sénateur du Nord (Ump).

 

Parmi les points à l’ordre du jour, figure le renouvellement des instances. J’ai ainsi été élu Vice-Président du Haut Comité (pour représenter l’Assemblée nationale, et la majorité parlementaire). J’y remplace Jean-Marie Le Guen, Député de Paris, devenu Secrétaire d’Etat.

 

Créé en 1982 par Pierre Billotte et Maurice Schumann, se voulant participant à la réflexion sur la doctrine, l’organisation et les techniques de notre pays en matière de sécurité globale, le Haut Comité fonctionne comme un relais entre l’Etat et la société civile sur les questions de sécurité nationale, de prévention des risques et menaces majeurs et de résilience sociétale.

 

A côté de ses colloques et publications, le Haut Comité vise à aider collectivités et entreprises, assure ainsi des formations continues supérieures, et des exercices de gestion de crise de sécurité civile, et décerne des labels Pavillon Orange pour la sauvegarde des populations.

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3 juin 2014 2 03 /06 /juin /2014 09:08

assemble222Ce matin, le Journal Officiel publie la question écrite que j'ai posée au ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur l'impérieuse nécessité d'alléger drastiquement les conditions d'accessibilité des jeunes aux « emplois francs ».

 

Pour lire ma question, cliquez ici.

 

Le J.O. m'apporte également la réponse que j'avais posée au ministre de l'économie et des finances sur la consolidation des activités sociales pour les personnels des industries électrique et gazière (IEG).

 

Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.


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3 juin 2014 2 03 /06 /juin /2014 09:04

Loi de règlement 2013 en commission 2Cet après-midi, je préside la commission des finances qui auditionne Christian Eckert, secrétaire d’Etat au budget, sur le projet de loi de règlement du budget 2013 (qui viendra prochainement en séance publique) qui ouvre une séquence où les textes financiers vont être nombreux : loi de finances rectificative 2014 en conseil des ministres le 11 juin, débat d’orientation des finances publiques, loi de financement de la Sécurité sociale rectificative…

  • D’entrée, le ministre souligne que les efforts de nos concitoyens ont des conséquences positives : le déficit public est passé de 4,9 % du PIB en 2012 à 4,3 % en 2013 ; le déficit de l’Etat est passé de 87,1 Mds € en 2012 à 74,9 Mds € en 2013 (- 12,2 Mds € !), bien que la croissance n’ait pas excédé 0,3 % ! De sorte que la baisse du déficit structurel est plus nette encore : ramené à 3,1 % du PIB fin 2013, il est à son plus bas niveau depuis… 2002 !

Comme le dit Christian Eckert « au 31 décembre 2013, les déséquilibres budgétaires accumulés pendant une décennie ont été corrigés ».

  • Par ailleurs, conséquence de la crédibilité de la politique économique et budgétaire menée par la France, les taux d’intérêt payés sont bas et ont diminué, de sorte que la charge de la dette a été inférieure de 2 Mds € à la prévision ! Le ministre s’en félicite car cette évolution « ne tombe pas du ciel : elle est le signe de la confiance des créanciers de l’Etat dans sa signature et donc dans la politique économique et budgétaire menée par le Gouvernement et la majorité depuis 2012 » (que ceux qui veulent relâcher les efforts, et qui rêvent et glosent sur une « autre politique » de gauche aient bien ça en tête !).
  • Si les recettes sont moindres qu’escomptées (284 Mds €, contre 298,6 Mds € prévues en LFI), ce n’est pas la première fois qu’il y a un écart entre prévision et réalisation de recettes. La Droite ferait bien, ainsi, de se souvenir que cet écart était de 11,8 Mds € en 2008, et même de 45,2 Mds € en 2009 (trois fois plus qu’en 2013 !).

Loi de règlement 2013 en commissionAu final donc « l’assainissement des finances publiques s’est poursuivi en 2013 : le déficit public a continué à se réduire, le déficit structurel a retrouvé son plus bas niveau en une décennie, la dépense a été strictement maîtrisée ». Mais, compte tenu de l’impact de la conjoncture sur les recettes publiques, le déficit structurel a été en 2013 supérieur de 0,5 % à la prévision de la loi de programmation des finances publiques. Ce qui contraint le Gouvernement à proposer 4 Mds € d’économies supplémentaires dès 2014, tandis que 2015 devrait inscrire dans les comptes 21 des 50 Mds € d’économies prévus par le Gouvernement. Tel sera l’objet des textes à venir dans les prochains mois...

 

Pour visionner mon intervention :

 


 

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31 mai 2014 6 31 /05 /mai /2014 14:32

Expo-maternelle-Camus-2014-4.JPGVoilà qu’approche la fin d’année scolaire, et donc l’heure des expositions des travaux d’élèves et des fêtes ! A Beaulieu, à la maternelle Marie-Curie, ce samedi, l’équipe pédagogique présente les réalisations des jeunes écoliers, avec pour thème, cette année, les comptines.

 

Pourquoi ? Parce qu’elles favorisent l’écoute et l’attention des élèves, ont un rôle socialisant, font travailler la mémoire auditive, sensorielle, visuelle, et qu’elles calment, bercent, amusent, rassurent. Sur le plan pédagogique, elles apprennent à lire, à compter, à chanter, à parler ; elles sont une voie intéressante d’apprentissage de l’alphabet, des couleurs et du langage pour bien articuler, bien prononcer les mots. Elles permettent aussi une construction de l’espace et du temps, d’exprimer ses émotions, de rythmer et d’utiliser sa voix, et servent de support aux activités plastiques.

 

Expo-maternelle-Camus-2014-1.JPGC’est précisément les fruits de ces travaux qu’avec quelques élus qui m’accompagnent, je découvre, en cette fin de matinée avec pour guide, pédagogue et passionnée, Marie-Line Fache, la directrice de l’école. Avec elle, je veille sur le sommeil du meunier qui dort au pied de son moulin (cf. photo), avant d’apercevoir la poule sur un mur, ou d’aller voir au bois.

 

Nous rencontrons la grenouille qui s’appelle Grabouille, laquelle a un chat qui s’appelle Sacha et un chien nommé Chow-Chow, et qui pose une question que je vous invite à prononcer rapidement : « A qui sont ces chaussettes sèches que lèche mon chat ? ». Bel exercice, non ?


Expo-maternelle-Camus-2014-3.JPG Expo-maternelle-Camus-2014-5.jpg

 

Dans la cour de l’école, soleil aidant, c’est la fête : des stands animés sont tenus par les parents, et des enfants heureux, il y en a ! Et même un maire qui ne l’est pas moins : pensez-donc, sandwich-merguez et gâteau au chocolat, comme d’habitude ! Que du bonheur… Tout juste le temps de déguster, avant d’aller procéder aux mariages cet après-midi en mairie. C’est parti pour les fêtes d’école…

 

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28 mai 2014 3 28 /05 /mai /2014 15:58

Avec-Didier-Migaud-28-05-2014.jpgCe matin, la Commission des finances de l’Assemblée nationale auditionne Didier Migaud (cf. photo), premier président de la cour des comptes qui vient nous présenter les résultats des comptes de l’Etat en 2013.

 

Rappelons en effet que la dégradation des déficits et la dette écrasante léguée par la Droite ont contraint le pays à un effort de redressement considérable dès juillet 2012. Sous le quinquennat précédent, la dette et le déficit public ont explosé : la dette publique a augmenté de 600 milliards en 5 ans ; entre 2007 et 2011, le déficit structurel s’est constamment aggravé.

 

Quand la nouvelle majorité est arrivée aux responsabilités, le déficit public filait allègrement vers 5,5 % du PIB pour 2012. C’est parce que nous avons fait des efforts importants qu’il s’élève à 4,3 % fin 2013. Le déficit budgétaire diminue fortement depuis deux ans, c’est une réalité : il s’est ainsi établi à 74,87 Md€ en 2013, en recul de 12,28 Md€ par rapport à 2012.

 

Soulignées par la Cour des comptes, quatre remarques s’imposent :

 

> le déficit, fût-il en recul, reste important. A 74,9 Mds €, il représente trois mois de dépenses de l’Etat ; il se compare au quart des dépenses de l’Etat et au tiers de ses recettes nettes.

 

>  l’encours de dette ne s’est pas encore réduit. Au contraire, malgré tous les efforts, l’encours de la dette de l’Etat a encore augmenté de + 71 Mds € en un an, atteignant 1 457 Mds € à la fin 2013. Depuis 1999 l’encours des emprunts de l’Etat a été multiplié par 2,5. Sous la Droite, l’encours de la dette de l’Etat est passé de 1 245 Mds € en 2010 à 1 335,2 Mds € en 2011, augmentant de + 90,2 Mds € (après + 131 Mds en 2009 et + 78 Mds en 2010).

 

Il y a, en matière de stock de dette, une inertie considérable. En dépit de la force des ajustements budgétaires (que d’aucuns dénoncent pourtant comme une austérité insupportable… alors qu’ils sont loin encore de suffire à réduire la dette, ce qui souligne l’ampleur des choix de politique économique auxquels le Président de la République, le Gouvernement et leur majorité sont confrontés), la dette ne fait que ralentir sa croissance : elle ne diminue pas encore !

 

Heureusement, les comptes 2013 n’ont pas ressenti les effets de cette dette encore en hausse grâce aux taux d’intérêt historiquement bas (eux-mêmes liés à la crédibilité de la politique économique menée, c’est un enjeu majeur !).

 

> si la baisse des déficits a été moindre qu’escomptée en 2013, c’est que le produit des recettes fiscales a été inférieur aux prévisions : 14,6 Mds de moins (- 4,9 pour l’impôt sur le revenu ; - 6,3 pour l’impôt sur les sociétés ; - 4,9 pour la TVA) qu’envisagé en loi de finance initiale. Au demeurant, notons que si les recettes fiscales atteignent 284,0 Mds € en 2013 (+ 15,6 Mds € par rapport à 2012), elles ne retrouvent ainsi qu’à peine leur niveau de 2008 !

 

> en revanche, les dépenses, elles, ont été maitrisées. Fait très rare dans l’histoire financière de notre République, les dépenses nettes du budget général ont diminué en exécution de 0,89 Mds € par rapport à 2012 (après une baisse de 300 millions en 2012 par rapport à 2011). Cette évolution a, il est vrai, été favorisée par la faiblesse de l’inflation et du  niveau des taux d’intérêt (ainsi, les dépenses sont inférieures de 4 Mds à celles prévues en loi de finances initiale).

 

Les comptes 2013 soulignent donc de nets progrès, mais encore malheureusement très insuffisants pour faire diminuer (enfin) notre stock de dette et permettre à la France de restaurer ses comptes et de réduire sa dépendance financière. Ces comptes expliquent à eux seuls la continuité inéluctable des efforts rappelée par le Président de la République lors de sa conférence de presse le 14 janvier, et par le nouveau Premier Ministre dans sa déclaration de politique générale.

 

Pour visionner mon intervention :

 

 

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25 mai 2014 7 25 /05 /mai /2014 16:18

Elections-europeennes-2014.JPG Elections-europeennes-2014_2.JPG

 

Elections-europeennes-2014_3.JPGCe dimanche soir, comment ne pas reconnaître être sonné, abasourdi par les résultats électoraux ? Dès la première centaine, dès le premier bureau, le ton est donné : il y a un vainqueur et des perdants ! Et on a beau s’être préparé à de tels résultats contrastés (annoncés à force de sondages ces dernières semaines), les évolutions sont quand même plus prononcées qu’envisagées (elles aussi malheureusement prévisibles globalement) du fait d’une très forte abstention qui, de ce fait amplifie dans les résultats, en pourcentage, les variations des nombres de voix.

 

Là d’ailleurs est la clé de l’analyse du scrutin, en France comme à Wattrelos : qui s’est abstenu ? Quelle tranche d’âge, quel électorat ? L’autre élément de réflexion est ce que depuis l’annonce des premiers résultats, nous entendons sur les radios de la part des électeurs concernés : pourquoi ils ont voté Le Pen ; ils ne s’en cachent pas !

 

Concernant l’abstention, c’est vrai qu’elle relativise considérablement les chiffres. Pour ces européennes 2014, à Wattrelos, la participation est à peine de 9 284 votants soit 31,5 % : c’est moins qu’en 2004 (9 941 votants)... mais surtout plus qu’en 2009 (8 607 votants).

 

Mais c’est bien moins qu’aux municipales 2014 (14 953 votants) ou aux législatives 2012 (14 752 votants), et considérablement moins qu’aux présidentielles 2012 (21 910 votants) !

 

Dès lors, même si je suis loin de le minimiser, je ne peux qu’observer que le résultat Le Pen est à mettre en relation avec cette participation faible des électeurs. Si la liste de Marine Le Pen fait 42,7 % des suffrages exprimés, et donc réalise 3 808 voix, notons d’abord que celles-ci ne se comparent qu’à 12,9 % des inscrits.

 

Notons surtout qu’à ces européennes 2014, ces 3 808 voix de Marine Le Pen sont très comparables au score du candidat FN aux municipales 2014 (3 637 voix) et aux législatives 2012 (3 620 voix). Elles sont surtout très inférieures au score de Marine Le Pen à Wattrelos au 1er tour de la présidentielle 2012 puisqu’elle avait alors obtenu 5 996 voix (soit 27,8 %).

 

Arithmétiquement donc, deux leçons s’imposent. La première, qui atténue le choc du résultat du scrutin, c’est que si le score du FN parait aussi haut, aussi assommant, c’est d’abord à cause de l’abstention qui gonfle le pourcentage car d’évidence, le FN a déjà mobilisé autant d’électeurs. La seconde, autre face de ce constat (et c’est moins rassurant), est que s’il y a eu mobilisation des électeurs lepénistes, cette mobilisation n’est pas complète : au vu du résultat de la présidentielle, il y a encore un réservoir de voix FN qui ne sont pas venues ce dimanche !

 

En revanche, l’électorat socialiste, c’est clair, ne s’est pas mobilisé ! Si aux municipales 2014, 7 623 électeurs et 7 592 au 1er tour des législatives se sont exprimés sur mon nom (et / ou l’équipe que je conduis), la liste Choisir notre Europe conduite par G. Pargneaux n’a réuni que 1 300 suffrages. Campagne socialiste médiocre, tête de liste dont la relation avec Wattrelos reste complexe, incidence déflagratrice de la problématique Roms, message national protestataire, identification décevante du bulletin de vote sont, entre autres, autant d’explications. Au demeurant, à cet égard, Wattrelos réalise un score socialiste (14,7 %), comparable au score national mais surtout supérieur au résultat du Nord (11,2 %).

 

Et contrairement au national, et à bien des communes, la liste PS est ici en deuxième position devant l’UMP.

 

Ces chiffres m’invitent à trois constats. Le premier, c’est que le PS, les socialistes conservent un réservoir d’électeurs et que parmi les abstentionnistes, beaucoup avaient voté socialiste, mais là, ne sont pas venus.

 

Le second, c’est que Gilles Pargneaux et Dominique Baert, ce n’est pas pareil ! La relation locale, de confiance et de proximité est plus fondamentale que jamais dans l’élection.

 

Enfin, le troisième constat est rétrospectif : heureusement que j’ai été candidat aux législatives de 2012 ! Au vu de la capacité mobilisatrice du FN dans une expression protestataire, sans ma candidature, au deuxième tour, le candidat FN aurait été à Wattrelos très nettement devant le candidat vert, et le sort même de la circonscription aurait été tangent.

 

Je veux bien que mes détracteurs, aveuglés par leur animosité, le dénient mais la réalité politique des chiffres ne peut être contestée. Le meilleur rempart - le seul en l’état actuel - contre le FN, c’est Dominique Baert : ce n’est ni l’UMP, ni le Front de Gauche !

 

Je ne m’en réjouis, ne m’en satisfais pas car j’en mesure la responsabilité. Mais ceux qui n’ont pour quotidien et pour horizon que de m’attaquer sans cesse doivent aussi savoir quelle responsabilité ils prennent.


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