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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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27 octobre 2010 3 27 /10 /octobre /2010 16:38

Etape décisive de la réforme des retraites, après le vote de l’Assemblée puis celui du Sénat, ce lundi 25 a été réunie une commission mixte paritaire composée de 7 députés et de 7 sénateurs pour examiner les dispositions encore en désaccord entre les deux assemblées et parvenir à un texte commun.

Fût-ce à huis clos, la réunion a évidemment été encore le lieu d’un affrontement entre la Gauche et la Droite, même si, évidemment, compte tenu de la composition du Parlement, la première est minoritaire dans cette CMP. Elle l’a été d’autant plus que les deux élus communistes, dénonçant un « simulacre de discussion parlementaire », ont rapidement claqué la porte. D’entrée, les socialistes ont, eux, défendu un amendement réclamant du gouvernement « d’engager immédiatement des négociations avec les partenaires sociaux pour une réforme à la fois juste et durable » : cet amendement a été rejeté par les parlementaires de droite.

Alors, à quoi a servi la CMP ?

A pas grand chose, et l’accord final est sans aucune surprise.

  • A été rétabli l’article 4 sur les modalités de l’allongement de la durée de cotisation jusqu’en 2020 (que le Sénat avait, par suite d’une erreur de vote, fait disparaître).
  • A aussi été rétablie la disposition sur la retraite des infirmières qui avait été abrogée au Sénat par l’adoption d’un amendement socialiste. L’UMP réaffirme ainsi que les infirmières seront confrontées au choix entre une meilleure rémunération assortie d’une retraite plus tardive (60 ans) ou le maintien de la retraite à 55 ans, mais sans amélioration de leur rémunération. Pour les nouveaux diplômés, ce sera automatiquement la première option.
  • Le texte de la CMP reprend aussi l’amendement, adopté au Sénat, demandant au gouvernement de lancer dès 2013 « une étude pour une réforme plus globale du système, avec notamment une réflexion sur la mise en place d’un régime par points... ». C’est, comme l’a annoncé Laurent Fabius, un véritable « amendement aveu »… qui confirme, si besoin est, que cette réforme du Gouvernement est non seulement injuste socialement et financièrement, mais aussi qu’elle ne règle pas l’avenir !

Rien non plus dans cette CMP, aucune avancée sur la pénibilité, sur l’âge de la retraite sans décôte, la retraite des femmes… Là, la Droite n’a pas d’excuse car en CMP, elle aurait pu s’émanciper du texte et des positions du Gouvernement. Ce ne sont pas les choix que les parlementaires de droite ont fait : ils assument donc leur réforme !

Moi, en tout cas, comme mes collègues socialistes, j’assume mon vote cet après-midi pour le scrutin final : c’est non ! Je vote non à cette réforme de régression sociale et de gâchis du dialogue social.

Et avec mes collègues socialistes, j’ai signé un recours devant le conseil constitutionnel contre cette réforme, car, comme le dit notre président de groupe Jean-Marc Ayrault : « Nous avons dit que nous mènerions la bataille jusqu’au bout, et cela fait partie de la bataille ».

 

Pour retrouver l'analyse du scrutin (qui a voté quoi) sur le site de l'Assemblée nationale, cliquez ici.

 

 

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27 octobre 2010 3 27 /10 /octobre /2010 09:01

L'application de nouvelles dispositions législatives est parfois (plus ) longue (que prévu).

 

En témoigne le cas de l'amendement que j'avais présenté il y a deux ans... et appliqué à partir de 2011.

L'édition du jour de Nord Eclair revient sur cette disposition permettant aux habitants des lofts en zone sensible urbaine de bénéficier d'un abattement fiscal de leur valeur locative de 30%.

 

Cliquez ici pour accéder à l'article de Nord Eclair.

 

 

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20 octobre 2010 3 20 /10 /octobre /2010 08:32

logo anAujourd'hui paraît au Journal Officiel la réponse ministérielle à ma question écrite (posée en juillet...2009) à la Ministre de la Santé et des Sports sur la difficulté pour les jeunes de moins de 25 ans de bénéficier d'une assurance complémentaire santé.

Pour accéder au texte de ma question et à la réponse de la Ministre, cliquez ici

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19 octobre 2010 2 19 /10 /octobre /2010 19:00

dbassemb2.jpgCette semaine, c'est la semaine marathon de l'examen à l'Assemblée de la première partie de la loi de finances pour 2011. Séances du matin, de l'après-midi et de la nuit… jusqu'à samedi. Plusieurs centaines d'amendements à examiner.

 

Pour l'heure, aujourd'hui, après les usuelles motions de procédure, se poursuit la discussion générale. Je fais partie des orateurs du groupe socialiste. Aussi, avant d'intervenir sur la défense de nos amendements dans les jours à venir, je choisis d'interpeller le ministre du budget sur le caractère dépressif de ce projet de budget.

 

Dépressif parce qu'en supprimant 60 milliards d'euros de dépenses et en augmentant de 10 milliards les prélèvements, il va déprimer le rythme de la croissance économique. Il risque même de la casser ! Et cela va aggraver le chômage et les déficits.

 

Dépressif aussi pour nos territoires, nos villes et nos quartiers parce qu'avec encore 32 000 postes d'agents publics en moins, ce seront encore moins de policiers ou d'enseignants !

 

Dépressif enfin pour nos collectivités locales car l'Etat va chercher à réduire ses déficits sur le dos de nos communes ! Ce seront moins de moyens pour nos budgets locaux, nos agents et nos services publics, les associations que nous soutenons.

 

Pour lire mon intervention, Intervention Projet de Loi de Finances pour 2011[1]cliquez ici.

 

 

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13 octobre 2010 3 13 /10 /octobre /2010 16:05

A partir de ce matin, nous commençons en commission des finances le marathon de l’examen du projet de loi de finances, plus exactement de la première partie consacrée aux recettes. Avec mes collègues socialistes, j’ai signé bon nombre d’amendements pour corriger cette loi de finances et faire progresser nos propositions.

 

C’est ainsi que, parmi nos amendements, nous avons proposé de : rétablir le bénéfice de la demi-part pour les contribuables ayant élevé un ou plusieurs enfants (car cette disposition, votée par la Droite il y a 2 ans pénalise gravement nombre de personnes veuves ou divorcées ayant des revenus modestes) ; supprimer la défiscalisation des heures supplémentaires, mécanisme défavorable à l’emploi ; moraliser l’avantage fiscal pour les immeubles « monuments historiques » ; aider à l’hébergement de personnes dépendantes ; revenir à un plafond raisonnable de l’aide fiscale à domicile ; majorer la prime pour l’emploi ; rapprocher la taxation sur le capital de celle pesant sur le travail ; supprimer le bouclier fiscal, ou au moins en réduire la portée ; moduler l’impôt sur les sociétés pour les entreprises selon qu’elles réinvestissent ou non leurs bénéfices ; créer une taxation exceptionnelle des banques ; accroître le nombre de contribuables dont la taxe d’habitation est plafonnée ; améliorer le crédit impôt-recherche…

 

J’ai évidemment proposé et défendu en commission des amendements personnels (que j’ai rédigés avec mes collaboratrices), épaulés par mes collègues commissaires socialistes sur :

 

  • l’avancée de 75 à 73 ans du bénéfice de la demi-part pour les anciens combattants (pour un tant soit peu compenser la médiocrité du budget 2011 des anciens combattants - cf. article du lundi 11 octobre) ;

  • la modification des conditions de perception de la taxe de valorisation immobilière, pour favoriser les infrastructures de transports ;

  • l’indexation de la dotation globale de fonctionnement (principale ressource des collectivités locales) sur l’inflation prévisionnelle pour éviter les pertes de pouvoir d’achat des collectivités, et notamment des communes ;

  • la modification du calcul de la taxe additionnelle aux droits de mutation ;

  • le plafonnement (à 5 % du revenu fiscal) de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les redevables de plus de 75 ans (sous condition de ressources) ;

  • le rétablissement du dispositif fiscal (que la Droite veut supprimer !) de déclarations multiples en cas de mariage et de Pacs, dispositif évidemment favorable aux jeunes couples ;

  • le report de la date légale du 1er octobre au 1er novembre 2010 des décisions fiscales des collectivités locales (notamment pour permettre d’y voir clair dans les conséquences sur la taxe d’habitation de la réforme, votée, de la taxe professionnelle !) ;

  • la mise en place d’une dotation de compensation, précisément, pour éviter les hausses brutales de taxe d’habitation ;

  • l’extension du dispositif expérimental gouvernemental pour six bassins d’emplois en difficultés au bassin d’emploi de Roubaix–Wattrelos !

 

Et tous ces sujets, nous en avons débattu jusqu'à tard dans la nuit (en fait, fin des travaux à une heure et quart du matin). Mais le marathon budgétaire ne fait que commencer. On en a pour presque un mois pour la première lecture.

 

 

 

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12 octobre 2010 2 12 /10 /octobre /2010 17:44

 

manif.jpgLe projet de loi sur les retraites est en cours d'examen au Sénat.

 

Le Gouvernement veut presser le pas et tout signe de faiblesse ou de résignation laissera penser que l'opposition à son texte diminue. Les organisations syndicales et les Français l'ont bien compris. Alors, à l'appel des premières, les seconds sont à nouveau dans la rue, et ils ont raison. Pour dire non, pour réclamer une autre réforme que celle qui est proposée.

 

A nouveau, je suis aux côtés des manifestants, à Lille, avec mes camarades du parti socialiste. Des jours comme ça, il faut être là. J'y suis.

J'aime cette ambiance conviviale : il fait beau et, de quelque horizon que l'on vienne, de quelque appartenance que l'on soit, syndicale ou politique, des femmes et des hommes de progrès savent se retrouver pour réaffirmer l'essentiel : l'espérance d'une justice et d'une équité.





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11 octobre 2010 1 11 /10 /octobre /2010 15:58

Là, le comble est atteint ! Jamais je n’ai vu cela !

 

Cette année pour la première fois, de mémoire, sous la Ve République, le budget des anciens combattants ne donnera pas lieu à un débat dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale ! Au contraire, on a droit cet après-midi à un examen précipité des crédits, quasiment en catimini, en simple commission élargie (donc en salle de commission !), et de surcroît un lundi après-midi (c’est-à-dire un jour où il y a très peu de députés présents !). Cette procédure n’est pas digne de la cause des anciens combattants !

 

Et au-delà de la forme, le fond du budget n’est pas mieux ! Car c’est un budget de renoncements. Je le dénonce, au nom du groupe socialiste, dans cette réunion conjointe des commissions des finances et de la défense… que je préside par ailleurs (puisque, devant s’absenter, Jérôme Cahuzac m’a demandé de le remplacer).

 

Ce budget est un budget de renoncements, disais-je, pour au moins trois raisons :

 

  1. D’abord du point de vue des sommes consacrées : le budget AC baisse en 2011 de 3,89 % (soit une diminution de 110 millions € !). Et ça va baisser encore dans les années à venir : – 3,7 % en 2012 ; – 3,2 % en 2013.

  2. Ensuite, parce qu’il n’y a aucune avancée dans ce projet de budget ! Le Gouvernement nous a fait distribuer une superbe plaquette sur le projet de budget 2011 : c’est extraordinaire, on n’y parle que de 2010… et rien de neuf pour 2011 ! Rien sur la carte du combattant, rien sur les retraites, rien sur la rente mutualiste, rien sur l’allocation différentielle pour les conjoints survivants… Rien vous dis-je ! Il a fallu attendre le discours du ministre pour entendre évoquer quelques (très petites) avancées… C’est assez pitoyable !

  3. Enfin, ce budget renonce aux promesses antérieures du Gouvernement, et surtout du Président de la République ! Ne serait-ce que pour la retraite : Nicolas Sarkozy avait promis qu’on serait à 48 points pour la fin de la législature (ce que le ministre Hubert Falco avait confirmé lui-même l’an dernier en évoquant de passer de 43 à 46 points en 2011, puis de 46 à 48 en 2012 !)… D’évidence, on n’y sera pas !

 

Alors pour ma part, j’interroge le ministre sur trois sujets :

 

  • s’agissant de la retraite du combattant, je propose dans un de mes amendements (que la Droite fait battre !) de faire passer celle-ci, en effet, de 43 à 46 points au 1er juillet 2011 : certes, cela coûte 27 M€ mais je fais observer au ministre que cela coûte moins cher que le chèque que le Trésor Public fait à Madame Bettencourt en restitution de son impôt au titre du bouclier fiscal (30 M€, je le rappelle !). Mon amendement est rejeté. Mais la Droite sort une ficelle manœuvrière un peu grosse (et que je dénonce), en proposant un amendement faisant passer de 43 à 44 points au 1er juillet… soit finalement un demi-point de hausse ! Une manip' pas très glorieuse pour essayer de faire oublier que les anciens combattants sont les grands oubliés de ce budget !

  • sur la campagne double des anciens combattants en Afrique du Nord, j’ai posé une question écrite qui n’a pas encore eu de réponse. Alors je reviens sur les difficultés que pose le décret du 29 juillet 2010 en interrogeant le ministre sur la portée de son décret…

  • sur l’allocation différentielle pour conjoint survivant : si dans le projet de budget, aucune revalorisation n’est prévue, voilà que dans son discours le ministre dit que finalement elle pouvait passer à 834 € « en cours d’année ». Certes ! Mais quand ? Comment va-t-elle être financée ? Il n’y a pas de réponse… Là encore, c’est une déclaration-pommade pour apaiser les douleurs. Mais à quelques semaines d’un remaniement, et sans qu’aucun crédit budgétaire ne soit identifié, qu’est-ce que cela vaut ?

 

Comme je le dis au ministre, « ce n’est pas un bon budget » ; d’évidence, les arbitrages gouvernementaux n’ont pas été favorables aux anciens combattants, c’est clair !

 

C’est pour cela ensuite que j’ai défendu mes amendements sur : la retraite du combattant ; la majoration de la rente mutualiste ; l’attribution du titre de Reconnaissance de la Nation ; une allocation pour les plus démunis ; la confirmation des moyens et des objectifs de l’ONAC.

 

Malheureusement, la Droite a voté contre ! Pour les anciens combattants, en 2011, ce sera panier vide…

 

 

 

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10 octobre 2010 7 10 /10 /octobre /2010 13:36

0ZFDZA1.jpegEncore un dimanche de rencontres et de moments sympas.

 

Ça commence tôt puisque dès 9h15, je suis boulevard d’Halluin à Roubaix avec le comité des fêtes de la Guinguette chez les Amis des Anges pour donner le départ du Prix de la Guinguette à la marche. Etant le seul élu présent, il me revient en effet l’honneur de tirer le coup de revolver qui lance la course ; de nombreuses marcheuses et de nombreux marcheurs s’élancent alors dans les rues du quartier. Le club des marcheurs de Louis Desroches est évidemment de la partie, aux côtés d’Alain Merlin qui préside le comité des fêtes. Une équipe sympa de bénévoles que je prends toujours plaisir à saluer, fût-ce dès potron-minet… (pour certaines ou certains mais pas pour moi !).

 

Après l'examen de quelques dossiers et la signature de quelques parapheurs au bureau, me voilà de passage au repas de l’association franco-hongroise Kossuth, à Wattrelos, qui célèbre comme chaque année l’amitié franco-hongroise, notamment avec notre ville jumelée Mohàcs. Ce matin, nous avons tous à l’esprit le drame que vit la Hongrie avec ces boues toxiques qui se déversent en tuant sur le village de Kolontar et dans le Danube, propageant leur toxicité sur tant de rives ! Les convives de ce jour aussi y pensent même si, convivialité aidant, devant le costume traditionnel des Busho, l’eau du Danube consommée est, ici, claire et chaude…

 

Après un passage tourmenté par le Laboureur où il a fallu que j’intervienne - physiquement – pour éviter un enlèvement en pleine rue (pour cause de règlement de compte entre familles), direction le cabaret patoisant à Roubaix où, au Magic Mirror, notre parlach joue de ses lettres de noblesse… pendant la dégustation d’une très agréable carbonade-frites.

 

Je découvre un groupe musical local, A l’orti, qui nous régale de chansons de Raoul, des Capenoules ou de Simon Colliez. Ces gars-là sont d’chez nous, de Roubaix, de Lys, de Lille et s’amusent en jouant, c’est évident, et en nous faisant partager leur bonne humeur.

  0DFF0.jpeg

Et de la bonne humeur, il y en a juste après, encore, car après une superbe interprétation d’Olga par Manou, ce sont les Copés in Deux … de Wattrelos qui mènent le bal.

 

Et allons-y, après l’hymne liminaire, c’est un festival. Avec l’Elvis d’Wattrelos d’abord : en costume, Christian-Elvis entonne It’s now or never, avant que le déhanchement, le béret et le marcel de Valentin-Presley nous donne une traduction - pertinente - toute locale : Ch’est à c’t heure ou jômais, c’est quand même plus clair !

 

Alors on rit, à L’estaminet, aux Vacances à Djerba (après ça, on voudrait être curieux de voir les Ladoë en vacances !). On s’émeut de la superbe interprétation, toute en tendresse, de Francis et du biau Jacques de Tu t’laisses aller. On applaudit à la superbe parodie d’Only you en Seulement ti, on désapprouve - en l’applaudissant - Jacques quand il parle des « pieds » de sa femme dans une chanson indignement drôle (surtout qu’il la chante le jour de l’anniversaire de celle-ci et… en sa présence !).

  Valentin.jpg

On frémit - surtout aux côtés d’Henri Planckaert, grand défenseur de cette reine des classiques - de l’hymne du Paris -Roubaix que chante Christian. Et on éclate de rire lorsque Valentin nous explique ses origines familiales (du côté de Knokke-le-Zout !) : déguisé en Libellule dorée (oh ! t’che joli nom !), il dit avoir hérité des pouvoirs de Coccinelle tout rouge, son arrière-arrière-grand-mère ! Et sa tournée sur la piste de danse, avec ses ailes et ses antennes, provoque une franche hilarité…

 

En0KLZKL1.jpegsuite, il ne reste plus à ces mauvais garçons (emmenés par un Christian Ladoë en buveux plus vrai que nature : un rôle de composition ?) que de porter l’estocade sur cette place de Roubaix avec un Rap du pato repris en choeur par le public, pour terminer ce moment émérite… où Wattrelos aura su exporter sa bonne humeur, via les Copés in deux, en terre roubaisienne.

 

Il ne me reste alors qu’à aller déguster le dessert au cercle Saint-Marcel à Beaulieu, où la formidable équipe de bénévoles organise toujours un repas familial de grande qualité, juste avant que ne s’engagent les répétitions de la prochaine création théâtrale de la troupe des Trois Cinq. Rendez-vous au printemps.

 

Mais d’ici là, ce soir, retour au bureau à la mairie…

 

 

 

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9 octobre 2010 6 09 /10 /octobre /2010 12:45

hommage1.jpgCe sera dans quelques semaines, avant le printemps sans doute, que Wattrelos rendra hommage à Emile Duhamel en attribuant son nom à une nouvelle rue de ce quartier de Beaulieu qu’il a tant aimé, qu’il a tant défendu et où il a vécu de nombreuses années. Pour l’heure, ce matin, c’est le pont du Galon d’eau, celui qui symbolise mieux que tout autre le passage de Wattrelos à Roubaix, qui prend le nom d’Emile.

 

En présence de son épouse, de sa fille, de René Vandierendonck et de très nombreux élus, la manifestation est conduite par le Syndicat des Pêcheurs de Roubaix-Tourcoing car, comme le rappelle son fringant président Jean-Jacques Fertelle, Emile fut un farouche défenseur du canal de Roubaix et un fidèle d’entre les fidèles de nos amis pêcheurs.

 

Si la manifestation se fit au son d’un accordéon qui invita les musiques de Jean Ferrat, ce fut un grand moment d’émotion lorsque notre patoisante Manou vint lire au micro un poème pour Mimile, lui pour qui le patois était d’abord et avant tout notre langue à nous, et donc sa voix à lui. Je ne résiste pas au plaisir de vous le faire lire, cette ode « au grand Mimile » :

 

« Ch’est pos qu’in pont à tin nom qui faudros eu l’printe, mais au canal tout inti,

t’as tant batilli avec tin Camarate Paul pour eu s’survie

MIMILE ! t’es in Roubaignos pur jus

t’étos connu comme eu l’loup blanc

in véyo t’grante carcasse qui dépasso tertouss d’inn tète dins toutes les manifestations, et événemints Roubaisiens

à tin bureau, à l’mairie, t’acouto aussi bin inne belle jeune fème

qu’inne vièlle mémère, et te faijos tin posibe pour arringer leus’ affaires !

tout s’quiéto Roubaix : l’canal, l’beau gardin !

t’étos là pour les défintes !

te n’les a jamais laichis t’chère

aujourd’hu, chu fire d’ètes là et d’pouvoir te dire ces louenches

ROUBAIX te dit merci !

dors in paix MIMILE ! sûr, in n’toublira pos !... »

 

T’étot un grand Emile ! T’as eu, en plus de ta famille et du parti communiste, deux amours dans ta vie, Roubaix (dont tu fus l’élu), Wattrelos (dont tu fus un citoyen militant et passionné). Ce pont, entre les deux villes, c’est le tien désormais !

 

 

 

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7 octobre 2010 4 07 /10 /octobre /2010 15:10

On se souvient que cette mesure faisait partie de la loi TEPA votée précipitamment à l’été 2007 par le Gouvernement Sarkozy-Fillon. A l’époque, comme d’autres de mes collègues, j’avais dénoncé une mesure qui risquait bien de coûter cher et d’être inefficace… car à quoi cela sert d’inciter à recourir à des heures supplémentaires au moment même où, dans le cycle économique, le chômage recommence à s’accroître (comme c’était le cas à l’été 2007) ?

 

La Cour des comptes vient de rendre cette semaine un rapport qui confirme justement que cette mesure aura eu « une efficacité limitée pour un coût élevé ».

 

De quoi s’agit-il ? Rappelons que la loi TEPA a introduit pour les heures supplémentaires et complémentaires une exonération de toute imposition des ménages et une déduction forfaitaire de 0,50 € par heure pour les cotisations patronales sur les heures supplémentaires, portée à 1,5 € par heure pour les entreprises de moins de 20 salariés.

 

Combien cela coûte au budget de l’Etat ? 2,9 milliards € en 2010 !

 

Pourtant, ce n’est pas difficile de comprendre que, comme l’écrit la Cour : « L’accroissement de la durée du travail incite les entreprises à substituer des heures de travail aux hommes, ce qui a un impact négatif sur l’emploi ».

 

Et de plus, « la baisse de la fiscalité sur les heures supplémentaires comporte un risque de substitution de la rémunération sous forme d’heures supplémentaires à la rémunération sous forme d’heures normales », ce qui du point de vue du fonctionnement économique et social n’est pas optimal car c’est un détournement, y compris pour les assujettissements aux cotisations sociales. La Cour l’observe en creux, si je puis dire, car elle fait pertinemment observer que si entre l’été 2007 et l’été 2008 le volume des heures supplémentaires a fortement augmenté, cela n’est pas compatible avec la conjoncture de l’époque ! Alors l’exo des heures supplémentaires, un effet d’aubaine ?

 

Au total, la Cour des comptes, même sur la base d’estimations positives, estime que la mesure a pu stimuler la croissance économique de 0,15 % du PIB en 2009 ; l’effet positif sur la croissance aurait donc été de 3 Mds €… alors même que la mesure aura coûté 4,4 Mds € en 2009 au budget de l’Etat ! Telle est la conclusion de la Cour : « Le gain en PIB est en tout état de cause inférieur au coût de la mesure ».

 

Voilà qui atteste, trois ans plus tard, que malheureusement, en 2007, nous avions raison de ne pas voter cette loi TEPA ! Elle a gaspillé de l’argent public pour une mesure inefficace sur l’emploi.

 

 

 

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