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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 13:09

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel:

  • Ma question au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les radars et l'interdiction prochaine de la signalisation routière les avertissant.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur, sur la préservation de nos intérêts nationaux sucriers dans les négociations internationales, pour l'organisation mondiale du commerce.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation en Syrie.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation des réfugiés du camp d'Ashraf en Irak.

Pour accéder au texte, cliquez ici

  • Ma question à la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur le projet de modification des modalités de remboursement des prothèses mammaires externes.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la mutation souhaitable des opérations de réception des betteraves.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • Ma question au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la révision nécessaire de l'accord interprofessionnel national, relatif aux entreprises sucrières.

Pour accéder au texte de ma question, cliquez ici

  • La réponse du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, sur la question de l'équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires.

Pour accéder à la réponse et à ma question, cliquez ici

  • La réponse du ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les légitimes préventions des personnels de l'établissement français du sang (EFS) et de leurs organisations syndicales face au regroupement des plateaux de qualification biologique des dons du sang.

Pour accéder à la réponse et à ma question, cliquez ici

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31 mai 2011 2 31 /05 /mai /2011 08:58

Au menu de ma journée : des (complexes) questions financières !

En effet, ce matin, avec Michel-François Delannoy, en mairie de Tourcoing, je travaille sur les conséquences financières de la réforme de la coopération intercommunale, telle que le Gouvernement escompte la mettre en œuvre sur notre métropole.

Ce midi, aux côtés de Jérôme Cahuzac, avec le Bureau de la commission des finances de l'Assemblée, nous rencontrons des représentants de la commission du budget du Bundestag conduite par sa présidente, Petra Merkel. Cette commission est l'une des plus influentes du Bundestag.

Ce type de rencontre est intéressant et important car depuis plus d'un an, les thèmes économiques et financiers sont au premier plan de l'agenda franco-allemand. La crise financière et la crise de la dette mettent les Etats dans l'obligation d'agir de manière rapide et concrète : un embryon de gouvernement économique européen est ainsi apparu le 11 mars 2011, lorsque le conseil européen a été suivi, pour la première fois, d'une réunion informelle des chefs d'Etat et de gouvernement de la zone euro. D'évidence, et c'est un besoin, l'influence du couple franco-allemand se fait sentir au sein de la zone euro.

Pour autant, les deux pays n'abordent pas sous le même angle les questions du sauvetage des états surendettés, du gouvernement économique européen et de la stabilisation de la monnaie commune. Des divergences politiques sont ainsi encore à prévoir au stade de la mise en œuvre.

Il est vrai que l'opinion publique allemande porte sans doute un plus vif intérêt aux problèmes financiers que l'opinion publique française, une attitude qui s'enracine dans l'histoire monétaire et financière du pays.

Ainsi, les Allemands sont structurellement attachés à la stabilité monétaire. Mais ils ont aussi et surtout le sentiment qu'ils ont fait de très, très gros efforts, et estiment assez spontanément que plutôt de demander à l'Allemagne de payer la facture, ce sont ceux qui ont des déficits importants qui ont à faire ces efforts !

Il est vrai que sortie très endettée de la réunification, la République fédérale d'Allemagne a imposé tout au long des années 2000 de lourds sacrifices à ses concitoyens, réduisant les assurances-chômage, le revenu minimum, les prestations sociales et les remboursements de l'assurance-maladie, mais repoussant aussi l'âge de départ à la retraite. Aux yeux d'une grande partie de l'opinion publique allemande, le sauvetage des banques, puis des états périphériques, a réduit à néant une dizaine d'années de durs efforts.

Dès lors, le cœur de notre rencontre de ce midi a concerné la Grèce car si elle a finalement participé au sauvetage de la Grèce en mars 2010 (pour éviter le risque d'une contagion à l'ensemble de la zone euro), l'Allemagne manifeste beaucoup plus de réticences à accentuer son effort.

D'évidence, le point de vue de nos collègues allemands a évolué depuis notre rencontre à Berlin, il y a près de deux mois. Chacune des sensibilités politiques ne nie plus la vraisemblable nécessité qu'il y aura à reprofiler la dette de la Grèce, et sans doute à examiner l'exigibilité de certaines créances. Le mot restructuration n'est pas encore prononcé mais il n'est plus loin dans les esprits. Soyons francs, ce ne serait pas la panacée : pour les Allemands car leurs banques sont très exposées ; pour nous Français car ce type d'opérations va mécaniquement augmenter les taux d'intérêt sur les marchés financiers, et donc ceux qu'un état aussi endetté que le nôtre va devoir payer…

Mais qui peut croire qu'au-delà des soutiens de l'Europe et du FMI, il y ait une autre solution ? Sauf à admettre que les états européens mettent directement la main à la poche pour financer le besoin grec…

 

 

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28 mai 2011 6 28 /05 /mai /2011 17:38

Photo0921-copie-1.jpgLes semaines se suivent et parfois se ressemblent.

Cet après-midi, à peine descendu du TGV qui me ramène du parlement des enfants, me voilà place du Trichon à Roubaix, à côté de mon camarade Renaud Tardy, vice-président du Conseil général, pour donner le départ du 30e marathon épeulois (39,7 km).

A nouveau, le club des marcheurs roubaisiens, sous la houlette de son président Louis Desroches, est à la manœuvre, et si chacun a en tête l’épreuve française phare de marche qu’est Paris-Colmar fin juin, cette course peut se vivre comme un entraînement pour ses favoris. Sur la ligne de départ, assurément, le Belge Pascal Biebuck (licencié à Vieux-Condé), qui avait gagné le critérium des 50 km le 14 mai dernier, est un concurrent plus que sérieux.

Une fois encore, en tirant le coup de revolver du départ, j’aurai été fidèle à mes amis marcheurs et au comité des fêtes Epeule-Alouette-Trichon, organisateur de la manifestation.

 

 

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28 mai 2011 6 28 /05 /mai /2011 14:47

Photo0918.jpgCertes, député d’un jour, mais quand même, quel souvenir !

Aujourd’hui, c’est le 17e parlement des enfants à l’Assemblée nationale. Et, comme à l’accoutumée (j’y mets un point d’honneur !), je suis à l’entrée de l’Assemblée dès le début de l’opération pour accueillir mon député junior (et son jeune oncle), Makhlouf, de la classe de cm2 de l’école Montaigne de Roubaix, classe de Madame Gobeaux.

J’ai beau être rodé au rituel, c’est toujours agréable et émouvant de donner in situ une leçon de citoyenneté en recevant, parmi 576 autres jeunes enfants de métropole et d’outre-mer, ce jeune Roubaisien.

Lui connaît déjà les lieux, pour y être venu avec sa classe (cf. mon article du 28 mars), mais pas son tonton. Alors, après les traditionnelles photos-souvenirs dans la cour d’honneur, à deux, et trois, après avoir franchi la porte de bronze, on visite les lieux. Salon Delacroix (des députés de gauche), bronze de Mirabeau, salon Pujol (des députés de droite), l’hémicycle surtout où, consciencieusement, Makhlouf va s’installer à ma place ! Il y sera cet après-midi, sous la présidence de Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale, en présence de Luc Chatel, ministre de l’Education nationale.

Photo0920.jpgJe le fais monter à la tribune avec son oncle (par ailleurs étudiant en sciences économiques) pour immortaliser cet instant. A peine redescendu, après la galerie des fêtes de l’Hôtel de Lassay et les salons de la présidence, et lui avoir acheté quelques petits souvenirs, voilà pour Makhlouf le temps, déjà, du travail !

Photo0919.jpgIl lui faut en effet rejoindre sa salle de commission, en salle Colbert, où avec les autres députés junior de l’académie de Lille (entre autres), il va travailler sur les trois propositions de loi qui vont venir en débat tout à l’heure dans l’hémicycle, et sur lesquelles il va devoir voter.

Ce sont des propositions pour :

  • n°1 : rendre obligatoires les conseils municipaux d’enfants (Cherbourg-Octeville /académie de Caen) ;

  • n°2 : rendre obligatoire dans chaque association sportive la signature par les licenciés d’une charte du respect de la personne pour combattre les discriminations liées à l’origine, la couleur, le sexe, ou toute autre discrimination fondée sur des caractères illégitimes dans le sport (Vernon / académie de Rouen) ;

  • n°3 : favoriser le civisme en organisant la semaine du civisme dans les établissements scolaires (académie de Mayotte).

La proposition de l’école Montaigne n’a finalement donc pas été retenue. Cela aura toutefois permis à cette classe de passer un moment intéressant et, je l’espère, d’avoir retenu, les uns et les autres, comment et où fonctionne notre démocratie parlementaire.

 

 

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20 mai 2011 5 20 /05 /mai /2011 14:04

Photo0913.jpgRencontre avec deux amis engagés dans une noble cause. Ces deux amis, ce sont les deux protagonistes, de cette cérémonie de remise des insignes de l’ordre du mérite à Frédéric Lambin par Edith Cresson, à Roubaix, à l’école de la 2e chance.

Edith, ma première ministre, celle auprès de qui j’ai eu l’honneur de servir à Matignon en 1991, est en effet plus qu’une amie (je n’ai jamais oublié qu’elle était venue à Wattrelos me soutenir en 1997 pour ma première campagne législative) ; infatigable militante de la lutte pour l’emploi et contre le chômage, elle est aussi la présidente fondatrice de la fondation des écoles de la 2e chance.

C’est à ce titre qu’elle est venue distinguer Frédéric, un autre de mes amis, engagé en politique aussi (issu d’une famille communiste, il a été, comme le rappelle Edith, forgé - formé ? - aux jeunesses communistes, dont il a gardé le sens de l’organisation, avant de rejoindre plus tard l’Udf et d’être actuellement élu Modem au conseil municipal de Lille), mais surtout dans le domaine de l’entreprise. Je l’ai connu, il y a pas mal d’années, à la CGPME, et à la Chambre de commerce. Photo0916.jpg

Mais c’est surtout son engagement pour les écoles de la 2e chance (il préside l’école Grand Lille, qu’il fonda avec Bruno Bonduelle) qui est aujourd’hui, en même temps que sa personne, mis à l’honneur. Ces écoles, rappelons-le, ont pour objet, comme leur nom l’indique, de redonner une seconde chance à des jeunes qui ont raté ou se sont éloignés de leurs parcours scolaire et qui, par la formation qu’ils vont suivre, vont être réorientés vers l’employabilité.

Voilà pourquoi, comme le souligne Edith Cresson, même si le Président de la République a, il y a peu, sonné la mobilisation en faveur de ces écoles, ce qui doit compter, « c’est leur qualité, par leur nombre ».

Frédéric, lui, souligne que, à l’issue de leur passage à l’école, 65 % des stagiaires ont trouvé un emploi ou repris une formation qualifiante et que l’objectif à Roubaix est d’atteindre 70 %. Comme il dit, ce n’est pas «  une école d’assistanat mais une école d’autonomisation », pour créer « les conditions d’une employabilité durable ».

Et chacun, dans la nombreuse assistance, aura apprécié qu’entouré de sa fille et de sa compagne, à la fin de la cérémonie, Frédéric ait dédié sa médaille aux stagiaires « eux qui ont eu le mérite de tout reprendre à zéro » et qui sont, dit-il, « l’honneur de la France ». D’ailleurs, c’est à eux, jeunes filles et jeunes garçons, qu’il laissera le mot de la fin pour que, émus mais volontaires, ils racontent leur expérience et ce qu’ils font désormais.

Ils ont su trouver leur place…

 

 

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19 mai 2011 4 19 /05 /mai /2011 09:31

Comment se loger quand la part des ressources consacrée au logement atteint des niveaux inacceptables ?

C'est une interrogation malheureusement bien trop familière de bien trop d'habitants de ma circonscription, et au-delà : près d'un Français sur 6 est aujourd'hui concerné par la crise du logement.

Et le nombre des demandeurs de logements sociaux n'a pas cessé de croître ces dernières années (1,4 million de personnes aujourd'hui, déficit de logement estimé à 900 000). Or l'effort de l'Etat en faveur du logement n'a jamais été aussi bas depuis 30 ans... quand celui des collectivités locales a triplé !

Et le Gouvernement n'a pas pas contribué à enrayer cette tendance, que ce soit par la libéralisation du Livret A, ou encore le recul du financement du logement social.

C'est pourquoi les députés du groupe socialiste ont déposé une proposition de loi visant à refonder une politique publique du logement se basant sur la solidarité, et la reponsabilité de l'Etat. Elle est à l'ordre du jour de la journée d'initiative parlementaire qui nous était dédiée jeudi dernier.

Cette proposition de loi s'articule autour de 4 mesures :

  • encadrement des loyers à la relocation du parc privé ;
  • production massie de logements socialement accessibles (objectif de 150 000 logements par an) ;
  • mobilisation du parc privé (garantie universelle des risques locatifs et instauration d'un permis de louer) ;
  • favoriser l'accession à la propriété (réévaluation du prêt à taux zéro afin qu'il profite aux ménages aux revenus modestes et moyens).

Malheureusement, comme c'est presque toujours le cas, cette proposition de loi a été rejetée lors du scrutin public d'hier...

Pour accéder au texte de la proposition de loi, cliquez ici.

Pour regarder le débat dans l'hémicycle (2e séance du jeudi 12 mai), cliquez ici.

 

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17 mai 2011 2 17 /05 /mai /2011 10:44

Photo0905-copie-1.jpgCe matin est encore sous pression.

Après être passé en mairie déposer les dossiers et courriers que j’ai traités hier soir, je dois me rendre au siège de l’association des maires de France pour participer, au nom de LMCU, à la réunion du comité stratégique de réflexion et de proposition sur la péréquation, puisqu’il devient urgent que les associations d’élus préparent la physionomie, le volume et les modalités de fonctionnement de ce fonds de péréquation que va mettre en place le projet de loi de finances pour 2012.

En fin de matinée, juste avant de participer vers 13 heures à une réunion débat du forum des villes avec le ministre des collectivités locales sur la réforme territoriale, j’accompagne Jacques Pelissard, président de l’association des maires de France, pour représenter mes amis Michel Destot et Gérard Collomb (respectivement présidents des maires de grandes villes et des communautés urbaines) pour aller à l’Elysée rencontrer Xavier Musca, secrétaire général de la présidence de la République.

Il s’agit d’évoquer officiellement avec lui et ses collaborateurs le projet de création d’une agence de financement des collectivités locales (cf. mon article du 4 mai dernier). Plus de 50 collectivités ainsi que de grandes associations d’élus portent en effet ce projet visant à créer une institution financière qui, pour les collectivités locales :

 

  • sécurisera l’accès à la liquidité ;

  • diversifiera les sources de financement ;

  • simplifiera, voire accélèrera le recours à la ressource financière ;

  • optimisera le coût de financement ;

  • sera aussi une réponse adaptée à la dérive des produits structurés car elle permettra de réguler l’activité bancaire privée.

 

La logique est simple : en se fédérant, les collectivités locales pourront afficher face

aux marchés une capacité de lever des fonds, dans un risque sub sovereign, c’est-à-dire avec un rating de qualité qui facilitera non seulement l’accès à l’emprunt, mais surtout au meilleur taux d’intérêt possible.

Mais pour que le projet s’engage, il faut une mobilisation des principaux acteurs de l’Etat, qu’ils nous apportent leur expertise, et que nous nous dotions de la capacité technique et juridique de concrétiser ce projet (notamment si une initiative législative était nécessaire). C’est pour cela qu’il nous faut informer le secrétaire général de l’Elysée, comme nous l’avons fait avec les ministères concernés.

Pour en savoir davantage, bq1-23maicliquer ici.

 

 

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17 mai 2011 2 17 /05 /mai /2011 10:06

logo anAujourd'hui paraît au Journal Officiel ma question à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les conséquences négatives sur les comptes, et donc sur les activités, des associations d'aide à domicile de la suppression, par la loi de finances pour 2011, de l'exonération de charges sociales de ces associations de « services à la personne ».

Pour lire cette question écrite, cliquez ici

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14 mai 2011 6 14 /05 /mai /2011 06:59

marcheur2011-1.jpgChacun connaît les historiques festivités du Veau d’Or du quartier roubaisien Fresnoy-Mackellerie, et le comité des fêtes actuel continue de faire vivre la tradition de ses glorieux prédécesseurs.

La première étape, ce sont les 50 km à la marche que le comité organise en liaison avec le club des marcheurs roubaisiens. Ils m’ont demandé de donner à 11 heures le coup d’envoi (comme je le fais quasiment chaque année) ; aussi ce matin, je suis aux côtés de Jean-Claude Ysenbaert, président du comité des fêtes, et de Louis Desroches, président du club des marcheurs, pour tirer le coup de revolver du départ ! 50-km-marche-Rx3.jpg

Au maximum, la compétition durera six heures quinze minutes, mais les premiers arriveront après cinq heures de course.

Dès le départ, c’est mon ami Dominique Naumovicz qui s’inscrit dans le peloton de tête à l’issue du premier tour de ce championnat régional. Ce n’est pas une surprise quand on sait le talent de Dominique, dont Véronique, sa femme, ne court pas aujourd’hui à ses côtés mais assure le ravitaillement.

Marcheurs et comité des fêtes font vivre la tradition : tant mieux !

    

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12 mai 2011 4 12 /05 /mai /2011 15:12

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel :

  • ma question écrite au secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur l'instauration prochaine d'un contrôle technique pour les cyclomoteurs, et spécifiquement ceux de collection.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la très délicate question des provisions que doivent inscrire dans leurs comptes les établissements hospitaliers au titre des comptes épargne-temps de leur personnel.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur la dégradation du dispositif d'aide administrative des directeurs d'école.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, sur la question de l'équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires.

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite à la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur la nécessité de voir appliquer le volet « relations commerciales » de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite de modernisation de l'économie (LME).

Pour accéder à la question, cliquez ici

  • ma question écrite au ministre de la défense et des anciens combattants sur l'indemnisation des orphelins de guerre, et les inégalités qui subsistent pour ceux n'ayant pas bénéficié des décrets n° 200-657 du 13 juillet 2000 et n° 2044-751 du 27 juillet 2004

Pour accéder à la question, cliquez ici

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