Le temps passe vite, et c’est déjà la mi-octobre, et déjà le début de la lecture de la 1^ère partie de la Loi de Finances 2017 dans l’hémicycle (à partir de mardi 18 octobre après-midi). Ce mardi matin, en recevant la presse, j’ai souligné que cette rentrée a pour moi un goût particulier ; l’été a même été, pour l’homme, hors la politique, difficile, et douloureux (suite de mon accident, Berlouffes à gérer, vie privée), et sur cette toile de fond, j’ai beaucoup bossé : ça a permis de vider ma table de travail ! Heureusement, je conserve tant dans mon cœur que dans mon corps une volonté de me battre (« y croire toujours, ne renoncer jamais ! ») et c’est dans cet état d’esprit que j’affronte cette rentrée.

A l’Assemblée nationale, j’ai eu un printemps actif : j’ai rédigé, présenté et fait voter une Proposition de Loi réformant le système de répression des abus de marché (déposée le 24 mars 2016, votée en 1^ère lecture dès le 7 avril, CMP avec le Sénat le 17 mai, adoptée à l’unanimité à l’Assemblée Nationale le 1^er juin 2016). J’ai participé au groupe de travail sur la réforme de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement). J’ai amendé la loi Sapin II : deux de mes amendements ont été votés : garantie des créances des banques centrales ; extension aux Conseils régionaux des fichiers entreprises de la Banque de France.

164 questions écrites ont été posées au Gouvernement depuis 2012 (c’est déjà plus que dans la législature précédente).

Sur les Lois de Finances, l’an dernier à la Loi de Finances pour 2016, j’avais fait voter plusieurs amendements : passage de 75 à 74 ans du bénéfice des anciens combattants à une demi-part fiscale pour l’IR ; doublement (de 10 à 20 %) de l’abattement valeurs locatives pour les personnes handicapées ; abattement « loft » (baisse de 30 % de la valeur locative). Pour la Loi de Finances 2017, je propose pas mal d’amendements qui concernent les finances des collectivités locales (sur la répartition des dotations, sur les compensations par l’Etat des exonérations fiscales des bailleurs sociaux, sur la DSU pour les communes telles que Roubaix et Wattrelos), ou le financement de l’ANRU (un de mes amendements, qui redonne 133 M€ à Action Logement pour financer les plans ANRU 2, a été voté).

En cette rentrée, je suis toujours Vice-Président, membre du Bureau de la Commission des Finances, et  Rapporteur de la Commission des Finances sur « les crédits de la politique de la ville » (en commission élargie avec le Ministre le 8 novembre).

Pour un membre de la Commission des Finances, le marathon budgétaire commence donc, et nous mènera jusqu’à Noël. Je dois dire, en sus, que, depuis 2012, je tiens chaque 1^er samedi du mois, à la mairie de Roubaix ma permanence parlementaire, avec, fidèlement, mon suppléant Richard Olszewski, à qui je tiens à rendre hommage.

Ce mercredi matin, la Commission des Finances de l’Assemblée Nationale auditionne Pierre Moscovici, Commissaire européen, à un moment important de l’Europe et de la vie budgétaire française puisque le Parlement va commencer à examiner le Projet de loi de Finances pour 2017.

Dans son intervention, Pierre Moscovici, après avoir examiné l’actualité européenne, notamment après la rencontre de Bratislava, a mis en avant « 5 bonnes nouvelles » pour la France :

> « Tout d’abord, l’Europe de la Défense va enfin prendre chair. Ici, le changement est profond. La création d’un Fonds européen de la défense, la mise en commun des capacités de défense des Etats membres volontaires, la création d’un quartier général unique, dessinent une véritable politique de défense pour l’UE. Pour la France, c’est aussi la perspective d’une charge (enfin) mieux répartie.

> Ensuite, un appui ferme à la croissance, avec le doublement du plan Juncker pour l’investissement. On le sait, c’est la composante de la croissance qui peine toujours à redémarrer. Le plan sera donc doublé dans la durée et dans sa capacité financière, pour atteindre au moins 500 milliards d’euros d’ici 2020. La France est le premier pays bénéficiaire de ce plan en Europe, avec plus de 14 milliards d’euros d’investissement déjà mobilisés. Les projets soutenus devraient créer près de 32 000 emplois. Et les accords de financement devraient générer 6,3 milliards d’euros d’investissement et bénéficier à plus de 38 000 PME. Le doublement du plan est donc une très bonne nouvelle pour l’économie de l’hexagone, qu’il continuera de dynamiser.

> La dimension sociale n’est pas oubliée. La Commission maintient ainsi la réforme de la directive travailleurs détachés, car ses abus alimentent l’idée que l’Europe promeut l’alignement des normes par le bas.

> Enfin, Bruxelles met l’accent sur la sécurité intérieure. Le corps européen de gardes-frontières et de garde-côtes sera rapidement déployé. Et pour mieux contrôler les entrées, il est proposé d’instaurer un système d’information et d’autorisation concernant les voyages au niveau de l’UE.

> L’agenda de la lutte contre l’évasion fiscale progresse ». Rappelons que, depuis deux ans : 1) il a été mis fin au secret bancaire en Europe, car l’échange automatique est devenu la règle ;

2) la transparence s’est accrue avec les fiscs nationaux ;

3) la directive « bouclier anti-fraude fiscale » a été adoptée par le Conseil Européen en 5 mois à peine : les entreprises multinationales devront payer leurs impôts là où elles génèrent des profits ;

4) de nouvelles règles de coopération entre les fiscs nationaux ont été adoptées : dorénavant, ils échangeront des informations sur les activités des multinationales, pays par pays. Tous les Etats-membres disposeront ainsi d’informations essentielles pour détecter les risques d’évasion fiscale et mieux cibler leurs contrôles.

Devrait prochainement être relancé le projet d’assiette commune consolidée d’impôt des sociétés (ACCIS), et pourrait rapidement être annoncé une réforme de la TVA (pour endiguer la fraude transfrontalière) et le cadre de définition de la Taxe sur les transactions financières.

Comme le dit le Commissaire, ce qu’il présente, c’est « le dessin d’une Europe plus modeste, plus concrète ». Un débat s’est ensuite engagé sur le respect par la France du seuil de 3 % de déficit de l’Etat, sur lequel « il n’y aura ni nouveau délai, ni exception » ! Au moment où la Droite française, en pleine primaire, se livre à des surenchères et annonce qu’elle va, de manière irresponsable, accroître fortement le déficit de l’Etat, cette précision est importante !

« Nous sommes à 7 mois de l’échéance présidentielle, d’un choix essentiel, d’un choix historique, à un moment où le monde est confronté à des risques considérables.

L’extrême droite sera certainement au second tour, mais cette fois-ci, nous sommes prévenus ! Dans ces circonstances, la gauche devrait être le rempart de la République ! Mais la gauche est divisée : si on ne bouge pas, la gauche disparaitra ! Le risque est celui de laisser les Français devant le choix entre la droite dure et l’extrême droite !

La gauche peut mourir. Peut on se permettre dans les semaines qui viennent de supporter des attaques aussi violentes, que celles que j’ai entendues à la Rochelle ? Où sont l’éthique de responsabilité, la loyauté, le sens de l’Etat ? Les circonstances devraient nous obliger à faire bloc, cela ne veut pas dire penser tous la même chose. Faire bloc c’est reconnaître que ce que nous avons en commun est plus important que ce qui peut nous diviser.

L’antisarkozysme ne suffira pas. Il faudra dire quel sens pour un nouveau quinquennat !

Le terrorisme veut la confrontation ; la montée du populisme a besoin de division pour prospérer. La droite a divisé et la gauche se divise.

Face à l’islamisme radical, il faut défendre la laïcité, qui consiste à dire que la religion n’est pas au-dessus de la société. Je veux un pays fort contre le terrorisme, mais pas un pays où on peut mettre un individu en détention sur la base du soupçon ! Je veux une République ferme et bienveillante.

Raymond Poincaré évoquait « la fermeté tranquille ». Nous devons la vérité à nos compatriotes. Guantanamo a piétiné les principes de la démocratie, mais sans rien régler ! Combattre le terrorisme c’est protéger les Français dans la durée : dans la police, 1000 policiers chaque année du prochain quinquenat ; 10 000 places de prison sur les 10 ans à venir ; pour la Défense porter l’effort à 2 % du PIB pour assurer nos capacité d’intervention et de protection !

Nous avons aussi l’obligation de faire bloc pour défendre notre bilan, et aller plus loin. Par exemple, pour notre école. Pour défendre la solidarité, et porter le projet du revenu universel garanti (simplicité, justice, universalité) : en 2017, nous soutiendrons les départements, mais cela doit être contractualisé. Pour notre industrie, l’aider pour qu’elle monte en gamme, en misant sur la recherche (CIR, suramortissement, énergies d’avenir, croissance vert et bleue). Pour nos Pme qui créent des emplois (les résultats sont là : le chômage est repassé sous les 10 % au 2^ème trimestre 2016 ; + 140 000 emplois créés dans le secteur privé depuis le début de l’année). Pour réformer la fiscalité locale. Pour peser sur l’avenir de l’Europe (crise migratoire, défi terroriste, défi de la croissance, Brexit, un non britannique qui s’ajoute à d’autres non) : depuis 2012, notre voix a porté (plan d’investissements, sauvetage de la Grèce,…) mais l’Europe doit investir davantage, sortir d’une logique trop puni et réformer les règles du Pacte de Stabilité, aller plus loin pour refonder l’Europe (les frontières, l’identité européenne car c’est une culture, une civilisation qui s’ajoute à celle des Etats-souverains : l’Europe c’est une Fédération des Etats-nations !).

Face à la mondialisation, l’Europe c’est l’économie de marché, mais ce n’est pas la jungle ! La France doit être à l’offensive. Là où le chemin n’est pas possible à 27, il faut avancer avec ceux qui sont prêts pour sauver le projet européen.

Il reste 7 mois pour convaincre ! Nous sommes lucides, mais il n’y a qu’une seule vérité , le suffrage universel. On ne s’improvise pas candidat à l’élection présidentielle ! Nous ne sommes pas en train de préparer un congrès du PS : il s’agit de la France, de son destin !

Moi, comme Premier Ministre, loyal au Président et à ma formation politique, je le dit, je ne me résigne pas. J’aime trop mon pays pour le laisser au FN, à cette droite dure : il y a une destructuration des formations politiques, qui nous obligera à des recompositions politiques. Mais il y a une certaine idée de la France qu’il faut défendre.

Notre histoire, celle du PS nous a construits ! Jamais je n’ai eu le sentiment que jamais notre responsabilité n’aura été aussi grande. Soyons soudés, faisons bloc ! Pour la République. Pour la France ».

Petit pincement au cœur ce midi en rejoignant l'Assemblée nationale pour le séminaire de rentrée du Groupe Socialiste, car l'an dernier, c'est à pareille occasion que j'avais fait mon retour. Le premier thème, c'est "l'éducation et la jeunesse au cœur du projet républicain".

Najat Vallaud-Belkacem, la Ministre de l'Education nationale, a rappelé "que les 60.000 postes seront faits d'ici la fin du quinquennat. Mais ce n'est pas tout : nous avons redéfini les postes, fait la réforme de l'éducation prioritaire (les nouveaux moyens produisent leurs effets), donné les moyens aux établissements de mieux s'adapter aux difficultés sociales (réforme de l'allocation progressive des moyens), ainsi Lille, en perte d'effectifs, reçoit plus de postes (- 1000 élèves mais + 200 emplois), renforcé la lutte contre le décrochage scolaire porté à 36  % (+10 % sur le quinquennat), augmenté le nombre d'étudiants boursiers."

Le Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Patrick Kanner, a souligné que "vis-à-vis des jeunes, F. Hollande concevait la jeunesse avec une vision large et ce qui se fait dans l'éducation et l’enfance y concourt. Plus strictement, notre jeunesse est diverse, mais elle a des aspirations et des inquiétudes communes : la jeunesse veut un emploi, un logement, est en quête de sens. Bien des dispositifs ont été pris. Mais nous devons leur donner de la cohérence. Se former et travailler : emplois d’avenir, garantie jeune, statut du stagiaire, dispositif du numérique et de la 2^ème chance. Vivre dans de bonnes conditions : la prime d’activité (500 000 jeunes de moins de 25 ans l’ont !), revalorisation des bourses, garanties locatives, frais de contraception à 100 %, Arpe. Recherche de sens : l’engagement (montée en charge du service civique), crédits Erasmus pour la mobilité internationale. Il y a donc un acte I pour la jeunesse. Et au sentiment de malaise partout persistant, il faut opposer la « généralisation » (de la garantie jeunes, du service civique), et le « droit à la mobilité internationale » : + 10 Mds € de dépenses supplémentaires pour les jeunes sur 5 ans ! »

Prenant la parole à son tour, Myriam El Khomri, Ministre du Travail insiste : " Avons-nous donné plus de moyens à ceux qui en avaient le plus besoin ? " Sur les 400 000 contrats aidés mis en œuvre, 86 % sont allés aux chômeurs de longue durée, aux jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville ! Il y a les emplois d’avenir, les stagiaires (mieux rémunérés), la prime d’activité. D’ici fin novembre, il y aura un document d’orientation aux partenaires sociaux sur la jeunesse, l’accès au CDI… D’ici novembre  80% des décrets d’application de la loi Travail seront pris. Au niveau européen, on travaille sur Erasmus Pro, et une initiative européenne sur la jeunesse ».

Comme le dit mon collègue Yves Durand, « soyons fiers du chemin parcouru sur l’école. Nous avons recherché une véritable refondation de l’école, qui permet la continuité éducative du CP jusqu’à la fin de l’obligation scolaire ».

Sous le cadrage régulateur de ma collègue députée Sophie Errante, la table ronde « Pour un nouveau pacte social » aura eu deux intervenants dont les propos auront interpellé et suscité des réflexions qui ne manquent pas de pertinences.

> Ainsi, Bruno Palier, du CNRS aura mis l’accent sur « l’investissement social » et sur le rôle pivot qu’a joué le salariat dans la construction et l’équilibre de notre modèle social, mais est-il encore pertinent qu’il en soit ainsi ? Après avoir rappelé que les Français font confiance à leur protection sociale, il souligne que celle-ci « vise à fournir un revenu quand on ne peut plus travailler », et c’est le postulat de son fondement : « d’abord je travaille, je cotise, puis si problème j’aurai un revenu ! ». De fait, « cela repose sur le schéma du plein-emploi, surtout masculin », et cela s’est « progressivement évaporé » !

Dès lors, l’idée de l’investissement social, c’est de donner à tout le monde les moyens de travailler, et ce doit être l’objet des politiques sociales : créer du capital humain et le renouveler tout au long de la vie. En effet, si vous n’êtes pas qualifiés, vous êtes sûrs de ne pas avoir un emploi stable (seulement 48 % des non-diplômés ont un emploi en Europe !). Ne pas avoir de qualification ou des qualifications obsolètes, c’est un risque social. Que faire ? Agir tout au long de la vie (petite enfance, école, jeunesse).

Un enjeu économique majeur est la désindustrialisation et l’angoisse chez tous ceux qui occupaient un emploi industriel. D’où l’intérêt de parier sur les «emplois d’investissement social », car il y a une « productivité collective de ces emplois », tels les services à la personne, encore souvent féminins, mais qui vont durer, et qui, à tort, sont encore trop souvent dits « non qualifiés ».

Autre observation : « notre protection sociale s’acquiert pleinement si on est salarié ». Voilà pourquoi « quand on parle souplesse, les gens comprennent précarité ! » Alors que la question c’est « peut-on concilier souplesse et sécurité ? Tant que la plupart des droits sont liés au salariat, les gens vont s’accrocher au salariat. Demain, il faut lever la peur chez les salariés, et déconnecter les droits sociaux du statut de salarié. Ainsi le compte personnel d’activité est une révolution potentielle ».

> Le second intervenant, le sociologue Jean Viard, a aimé davantage décoiffer encore par des questionnements, avec un thème majeur : « on est entré dans une société discontinue, et on continue à vouloir la gérer en continuité » (parmi nombre d’exemples, sait-on que 55 % des enfants naissent hors mariage ? Ne serait-il pas temps que le droit de la réversion soit adapté ?), « La société évolue tellement vite, que tout le monde a peur ».

« La vie privée des gens a complétement changé dans sa structure ». Et dans un monde où il y a 3 milliards de personnes connectées à Internet, il faut savoir relativiser : l’Europe, c’est 7 % de la population mondiale, 25 % de la masse salariale, mais 50 % des droits sociaux ! La part de la vie consacrée aujourd’hui en France au Travail c’est 12 % de la vie ; c’était 40 % en 1995 et 75 % sous Napoléon ! Ce qui veut dire que 88 % du temps des électeurs n’est pas consacré au travail !

« On est dans une société  « collaborative » où l’usage prime sur la propriété ». « Ceux qui sont élevés hors du cœur de nos métropoles ne s’en sortiront pas ! ».

Le monde, la vie ont changé. « Il faut concevoir un nouveau modèle de protection sociale » (adapté à ces changements), et « si ce n’est pas la gauche qui le dit, qui va le faire ? ».

Quand on lit les études d’opinion, ce qui est frappant, et quand on pousse un peu la discussion avec l’interrogé, « le discours c’est « moi ça va, mais la société s’effondre » ! « La vie des gens s’est organisée autour du bonheur privé ». Et Jean Viard de marteler deux constats :

- « on est dans un monde d’usage, pas d’objet » : la clé n’est donc pas de favoriser l’accession à un bien ou sa propriété, mais de faciliter la vie des électeurs et donc l’accès à des services ;

- « les retraités sont au cœur du fonctionnement social » (50 % des Conseillers départementaux sont des retraités !), dans les conseils municipaux, les associations, les structures de quartiers,… comment voulez-vous que ce qui se décide ou se fait tienne donc suffisamment compte des besoins de la vie quotidienne des actifs ?

Et il conclut : « le mythe de la gauche qui veut retourner vers le fordisme nous conduit vers le fascisme » (« l’essentiel des ouvriers blancs votent FN ! ». Qui ne voit pas les liaisons entre des militants CGT et le FN ?). « Il faut regarder la société telle qu’elle est », et non pas avec ses anciens schémas. Aujourd’hui « l’écart entre un jeune de banlieue et un paysan de Corrèze n’a plus rien à voir avec ce qu’il était il y a 20 ou 30 ans ».

La question, c’est « quelle offre politique ont leur fait ? » La gauche sociale-démocrate doit impérativement intégrer et savoir gérer la société collaborative, ce qu’elle n’a pas encore su faire.

Nos populations ont peur, ont des « inquiétudes sur le sens du monde ». Ces peurs, on les trouve chez les pays « anciens dominants », nations européennes anciennes colonisatrices… comme la France.