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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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19 janvier 2011 3 19 /01 /janvier /2011 10:53

Ph19ja11.jpgCe soir, à Matignon, se tient la seconde réunion du comité de surveillance des investissements d'avenir (grand emprunt), où l'équipe du commissaire général, René Ricol, présente l'état d'avancement des financements des projets en présence de Michel Rocard et d'Alain Juppé qui ont coprésidé la commission qui a défini les contours et les finalités du grand emprunt.

 

Dans ce comité, je représente l'Assemblée (blog du 5 octobre 2010).

 

Nous faisons le point sur l'avancement du programme : les 35 conventions ont été signées et publiées, et 35 Mds € ont été apportés aux opérateurs. Les appels à projets ont commencé d'être lancés, 1 000 projets ont été reçus au Commissariat et seront étudiés par les jurys mis en place dans chacune des priorités, et, au total, 15 à 20 Mds € auront été engagés effectivement sur des projets précis avant la fin de 2011.

 

S'il y aura 4 Mds € de prises de participations (sans être majoritaires), l'objectif est d'être un investisseur de long terme, sans participation à la gestion, mais sans s'interdire aucun instrument de financement des fonds propres.

 

La prochaine réunion aura lieu en mai pour finaliser le rapport annuel que le comité de surveillance doit rendre au Premier ministre et au Parlement, après que le Commissariat général à l'investissement aura fait la synthèse des rapports des opérateurs.

 

 

 

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18 janvier 2011 2 18 /01 /janvier /2011 10:50

Il y a un débat qui agite le landernau économico-politique, qui n’est certainement pas grand public (au sens où il ne passionne bien sûr pas l’opinion), mais qui est bougrement important : c’est la question de la répartition des fonds issus de la collecte du livret A entre les banques, et les fonds d’épargne de la Caisse des dépôts et consignations.

 

En effet, les forces en présence sont antagoniques. Historiquement (lorsqu’il était distribué uniquement par La Poste et les Caisses d’Epargne), cet argent collecté allait à la CDC, qui l’utilise essentiellement au financement du logement social, et plus généralement, mais subsidiairement, pour des investissements d’intérêt général.

 

Depuis que les banques ont obtenu le droit de distribuer elles aussi le livret A, ce n’est – actuellement – que 65 % des fonds qui sont centralisés à la CDC, le reste demeurant dans les banques, normalement pour être affectés au financement des PME.

 

Or, le Gouvernement prépare un décret pour définir ce que sera ce seuil dans les prochaines années. Voilà pourquoi le débat est vif, entre d’un côté la CDC qui plaide pour porter jusqu’à 70 % le seuil effectif de centralisation (c’était d’ailleurs la référence de la loi), au vu des besoins financiers importants pour le logement social, et le financement de la politique de la ville. De l’autre côté, les banques (comme la Banque de France) ne souhaitent pas de relèvement car elles estiment qu’avec leur contrainte de renforcement de leurs ratios prudentiels (règles Bâle 3), elles auront besoin de davantage de fonds pour financer les entreprises !

 

C’est pourquoi, la semaine dernière, avec les responsables de la CDC puis de la fédération bancaire, puis aujourd’hui avec le gouverneur de la Banque de France ce matin et, cet après-midi, Madame Lagarde, ministre de l’économie, la commission des finances, a auditionné les différentes parties en présence avec l’intention de peser sur le choix – très politique (le logement social ou les entreprises via les bilans des banques !) – que s’apprête à faire le Gouvernement.

 

L’enjeu est d’importance : c’est la répartition de 260 Mds€ d’encours de l’épargne réglementée.

 

Affaire (très politique donc) à suivre.

 

 

 

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17 janvier 2011 1 17 /01 /janvier /2011 11:28

A l’église Notre-Dame de Linselles, autour des familles d’Antoine et de Vincent, la présence du Président de la République, Nicolas Sarkozy, mais aussi de Pierre Mauroy, de Martine Aubry, des présidents des conseils régional et général, et de nombreux parlementaires, élus de la nation, scelle l’hommage et le recueillement de la nation toute entière autour de ces deux jeunes dont la vie aura été brutalement interrompue.

 

Fleurs blanches sur chacun des deux cercueils, gerbe bleue-blanche-rouge présidentielle au pied, l’émotion partout dans l’église, jusqu’aux larmes que ne peuvent contenir, à la fin de la cérémonie, les copains d’Antoine et de Vincent quand ils portent les cercueils, suivis de la famille proche, jusqu’aux portes de l’église.

 

Amis, voisins, élus sont nombreux pour ce dernier hommage aux deux copains, « unis et solidaires » (comme ils ont été décrits) jusque dans la mort. Dans chaque regard, se lit l’incompréhension face à cette injustice, la détresse face à l’incompréhensible, la douleur face à des actes barbares.

 

Alors oui, nous avons tous pensé à eux qui aimaient la vie, le bonheur et l’amitié, que toutes les interventions ont décrit comme joyeux et bons copains. Nous avons aussi tous pensé à tous les otages retenus dans le monde, comme nous y a invité en conclusion l’évêque de Lille, Monseigneur Ulrich.

 

La République comme la France sont touchées de ces deux disparitions. Je m’incline devant la peine de ces familles qui ont perdu leurs fils.

 

 

 

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14 janvier 2011 5 14 /01 /janvier /2011 11:36

Lors de sa séance du 21 décembre dernier, le Conseil municipal avait voté à l'unanimité, sur proposition de la Majorité municipale, un vœu pour exprimer son attachement au maintien de la filière maintenance au lycée professionnel Savary, menacée de fermeture à la rentrée 2011.

 

Dans notre agglomération roubaisienne, il n’existe en effet pas d’autre établissement public préparant le bac pro maintenance des équipements industriels, formation qui permet à des jeunes souvent issus de milieux modestes de s’insérer dans l’industrie.

 

Dès le lendemain, j'avais écrit au recteur à ce sujet ; il me répond aujourd'hui que «  compte tenu du contexte budgétaire actuel tendu, la réouverture de cette demi-division à la rentrée 2011 n'est pas envisageable. »

 

Je déplore évidemment cette décision dictée par des contraintes budgétaires toujours pénibles à entendre quand il s'agit d'éducation et donc de l'avenir de nos jeunes...

 

Pour lire le courrier du recteur, Lettre recteur 2011cliquez ici. 

 

 

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11 janvier 2011 2 11 /01 /janvier /2011 11:00

logo anAujourd'hui paraissent au Journal Officiel:

  • Ma question à la Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, interrogée sur les inquiétudes des organisations syndicales représentatives des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) concernant les conditions d'application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement.

Pour lire la question, accédez au site de l'Assemblée Nationale ici

  • La réponse du Ministre de la Défense à une question posée en septembre 2009 au Secrétariat d'Etat aux Anciens Combattants concernant les inacceptables conditions d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants aux guerres d'Algérie et aux combats en Tunisie et au Maroc.

Pour lire la question et la réponse, accédez au site de l'Assemblée Nationale ici


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10 janvier 2011 1 10 /01 /janvier /2011 17:01

C’est le nom que se sont donné de jeunes étudiants de l’IUT C de Roubaix pour organiser des travaux dans le cadre de leurs études pour mieux connaître le fonctionnement des assemblées parlementaires et la préparation de la loi. A cette fin, comme je l’ai fait l’an dernier (cf. blog du 30 novembre 2009), j’ai accepté de participer à une table ronde avec d’autres collègues, députés, de gauche (Y. Durand), de droite (Ch. Vanneste) et trois sénateurs (P. Raoult, M.C. Blandin, J. Legendre). J’aime bien ce type de rencontre où la spontanéité des questions de nos très nombreux auditeurs s’ajoute à la technicité des domaines abordés.

 

Comment s’organise le travail en commission, comment sont-elles composées ? Comment le travail parlementaire fait-il la part entre ce qui est individuel – le rôle du député de circonscription – et la part collective de la fonction – notamment le lien avec le groupe politique, et les autres partenaires ? Les parcours de chacun d’entre nous, comment passe-t-on du militantisme à l’élection ? Comment se règlent les désaccords entre les assemblées, voire à l’intérieur de chaque groupe ?

 

Six parlementaires à la rencontre de notre jeunesse étudiante pour une formation à la démocratie républicaine.

 

Outre le fait que j’ai veillé à l’organisation de nos interventions, j’ai bien entendu répondu moi-même à plusieurs questions, rappelant notamment les trois fonctions du député : faire la loi ; représenter son territoire ; contrôler le gouvernement, notamment par les questions posées (écrites et orales).

 

Une matinée qui aura, je l’espère, été utile à ces étudiants.

 

 

 

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9 janvier 2011 7 09 /01 /janvier /2011 17:08

Ph1.jpgDepuis 8 ans, en partenariat avec le conservatoire de Roubaix, est organisée à l’Hôtel de ville de Roubaix un concert de Nouvel An. Sous la baguette énergique et talentueuse d’Isabelle Lampe, directrice du conservatoire, les jeunes élèves, que renforcent des professeurs, donnent ce matin une prestation tout à fait remarquable.

 

Remarquable par le choix du programme où se marient une touche locale, avec les chansons de Nicolas Daquin, et les opérettes éternelles que chacun, parfois inconsciemment, a un jour chantées !

 

D’abord, c’est vrai – et c’est une jolie performance pour lui, habitué à un nombre de musiciens bien plus modeste – Nicolas Daquin met tout son cœur et son talent à nous décrire la douceur de vivre de L'Enfer du Nord, à nous parler de sa Roubaignotte, et réchauffe la salle avec une chanson que je trouve personnellement superbe, par les mots qu’elle marie comme par les symboles qu’elle dessine : Briques rouges et sable d’or.

  Ph2.jpg

Mais ce sont les belles chansons de La Belle de Cadix (qui sont à mon goût les plus belles des opérettes de Francis Lopez) que l’orchestre engage ensuite, avec le rehaussement d’un trio de trompettes pour une superbe Fiesta bohémienne, juste avant que La Belle de Cadix ne prenne ses yeux de velours dans cette salle Pierre-de-Roubaix (tchicatchic, aïe, aïe, aïe, que c’est beau !). Mais ma mélodie préférée, interprétée par Brigitte Toulon, professeur au conservatoire, et Léonard Pezzino, ténor, c’est Maria Luiiiisa, toute en tendresse, toute en finesse, toute en romantisme avant un rendez-vous sous la lune. Ph4.jpgPh3.jpg

 

 

 

 

 

 

 

Instant touchant aussi lorsqu’une leçon de chant nous est offerte, extraite du Petit Duc, par de tous jeunes élèves du conservatoire, tellement nombreux qu’ils s’installent sur toute la largeur de la salle.

 

C’est ensuite, après un passage par Le Pays du Sourire, que l’orchestre rend hommage à une Veuve Joyeuse qui, après qu’elle ait incité à aller dans ce joli pavillon, invite, mais en duo cette fois, à connaître une Heure exquise, toute en valse lente, que nos artistes n’ont pas hésité à entreprendre, en invitant l’une et l’autre des élu(e)s… qui ont impressionné par la qualité de leur talent de valseur(-se).

  Ph5.jpgPh6.jpg

Superbe, remarquable, très belle prestation de ces élèves des classes de formation musicale du conservatoire de Roubaix, et c’est vraiment justice que très spontanément, le public (la salle est plus que bondée) se lève à la fin pour une chaleureuse standing ovation qui permettra aux musiciens, rejoints par les jeunes chanteurs de nous emmener dans un magnifique Galop infernal d’Offenbach !

 

C’est une bien belle idée que ce concert de Nouvel An ! Une douceur salutaire, avant que je ne rejoigne à Croix, dans ma circonscription, la FNCV qui tient comme chaque année sa bourse militaria où les objets et livres militaires racontent l’histoire.

 

 

 

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20 décembre 2010 1 20 /12 /décembre /2010 15:57

 

Après bien des péripéties ce matin pour parvenir à prendre un train, je suis au Sénat cet après-midi pour participer à la commission mixte paritaire, entre sénateurs et députés, sur la loi de finances rectificative pour 2010.

 

C’est classique : les lois de finances rectificatives, outre leur fonction de corriger les dépenses et les recettes votées en loi de finances initiale, ne manquent pas de servir de fourre-tout législatif pour accueillir des dispositions fiscales… que le Gouvernement, ou tel ou tel lobby souhaite faire passer plus ou moins discrètement car les projecteurs de la presse, et donc de l’opinion publique, sont en général moins observateurs qu’ils ne le sont au moment de la LFI quelques semaines plus tôt !

 

Pourtant, certaines dispositions ne manquent pas d’avoir des conséquences importantes. On trouve ainsi dans cette LFR 2010 : une modification du plafond des emplois des opérateurs de l’Etat ; la réforme du régime des sociétés de personne (un article de 16 pages !) ; la réforme du plan d’épargne logement ; la réforme des taxes locales d’urbanisme (un article de 11 pages) par la création de la taxe d’aménagement et du versement pour sous-densité (sur laquelle mes amendements ont été adoptés !) ; la révision des valeurs locatives foncières de locaux professionnels…

 

Mais on trouve aussi, sous un titre a priori banal : Moderniser et simplifier les procédures fiscales et douanières, des curiosités telles que la création d’un régime de consolidation du paiement de la TVA au sein d’un groupe… ou un dispositif en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir la fraude et l’évasion fiscales dans les relations avec le territoire de Taïwan (!).

 

Et le Sénat n’est pas en reste puisque, sous des influences sans doute de lobbyistes actifs, on trouve ainsi quelques mesures malheureusement adoptées par les voix de droite, et à mon sens peu glorieuses, telles que : l’exonération d’impôt sur le revenu des salariés et dirigeants appelés de l’étranger à la chambre de commerce internationale en France (art. 12 bis C) ; une refonte de la donation-partage (art. 12 bis G) ; le report de trois mois de l’application de la retenue à la source sur les gains à l’étranger sur des levées de stock-options (art. 26 bis) ; la franchise d’impôt pour le remembrement des propriétés à Paris de l’ex-Tchécoslovaquie (art. 32 bis B) ; ou encore, l’exonération d’impôt des transferts de biens entre chambres d’agriculture (art. 36 quater)… entre autre joyeusetés.

 

Qui peut croire que toutes ces gâteries fiscales concernent la vie quotidienne de nos concitoyens ? Certainement pas moi… Rien dans tout cela ne touche des habitants des villes de ma circonscription, rien ne répond aux problèmes de mes concitoyens ni aux difficultés économiques et sociales du moment !

 

Je ressens beaucoup d’amertume en sortant de cette commission mixte, en regardant ce texte d’arrangements entre amis. C’est presque du dégoût… Ma France à moi, ce n’est pas celle-là !

 

 

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17 décembre 2010 5 17 /12 /décembre /2010 00:00

torrano1.jpg

Si Roubaix a mis récemment à l'honneur le commissaire divisionnaire Jean-Pierre Torrano, Wattrelos se devait également de saluer celui qui, avec ses équipes, a veillé sur elle ces dernières années.

C'est pourquoi j'ai voulu le recevoir dans le salon d'honneur de l'Hôtel de ville quelques jours avant son départ pour le Burkina Fasso où il exercera ses nouvelles fonctions d'attaché de sécurité à Ouagadougou, la capitale. Avec Jean-Pierre Torrano, notre équipe municipale a développé un partenariat de qualité et je tiens à rendre hommage à cet homme qui, un jour dans sa carrière, a choisi de quitter Monaco pour... Roubaix !

 

La première fois que nous nous sommes rencontrés, c'était à l'arrivée de Paris-Roubaix. Sacré changement de décor : le lien entre les pilotes de Formule 1 du circuit de Monaco et les forçats de la route sur leurs vélos à Roubaix n'était pas facile à trouver, et pourtant, Jean-Pierre Torrano, originaire du Sud, est devenu nordiste d'adoption.

 

D'abord parce que, sur le plan professionnel, il a su écouter, comprendre, mobiliser. Il a été très présent dans nos comités de suivi du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, dans nos cellules de veille, dans les moments difficiles. Je lui sais notamment gré d'avoir fait progresser significativement le taux d'élucidation des enquêtes afin de diminuer le sentiment d'impunité, et que la justice puisse plus souvent aboutir. Ma deuxième grande satisfaction, ce sont tous les problèmes qui ont pu être évités, tout ce que les Wattrelosiens n'ont jamais su parce que, tout simplement, les délits n'ont pas été commis et les faits ne se sont pas produits. Très fréquemment en contact, nous avons lui et moi partagé les mêmes angoisses et souvent connu les mêmes soulagements.

 

Ensuite parce que sur le plan humain, Jean-Pierre Torrano est assurément un homme de qualités. Chez nous, il a eu envie de découvrir un nouveau territoire, de nouvelles richesses humaines. Il a su aider, accompagner et derrière un certain flegme naturel et un sang-froid permanent qui le caractérisent, il y a un homme d'émotion, extrêmement sensible à la détresse et aux difficultés des gens, que ce soient les citoyens dont il a la charge d'assurer la sécurité ou ses agents. C'est cette émotion qui l'étreint ce soir aussi, ô combien ! Et je sens bien que si son devoir lui demande de partir, son cœur reste largement ici.

 

Enfin parce qu'il est devenu l'ami de notre région, de nos villes. C'est la première fois que je tutoie un commissaire et ce tutoiement est venu naturellement, tellement nous étions en phase. Je l'affirme : Jean-Pierre Torrano est un grand flic, qui connaît son boulot et est apprécié de ses équipes. Il a fait chez nous du très bon boulot et la médaille de la Ville que je lui remets ce soir est un hommage mérité. Tout comme la poupée Berlouffe qui l'accompagne et qui trouvera peut-être dans son bureau à Ouagadougou une nouvelle notoriété !

 

Au revoir Monsieur le Divisionnaire, bonne chance pour la suite de votre carrière, et merci de tout ce que vous avez fait pour notre bonne ville de Wattrelos !

 

 

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14 décembre 2010 2 14 /12 /décembre /2010 10:56

logo anAujourd'hui paraît au Journal Officiel la réponse à ma question écrite sur le devenir des anciens logements de fonction réservés aux instituteurs, selon qu'ils soient, ou non, situés dans l'enceinte scolaire, ou comportant un accès direct à celle-ci.

Pour accéder au texte de la question et à celui de la réponse ministérielle, cliquez ici: http://recherche.assemblee-nationale.fr/questions/out/S51/66DJ9IRWPVRW5U2CHD2.pdf

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