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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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13 juillet 2007 5 13 /07 /juillet /2007 15:28
Pendant la discussion du texte gouvernemental en débat à l’Assemblée, le contraste est fort : le gouvernement va distribuer 13 milliards de « cadeaux fiscaux », et va notamment abaisser le « bouclier fiscal » de 60 à 50 % ce qui aura pour conséquence de supprimer l’impôt sur la fortune des contribuables les plus aisés… et pourtant, avec seulement 1 milliard, on remettrait d’équerre les comptes de tous les hôpitaux publics ! Mais ça, ça n’est pas prévu ! Voilà pourquoi c’est sur l’article 5 qui concerne le « bouclier fiscal » que j’ai voulu interpeller ce matin Madame Lagarde, Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi :
 
« L'action politique, ce n'est pas seulement faire des choix de maintien de recettes fiscales, c'est aussi et peut-être surtout formuler des choix de dépenses : que faire de l'argent public ? A quoi le consacrer ?
 
Vous le savez, sur les bancs de gauche de cet hémicycle, nous désapprouvons le "bouclier fiscal" que vous voulez porter à 50 %. Nous, nous pensons qu'il n'y a pas l'argent dans nos caisses publiques pour faire cela !
 
Mais si vous, vous pensez que vous l'avez cet argent, ce que je vais vous proposer c'est de le consacrer à autre chose, à une autre dépense, autrement plus importante, autrement plus urgente, autrement plus déterminante pour l'avenir de notre société et de nos populations, à savoir la situation financière de nos hôpitaux publics !
 
Leur situation est dramatique. Les recettes ne sont plus suffisantes pour couvrir les dépenses. La réforme de la tarification à l'activité, l'insuffisante prise en considération des missions de prévention, l'homogénéisation des contraintes financières entre cliniques privées et hôpitaux publics sans prendre suffisamment en considération les spécificités d'accueil pour tous de nos hôpitaux, tout cela limite les recettes, et crée de graves besoins financiers.
 
Partout en France, les budgets prévisionnels des hôpitaux publics sont votés en déficit ! Soyons francs, chers collègues, dans nos villes, dans nos circonscriptions, qui n'est pas touché ? Il y a là un drame financier qui existe, dont on ne parle pas, et un drame social latent.
 
Quand je rentre dans ma ville, quand je suis dans ma circonscription, personne, je dis bien personne, n'est venu me demander avec impatience quand entrera en application le bouclier fiscal ! Personne, je dis bien personne ne vient me demander quand diminuera l'impôt sur la fortune. En revanche, beaucoup, beaucoup de mes concitoyens sont inquiets, très inquiets pour l'avenir de leur hôpital ; ils sont inquiets des annonces faites dans la presse ou en Conseil d'Administration de fermetures de services, voire de menaces sur l'établissement hospitalier lui-même.
 
Dans ma ville, à Wattrelos, le déficit du Centre hospitalier est de près d'1 million d'€ ; à Roubaix de 8 millions d'€, sur tout le Nord- Pas de Calais, en cumul, d'après l'ARH, ce sont 70 M€, et sur toute la France, d'après l'estimation de la Fédération hospitalière, ce sont 750 M€.
 
Il suffirait, Madame et Messieurs les Ministres, de réduire votre ambition sur le "bouclier fiscal", peut-être que vous limitiez sa baisse de 60 à 55 %, ou à fortiori bien sûr que vous renonciez à cette réforme, pour que vous puissiez consacrer 1 Md€ à remettre à flot tous nos hôpitaux publics du pays !
C'est le choix que je vous propose de faire, ici, maintenant !...
 
Vous prendriez une décision intelligente financièrement, juste humainement, et socialement urgente.
 
Monsieur le Président, Madame et Messieurs les Ministres, dans son titre, ce projet de loi dit s'intéresser au "Travail, à l'emploi et au pouvoir d'achat". Et bien, c'est précisément sur la situation du travail, de l'emploi de ce qui est souvent l'un des principaux employeurs de nos villes, à savoir l'hôpital public, au pouvoir d'achat de ceux qui sont souvent un nombre de travailleurs salariés important résidant dans nos villes, que je veux attirer aujourd'hui votre attention la plus forte. Car à quoi sert de réduire l'impôt payé par les plus aisés de notre société si notre société n'est plus capable de réaliser sur notre territoire l'accès aux soins pour tous ? La vraie priorité nationale, c'est cela ! Alors Madame et Messieurs les Ministres, renoncez au bouclier fiscal, financez les hôpitaux ! »
 
Faut-il dire que la Ministre n’a pas jugé utile de répondre…
Et pourtant, bien des députés y compris UMP me disent dans les couloirs que j’ai raison !
La vérité, c’est que le groupe majoritaire est tenu par des motivations plus idéologiques, libérales à l’excès, que par une analyse financière sérieuse des réalités.
Ah libéralisme, que de dégâts ils vont faire en ton nom !…
 
 
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11 juillet 2007 3 11 /07 /juillet /2007 14:11
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En compagnie de Didier Migaud, Président de la Commission des Finances (photo Xavier Mouthon).

Ce mercredi midi, la Commission des Finances a choisi ses rapporteurs spéciaux, et m’a confié le rapport en charge des « Engagements financiers de l’Etat ». Sous l’autorité du Président de la Commission, il me revient d’évaluer la charge de la dette de l’Etat (avec les dérapages de ces dernières années, cela ne va pas être mission facile !), d’examiner la gestion de sa trésorerie, quelles sont les utilisations des garanties de l’Etat, et la politique de l’épargne suivie par l’Etat !
Ce ne sont pas, j’en conviens, des sujets dits « grand public », mais ils sont lourds et importants car ils concernent la politique financière de notre pays. Mais bien des thèmes peuvent toucher la vie de bon nombre de nos concitoyens (épargne-logement, niveau des taux d’intérêts, livret A…) !
Déjà, il faut que je prépare mon questionnaire pour le rapport de la session d’automne : cela doit partir au gouvernement et à ses administrations la semaine prochaine. J’y travaille dès ce soir… reconnaissons-le, pendant la séance publique.


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4 juillet 2007 3 04 /07 /juillet /2007 13:18
Madame Lagarde est venue ce matin présenter le premier texte de la législature, le projet de loi « en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat ». Peu d’articles (à peine 11), mais avec des réformes très importantes, et lourdes de conséquences. J’ai un sentiment de malaise, pour tout dire.
Soyons francs, car j’aime parler vrai : je suis d’accord avec certaines mesures telles que l’exonération fiscale des revenus d’étudiants (encore qu’il faudrait sans doute tenir compte des ressources des parents !) ou la suppression des droits de succession entre conjoints.
Mais bien d’autres choses sont très déstabilisantes et particulièrement coûteuses pour les finances publiques, sans qu’on n’ait aucune assurance sur la stimulation de la croissance économique. De plus, elles seront socialement injustes.
C’est vrai sur la détaxation des heures supplémentaires (à lui seul, le dispositif coûtera 6 milliards d’euros !). Avec le « bouclier fiscal » qui passe de 60 à 50 % (en intégrant la CSG et la CRDS), cela veut dire une quasi-disparition de l’impôt sur la fortune. Pour justifier cela, Madame Lagarde estime que cette mesure est légitime parce que, dit-elle, « c’est la partie la plus aisée de la population qui permet de faire circuler de la richesse dans le pays » !!! Et elle appuie son propos en citant Sacha Guitry : « Etre riche, ce n’est pas avoir de l’argent, c’est en dépenser ! »
Je suis consterné ! Les vainqueurs sont vraiment d’une droite décomplexée, ils assument ! On touche au comble du cynisme.
Avec la déduction fiscale des intérêts d’emprunts pour les propriétaires de leur résidence principale, la dépense fiscale sera de 3,7 Mds d’euros nous dit la ministre ! Et pour la réduction des droits de succession, le coût est de 2,2 Mds d’euros !
Au total, le « paquet fiscal » de ces mesures représente de 12 à 13 milliards d’euros… (près de 25 % du déficit actuel de l’Etat !).
La question est bien sûr dans tous les esprits, sur les bancs des députés de Gauche : comment tout cela va-t-il être financé ? 
 . Le Gouvernement va-t-il (encore !) laisser filer le déficit de l'Etat, et donc augmenter la dette de l'Etat ? Au premier semestre 2007, celle-ci vient déjà de dépasser 65% du PIB...
 
 . Le Gouvernement va-t-il faire des économies sur les autres dépenses publiques ? C’est à craindre, car la ministre le reconnaît : le Gouvernement « devra examiner des mesures d’économie à l’automne »… Bingo ! On dépense aujourd’hui de l’argent qu’on n’a pas, et on fera des coupes sombres plus tard !
 
 . Le Gouvernement prépare t-il de nouvelles recettes pour compenser ces « cadeaux fiscaux » ? Là encore, la ministre n’en dit mot, si ce n’est « qu’il ne faut pas mélanger les discussions », et que « d’autres viendront plus tard ». Chacun sait qu’elle parle de la « TVA sociale »…
C’est bien ce que j’avais dit dans ma campagne : on fera payer par le plus grand nombre, et donc par les plus modestes, les réductions fiscales pour les plus aisés.
Oui, c’est vrai, ce texte est symbolique, il donne le ton de la politique que le gouvernement de Sarkozy/Fillon entend mener. Le clivage entre droite et gauche est, à mes yeux, plus net que jamais.


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3 juillet 2007 2 03 /07 /juillet /2007 15:15

Je suis dans l'hémicycle et je viens d'écouter le Premier Ministre, François Fillon, présenter son discours de politique générale.
Il demande la confiance de l'Assemblée nationale. Il n'a pas la mienne : dans deux heures, au moment du vote, je mettrai dans l'urne une carte magnétique "contre". Pourquoi ?
Pour des raisons de forme, même si ce n'est pas le plus important. François Fillon n'est pas un orateur hors pair ; ça, on le savait, mais qui peut lui reprocher ?
En revanche, comment comprendre qu'il passe les 20 premières minutes de son discours à parler des institutions, des commissions parlementaires ou de la modification de la Constitution qui permettra au Président de venir s'exprimer devant l'Assemblée nationale ? Qui cela intéresse-t-il chez mes concitoyens, est-ce vraiment là la première priorité au moment où l'on entre en fonction ? Pour moi, c'est clair, c'est non.
Puis on a eu droit à un passage en revue des différents ministères qu'a occupés François Fillon dans sa vie politique... Juste après les institutions, il a parlé démocratie sociale (ex-ministre du Travail), universités et recherche (ex-ministre éponyme), puis éducation (là encore ex-ministre de l'Education)...
N'y avait-il pas d'autres priorités dans ce pays que les postes ministériels que le nouveau Premier Ministre a occupés ? Si ce n'était pas si sérieux, qui ne peut trouver curieux - et plutôt pitoyable - de l'entendre dire que, pour l'université, "depuis 25 ans rien n'a été fait"... Aurait-il une si piètre appréciation de sa propre fonction?
Mais à mon sens, le plus inacceptable pour le député de Roubaix que je suis est d'avoir dû attendre 50 longues minutes du discours du Premier Ministre (qui nous explique ce qu'il va faire dans les 5 ans qui viennent !)... avant que le mot "chômage" ne soit prononcé ! C'est consternant.
Pour moi, homme de Gauche, il n'est pas d'objectif de politique économique et sociale qui m'obsède davantage.
Mais les vraies raisons qui vont m'amener à refuser la confiance sont des raisons de fond. Pendant la campagne, j'avais dénoncé des mesures qui risquaient d'être mises en place par la Droite si elle gagnait ; et bien, on y est ! François Fillon vient de les annoncer.
Citons l'une après l'autre celles que j'ai notées : le contrat unique de travail (fini le contrat à durée indéterminée !) ; pour la retraite, ce sera l'allongement de la durée de cotisation (finis les départs après 40 ans ; ce sera bientôt 41, 42 puis 43 ans !), et la réforme des régimes spéciaux ; la "TVA sociale", annoncée comme certaine ; la mise en place des "franchises", avec un "plafond annuel par personne" (fini l'accès aux soins pour tous !) ; le gel des dotations de l'Etat aux collectivités locales (pas de hausse des moyens pour nos villes : bonjour l'étranglement de nos communes pour les années à venir !) ; le non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux dès 2008 (soit - 40 000 suppressions de postes !)...
Tout cela va faire des dégâts pour les plus modestes, cela va être douloureux, dramatique pour beaucoup.
Voilà pourquoi je suis résolument contre ! Les électeurs de ma circonscription vont souffrir de tout cela. Ils m'ont élu pour dire non à ces mesures, à cette politique. C'est ce que je ferai.
 

 

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27 juin 2007 3 27 /06 /juin /2007 08:41
C’est en tout cas mon point de vue, et c’est pour cela que j’en parlerai au Conseil municipal de Wattrelos ce soir.
A partir du 1er juillet, les particuliers pourront choisir leur fournisseur de gaz et d’électricité : cela concerne 28 millions de particuliers clients d’EDF et 11 millions d’abonnés GDF, et donc bien évidemment nos concitoyens.
Je trouve cependant dommageable que l’Etat – qui assure la régulation des prix de l’électricité et du gaz – n’informe pas suffisamment des risques qu’encourent nos concitoyens avec l’ouverture à la concurrence du marché de l’énergie le 1er juillet.
Car on ne le sait pas assez : si on quitte EDF-GDF, c’est sans espoir de retour. Pire, ce choix reste attaché au logement, et contraint donc le nouveau locataire ou le nouveau propriétaire à l’accepter ! C’est un risque pour les familles.
Il s’ajoute au risque de système de toute notre énergie nationale car comment comprendre qu’un distributeur privé pourra revendre moins cher les kilowattheures que celui qui les produit, à savoir EDF-GDF ?
Qui ne voit, en outre, que là où les prix ont été dérégulés, ils ont fortement augmenté ; l’Express du 28 juin le souligne : Grande-Bretagne + 81 % entre 2001 et 2006 ; Pays-Bas + 40 % depuis 2001 ; + 77 % en Suède ? Attention à l’illusion : beaucoup de nos concitoyens croient qu’avec la libération du prix de l’énergie, il se passera pour le consommateur la même chose que ce qui a existé pour les télécommunications, à savoir des baisses de prix. L’observation de ce qui s’est passé ailleurs, et surtout la spécificité du marché de l’énergie incite à la prudence, et même plutôt à craindre l’inverse !
Voilà pourquoi, sur ce sujet, en tant que député, j’interviendrai dès que possible pour que le tarif spécial de solidarité gaz soit applicable au plus vite afin que les familles bénéficiant de la CMU puissent l’utiliser comme elle le font déjà en électricité, et pour que tout nouveau propriétaire ou locataire d’une nouvelle ou ancienne habitation puisse bénéficier du tarif réglementé jusqu’au moins le 1er juillet 2010, comme en électricité.
 
 
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22 juin 2007 5 22 /06 /juin /2007 10:28
Pour tout renseignement concernant mon parcours, mes fonctions à l'Assemblée nationale, ma place dans l'hémicycle, etc. :

http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/339.asp


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18 juin 2007 1 18 /06 /juin /2007 15:25

Francine Langevin est ma députée suppléante.

C’est une femme intègre, honnête et sérieuse qui fait honneur à la politique : elle est conseillère municipale de la ville de Croix.

Pour le député que je suis, Francine est une précieuse partenaire : à deux, nous formons une bonne équipe.

 

Grâce à de solides compétences, dans le cadre de sa profession, Francine a su chaque jour aider, épauler, jeunes, personnes âgées, personnes handicapées, résoudre des difficultés sociales, de logement, de vie quotidienne.

 

Forte de ses valeurs de gauche, de justice et d’équité, c'est une femme de cœur et d’écoute.

Je suis fier qu'elle ait accepté de m'épauler dans mon action parlementaire.


 

 

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18 juin 2007 1 18 /06 /juin /2007 08:42
La nuit a été courte, mais comme je vous l'avais promis, je reviens aujourd'hui sur les résultats d'hier soir.
Ma première pensée sera d'abord de remercier, du fond du coeur, toutes les électrices et tous les électeurs qui, dans chacune des villes, ont permis cette victoire : mon élection et celle de Francine Langevin.
Ma deuxième pensée, c'est un message de sympathie et d'affection pour tous les militants et sympathisants, de Gauche bien sûr mais pas seulement, de plusieurs formations politiques, de plusieurs sensibilités, qui se sont mobilisés sans discontinuer pour que cette victoire soit rendue possible. Cela a été la plus grande campagne de proximité que nous ayons jamais faite, que j'aie jamais faite : ça a été des cages d'escalier, ça a été des portes auxquelles on a frappé... Ce vote est d'abord et avant tout le fruit de ce travail: j'ai une pensée très chaleureuse pour tous ces militants et sympathisants qui ont relayé les propositions, expliqué, su convaincre.
Je me permets également un petit message personnel : ce 17 juin, c'était la fête des pères, c'était l'anniversaire de mon papa. Je lui dédie la victoire.
Cette victoire, c'est évidemment un message de confiance. Franchement, je suis heureux que les électeurs aient préféré un élu local. Parce que dans cette bataille, au-delà du duel Gauche-Droite, il y avait un choix entre une arrivée précipitée sur la circonscription et un élu local ancré sur son territoire qui veut, du fond de ses tripes, vouloir le défendre. C'est cette victoire-là et j'en suis heureux ; il y a une justice et une morale.
Il y a aussi du travail à faire. La Droite va avoir les leviers nationaux pendant 5 ans. Ici, notre population a des craintes. Je défendrai ses intérêts : je m'y suis engagé, je le ferai.
Le mouvement qui s'est amorcé ne doit pas s'arrêter à mon élection. Des femmes et des hommes de tous horizons ont voulu s'exprimer en votant pour moi pour dire les craintes, les inquiétudes que suscitent pour eux la politique de la Droite. Nous devons continuer à travailler ensemble et je veux fédérer toutes ces énergies qui se sont mobilisées dans chacun des quartiers.
Je mesure la responsabilité qui est la mienne et je vais tout faire pour en être digne. Je veux être digne de la confiance des électeurs.
Je terminerai en adressant également une pensée très chaleureuse à Fanny Bullaert, candidate socialiste en course dans la 7ème circonscription (qui comprend notamment l'autre partie de Wattrelos et de Roubaix), et à sa suppléante Nassera Hamdi, qui manquent l'élection pour moins de 200 voix. C'est un résultat cruel... et je sais de quoi je parle car en 2002, il m'en avait également manqué une poignée ! Je sais que Fanny, Nassera, les militants, les sympathisants, ont fait le maximum, qu'ils ont tout donné. Fanny et Nassera échouent de peu dans une configuration politique que tout le monde estimait difficile : c'est un résultat qui les honore.
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17 juin 2007 7 17 /06 /juin /2007 19:15
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C'est gagné ! Je suis de nouveau député de la 8ème circonscription du Nord. Avec 56,86 % des suffrages, c'est même une large victoire et je veux bien sûr immédiatement remercier les électrices et les électeurs qui nous ont fait confiance, à Francine et à moi-même. Voux vous en doutez, la soirée a été très chargée : je vous retrouve demain pour commenter le résultat de ces élections. Merci à toutes et à tous !
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15 juin 2007 5 15 /06 /juin /2007 16:19
Voilà : cette campagne législative s'achève.
Avec Francine, nous n'avons pas ménagé notre peine pour essayer d'expliquer, de convaincre.
J'ai voulu, de toute mon énergie, défendre ma conception du rôle de député ainsi que mes propositions pour cette circonscription que j'aime tant, tout simplement parce que moi, j'y habite.
Parce que j'y vis.
Parce que je la respire tous les jours.
Les urnes doivent à présent rendre leur verdict ; laissons la démocratie s'exprimer et les électeurs choisir leur député.
Je "fige" articles et commentaires de ce blog jusqu'aux résultats de l'élection ; à dimanche !


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