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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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6 octobre 2010 3 06 /10 /octobre /2010 13:55

Le bouclier fiscal est au cœur des débats politiques et fiscaux, et pour tout dire, est la première grande injustice qu’avec l’ensemble de la Gauche, députés socialistes, nous combattons. A plusieurs reprises, depuis cette législature, j’ai pu dans ce blog, vous indiquer les différents chiffres de ce cadeau fiscal. A la veille du débat budgétaire sur le budget 2011, le ministre du budget vient de faire parvenir aux membres de la commission des finances le dernier état du sujet.

 

Alors, aussi synthétiquement que possible, que retenir de ces tableaux de chiffres ?

 

  • Le bouclier fiscal coûte cher au budget de l’Etat : 679 millions d’euros sont versés à 18 764 contribuables (soit une restitution moyenne de 36 186 euros ! ).

  • Le bouclier fiscal est très injuste car il profite surtout aux plus riches : 441,8 millions d’euros (soit 65 % du total) ne sont versés qu’à 1 257 contribuables (soit 6,7 % de l’ensemble de ceux qui bénéficient du bouclier fiscal), ce qui signifie que ces contribuables reçoivent une restitution moyenne de 351 471 euros ! Encore faut-il préciser que ces contribuables-là disposent d’un patrimoine personnel supérieur à 16 020 000 euros !

  • Le bouclier fiscal est LE cadeau aux plus riches : en effet, les 6 000 (5 981 exactement) contribuables qui ont un patrimoine supérieur à 7,36 M€ perçoivent au total 650,8 millions d’euros (soit 96 % du total de ce qui est versé !)

 

Mieux que tout long discours, ces chiffres soulignent à qui profite clairement ce mécanisme du bouclier fiscal ! Voilà pourquoi il faut continuer à se battre pour sa suppression. Car un principe républicain fondamental est que si l’impôt est bien au cœur du pacte républicain, il faut que cet impôt soit juste, ce qui veut dire qu’il doit être proportionné aux capacités contributives. Avec le bouclier fiscal qui plafonne l’impôt des plus fortunés, ce n’est plus le cas…

 

 

 

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5 octobre 2010 2 05 /10 /octobre /2010 11:24

Comme à chaque début de session ordinaire, l’Assemblée renouvelle ses instances, et donc les bureaux de chaque commission.

 

J’ai été ainsi confirmé comme secrétaire de la commission des finances pour l’année qui vient, aux côtés de Jérôme Cahuzac, président. De fait, je continue de siéger au bureau de la commission.

 

 

 

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5 octobre 2010 2 05 /10 /octobre /2010 11:03

08741On se souvient sans doute que, suite à la remise en novembre 2009, par la commission co-présidée par Alain Juppé et Michel Rocard, sur le grand emprunt visant à financer des investissements d’avenir, la loi de finances rectificative promulguée le 9 mars 2010 a ouvert les crédits correspondants pour 35 Mds €.

 

L’objectif de ce programme concerne 5 priorités : l’enseignement supérieur et la formation (11 Mds €) ; la recherche (7,9 Mds €) ; filières industrielles et PME (6,5 Mds€) ; le développement durable (5,4 Mds €) ; le numérique (4,5 Mds €).

Ce programme est piloté par un commissariat général à l’investissement (dirigé par René Ricol) qui gère le travail interministériel et prépare les décisions de l’Etat, en s’appuyant sur des opérateurs (Caisse des Dépôts, OSEO, ADEME, Agence Nationale de la Recherche, Commissariat Energie Atomique…) qui mettront en œuvre les appels à projets.

 

Mais ce travail est soumis au contrôle d’un comité de surveillance qui « évalue le programme d’investissements et dresse un bilan annuel de son exécution » (art. 8 de la LFR du 9 mars 2010). Il comprend, sous la présidence conjointe de MM. Juppé et Rocard, quatre députés et quatre sénateurs, membres des commissions des finances, ainsi que 8 personnalités qualifiées (nommées par arrêté du Premier Ministre), parmi lesquelles Nicole Notat ou Lionel Stoleru.

  Installation du Comite de surveillance des investissements

C’est à ce comité que j’ai été désigné par la Commission des finances à l’Assemblée nationale. Avec Edmond Hervé, ancien maire de Rennes, sénateur, nous sommes les deux parlementaires de gauche à siéger dans cette instance.

 

La séance d’installation de ce comité de surveillance se tient à Matignon cet après-midi en présence de François Fillon, premier ministre (ce qui, curieusement, fait que dans ce comité siègent trois - pas encore tous anciens - premiers ministres). Celui-ci a rappelé les priorités de ces investissements, et notamment le pari sur le « continuum d’innovation », a souligné que le commissariat général d’investissement assume la traçabilité des décisions et a insisté sur le rôle de notre comité : assurer « le suivi des engagements financiers ».

 

C’est d’ailleurs en ce sens que j’interviens très vite pour questionner le premier ministre et René Ricol sur le cheminement des fonds (25 Mds € ont déjà été versés vers des opérateurs, et les 10 derniers le seront avant la fin de l’année) et l’opportunité de trésorerie que cela peut représenter (notamment de l’affectation des intérêts générés par ces sommes en attente de décaissement) pour les opérateurs en question. Car l’objectif, ce n’est pas d’assurer un enrichissement de quelques-uns, mais de s’investir dans des projets innovants, au plus vite !

 

Voilà pour le fond du dossier. Un petit clin d’œil personnel puisque je découvre que le bureau de René Ricol, le commissaire général à l’investissement est… celui que j’occupais il y a vingt ans quand j’étais conseiller technique d’Edith Cresson ! Les huissiers me reconnaissent d’ailleurs et me saluent visiblement avec plaisir, même si on ne s’est plus vus depuis 1992 ! Cela rappelle qu’en politique, chacun est de passage ; seule compte l’action entreprise, non le poste, ni les fonctions, ni les signes extérieurs de l’exercice de ladite fonction…

 

 

 

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5 octobre 2010 2 05 /10 /octobre /2010 09:19

En 2008, le Président de la République avait voulu que la Constitution soit révisée, notamment pour revaloriser les droits du Parlement, améliorer les conditions d'élaboration de la loi et aussi rendre possible un meilleur exercice de la démocratie représentative. Autrement dit, la révision constitutionnelle et celle du règlement de l'Assemblée qui a suivi, devaient garantir que la loi serait effectivement le fruit d'une discussion effective entre majorité et opposition, et respectueuse des droits de celles-ci.

 

Mais voilà, depuis l'entrée en vigueur du nouveau règlement de l'Assemblée, ces bonnes intentions ne s'appliquent pas ! C'est ainsi que sur le projet de loi sur les retraites, je n'avais pas pu, comme mes collègues socialistes notamment, disposer des 5 minutes d'explications individuelles, comme la possibilité en est désormais ouverte par le règlement. D'autres incidents ont eu lieu, ou pratiques qui entravent le bon déroulement des travaux parlementaires, et donc l'expression de la démocratie représentative (procédure accélérée très fréquente et souvent couplée avec le temps programmé…).

 

C'est pourquoi, le président du groupe socialiste, radical et citoyen, Jean-Marc Ayrault, et ses homologues communistes et Verts ont écrit à Bernard Accoyer.

 

Pour lire la lettre de Jean-Marc Ayrault, Courrier-BAccoyer051010cliquer ici.

 

 

 

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30 septembre 2010 4 30 /09 /septembre /2010 13:18

Ce midi, Roubaix connait une visite ministérielle : Jean-Marie Bockel, Secrétaire d’Etat à la Justice vient visiter l’Ecole Nationale de Protection Judiciaire de la Jeunesse. Il est accompagné du Préfet de Région, de la 1ère Présidente de la Cour d’Appel de Douai, du Procureur Général de la Cour, et du Procureur de Lille. Les deux députés de Roubaix sont, évidemment, aux côtés du maire, pour accueillir, républicainement, le ministre.visite-JM-Bockel.jpg

Dirigée par Jean-Pierre Valentin, l’ENPJJ est une école de formation initiale et continue, s’appuyant sur 9 pôles territoriaux dans toute la France (et 2 outre-mer). Elle emploie 160 personnes (dont 70 à Roubaix), et aura formé, au titre de la formation continue, 6000 personnes en 2009, et accueille 500 personnes en formation initiale (3 promotion d’éducateurs et 2 de directeurs). Elle dispose d’un Centre de documentation qui est le plus grand d’Europe. L’école se veut plutôt d’application, et veille à mettre ses élèves au contact du terrain. Elle a, par ailleurs, dans ses murs une « classe préparatoire intégrée » (d’une vingtaine d’élèves) pour préparer les concours administratifs.

Au terme de la visite, en amphithéâtre, J.M. Bockel a rencontré les 162 éducateurs stagiaires et 18 directeurs stagiaires, soulignant leur motivation pour ce métier « dur, complexe, de remise en cause permanente de soi », et que c’est « une mission », « une très belle aventure des temps modernes ». Il estime que c’est « une mission de service public plus que jamais essentielle à notre contrat social ».

Le ministre n’a pas manqué, évidemment, d’évoquer les réflexions qu’il conduit dans le cadre de la mission sur la délinquance juvénile que lui a confiée le Président de la République, et sur laquelle se tiendront le 14 octobre des Assises à la Cour d’Appel de Paris.

Ce type de visite (en période de pré-remaniement ministériel…) ne porte pas d’annonces, on s’en doute. De plus, ancien avocat, Jean-Marie Bockel est homme habile dans ses déclarations, car qui peut ne pas être d’accord avec lui lorsqu’il dit, devant les étudiants, par exemple :

« Le travail de prévention de la délinquance ne peut porter ses fruits que si la référence à la loi, à la règle commune, à la sanction sont possibles… »

  • « N’attendons pas tout de la loi… »

  • « Si on regarde notre jeunesse avec crainte, on prépare mal l’avenir ». « Le jeune se construit entre l’amour et la loi »…

Sauf… qu’il y a loin entre le discours, et les décisions d’un gouvernement qui réduit les financements des associations, qui baisse les dotations des collectivités locales, et qui supprime encore – 16.000 postes dans l’éducation nationale… réduisant ainsi dramatiquement les moyens de tous les acteurs qui interviennent pour éduquer, former, accompagner la jeunesse ! Or, l’action première pour nos jeunes, c’est quand même celle-là… et elle est en grave danger !

 

 

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28 septembre 2010 2 28 /09 /septembre /2010 22:50

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Aujourd'hui paraît au Journal Officiel la réponse ministérielle à ma question écrite (posée en juin 2010) au Ministre de la Culture et de la Communication sur l'augmentation de la contribution que les associations versent à la SPRE au titre des droits d'auteur.

Pour accéder au texte de ma question et à la réponse du Ministre, cliquez ici

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22 septembre 2010 3 22 /09 /septembre /2010 16:49

Hier, mardi matin, ce fut pour moi un réveil très matinal (à peine plus de cinq heures) pour préparer mon intervention au séminaire de l’exécutif communautaire, où Martine Aubry réunit tous les vice-présidents, pour évoquer l’actualité de Lille métropole en cette rentrée et les questions-clés qui occuperont l’automne et l’année à venir. J’avais évidemment à plancher sur les perspectives budgétaires, et notamment à expertiser les conséquences des réformes financières en cours, à commencer par la plus perturbante de toutes, la réforme de la taxe professionnelle qui s’applique pleinement à partir de 2011.

   DSCI0879.jpg

Mais l’après-midi, je rejoins Pau, où les groupes socialistes de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen tiennent, comme chaque année à cette période, leurs journées parlementaires. Les commissaires de chacune des commissions des assemblées parlementaires se sont réunis ensemble (affaires sociales, affaires étrangères, affaires économiques, lois, affaires culturelles, finances), ce qui ne manque pas d’être intéressant pour confronter les points de vue entre Assemblée et Sénat.

  

Placées sous le signe du rassemblement des socialistes pour le combat, ces journées se sont, à Pau, retrouvées de fait sous l’égide de Henri IV, le Béarnais, qui, pour Vert-galant qu’il fut, sut aussi en son temps rassembler les Français. Il est de fait omniprésent à Pau, notamment dans la salle du conseil municipal (photo) où, mardi soir, ma copine et collègue députée, Martine Lignières–Cassou (photo), devenue maire en 2008, nous accueille, dans une mairie qui est aussi… un théâtre (depuis le XIXe siècle !). DSCI0891.jpg

   

Les travaux ont été denses et sérieux. Certes, après les rudes nuits de la semaine dernière et les débats sur la réforme des retraites, on sentait bien une envie de détente dans les rangs, surtout avant les mères des batailles qui vont commencer la semaine prochaine, à savoir celles consacrées au budget de l’Etat et à la Sécurité sociale. Mais loin d’être dans la joie, emmenés par les présidents de l’Assemblée, Jean-Marc Ayrault, et du Sénat, Jean-Pierre Bel (photo), les socialistes se veulent au travail, à préparer l’alternative. Car reconnaissons-le, si nous sommes redevenus « audibles », comme l’a dit Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, il nous faut maintenant être « crédibles », travailler nos propositions pour remettre « La République à l’endroit », slogan de cette journée.

  DSCI0889-copie-1.jpg

C’est indispensable car comme le soulignait le premier atelier de ces journées, avec le sociologue Emmanuel Todd, notre République est « abimée » par les politiques menées et par le sarkozysme, c'est-à-dire par la manière particulière de Nicolas Sarkozy d’exercer le pouvoir. Nos valeurs aussi sont malmenées. La liberté, qui ne cesse de reculer. L’égalité, si souvent mise à mal à chaque fois que des services publics sont fermés, et par le bouclier fiscal. La fraternité, valeur opposée à cette société que fabrique N. Sarkozy, une société douce avec les puissants et dure avec les faibles, où la laïcité est mise à mal.

 

Le sarkozysme, c’est aussi une indépendance de la justice bafouée, une liberté de la presse blessée (où des services secrets sont utilisés pour identifier les sources des journalistes !) et des institutions mal traitées. Le parlementarisme n’est actuellement ni serein ni respecté. A l’Assemblée, c’est l’Elysée qui donne l’ordre d’arrêter des débats (cf. blog du mercredi 15) ; au Sénat, les sénateurs sont convoqués à l’Elysée pour qu’on leur dise, là-bas, ce que sont les amendements qu’ils peuvent prendre en compte dans le texte sur les retraites !

 

La pratique actuelle du Pouvoir, c’est l’agitation plutôt que la concertation. L’Etat est accaparé par un clan ; il y a même, on peut le dire, privatisation de la fonction présidentielle, tant les décisions de N. Sarkozy donnent à penser qu’il y a collusion permanente entre le pouvoir et les intérêts privés. La République est en train de changer de nature. Aux socialistes, il appartiendra de la protéger, de la refonder, de rééquilibrer les pouvoirs. « La République, c’est le combat des socialistes depuis Jaurès », a rappelé Martine Aubry.

 

C’est ainsi qu’alors que les collectivités locales se sentent boucs émissaires, que les finances locales sont asphyxiées, la Première secrétaire a annoncé que les socialistes, revenus au pouvoir, devront mettre en œuvre un Acte III de la décentralisation (autour de régions et de métropoles fortes).

   DSCI0892.jpg

Bien sûr, en 2012, ne croyons pas que tout sera simple à réaliser, tant les dégâts pendant ces cinq années (et les cinq années précédentes) auront été importants, puisque nous connaissons à la fois une explosion des injustices, une explosion des déficits et une explosion du chômage ! L’état du budget de la France sera difficile, nous le savons d’avance. Mon collègue et ami Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances (cf. photo avec Bernard Cazeneuve, député-maire de Cherbourg, et votre serviteur), l’a dit avec insistance à la tribune. Pour autant, être réaliste n’interdit pas d’être volontaire.

  DSCI0895.jpg

Ce fut le sens de la conclusion de ces journées pour Martine Aubry lorsqu’elle a plaidé : « Nous pouvons retrouver le chemin d’une République saine, juste, qui répartit les efforts et qui prépare l’avenir ».

  

« Chacun pour tous, tous pour chacun »… En route, camarades !

 

Pour lire le discours de Martine Aubry, DISCOURS DE MARTINE AUBRY A PAU 22-09-10cliquez ici.

 

 

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19 septembre 2010 7 19 /09 /septembre /2010 22:07

28h-depart.jpgLes hommes (et les femmes) qui y participent s’y donnent à fond ! Il faut voir leur corps épuisé à l’arrivée ce dimanche à 17 heures face au Colysée de Roubaix ou, pire encore, lors de la remise des prix à partir de 19 heures dans les salons de l’Hôtel de ville de Roubaix pour mesurer combien ces coureurs vont au bout de leurs forces. 28 heures à marcher, marcher, et marcher encore !

 

Depuis 1997, je n’ai raté aucune arrivée ! Et les coureurs du club des marcheurs sont devenus pour moi des amis que je ne manque jamais d’aller encourager.

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Reine des compétitions de marche en France, surtout depuis l’arrêt de Paris-Colmar, les 28 heures de Roubaix sont un grand moment. De dévouement de toute l’équipe de Louis Desroches, bien sûr, de tous ses bénévoles aussi, et des partenaires qui accompagnent et financent la course. Mais c’est surtout un très grand moment sportif.

  28h-coupe.jpg

Alors ce soir, aux côtés de René Vandierendonck, maire de Roubaix, c’est sous les applaudissements que je salue le passage de la ligne d’arrivée du Russe Dmitri Ossipov (qui décroche ainsi sa 4e victoire, la 3e d’affilée après 2006, 2008 et 2009 !), après avoir marché pendant… 234,515 kilomètres ! Je suis donc heureux de le congratuler (photo).

  28h-medaille.jpg

Mais je suis surtout très, très heureux de féliciter, d’abord sur le podium, puis dans les salons de l’Hôtel de ville (photo), celui dont je suis attentivement les performances, à savoir mon ami Dominique Naumowicz ! Un gag : quand il monte sur l’estrade, il pense être 3e de l’épreuve ; mais quand le speaker annonce qu’il est 2e, quelle surprise, que d’émotion dans son regard ! Dominique signe ce soir sa meilleure performance aux 28 heures. Dire qu’il est heureux, et que nous le sommes avec et pour lui, et pour sa femme Véronique, c’est peu dire ! Il est rayonnant… on finirait par oublier qu’il a marché 28 heures de suite, pendant lesquels il a avalé 226,575 kilomètres de route !

 

Ce podium, il le voulait ! Mais la deuxième place, c’était plus qu’un rêve ! Ce soir, il sait que la première place n’est plus inatteignable… Nous aussi !

 

Aussi, je suis particulièrement fier et très satisfait de lui remettre la plaquette d’honneur de l’Assemblée nationale en l’honneur du premier Français classé de l’épreuve ! Cette année, c’est lui : mille bravos, Dominique ! Et bravo aussi à tous ces magnifiques sportifs…

 

 

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18 septembre 2010 6 18 /09 /septembre /2010 22:57

Après l’inauguration de l’exposition consacrée à la fête foraine au musée, l’après-midi, je l’ai consacré au patrimoine… le plus beau de nos villes, l’humain, c’est-à-dire des tranches de vie quotidienne dans les villes de la circonscription, et au côté des dirigeants d’associations qui se dévouent pour être utiles, tout simplement.

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Alors d’abord, à 13 heures, rendez-vous sur la place de Croix, pour le départ des 28 heures de Roubaix (photo), où je suis aux côtés du maire de Croix (moi qui suis un fidèle, depuis que je suis député, pour donner le départ, c’est quand même, avec Régis Cauche, le troisième maire de Croix aux côtés duquel je me trouve pour donner le coup de pistolet du départ de la compétition), rejoint par mes amis de l’opposition croisienne Jeanne-Alice Huyghe et Alain Coussement. Comme d’habitude, mon ami Louis Desroches - grand passionné de la marche et des marcheurs - est là, orchestrant les mises en place, avec près de lui celui qui aura été dix fois vainqueur de l’épreuve Zbigniew Klapa. Je salue mes potes du club et j’encourage - surtout, je le reconnais - celui qui a le plus de chances, au sein du club des marcheurs roubaisiens, de se trouver en haut du classement, Dominique Naumowicz. Une bise à sa femme Véronique, une poignée chaleureuse à Bernard, le quasi-vétéran, toujours fidèle, célèbre chanteur de l’hymne des marcheurs, et… pan ! C’est le départ. Rendez-vous demain 17 heures au Colisée de Roubaix pour l’arrivée.

 

Après une réunion de travail à mon bureau avec plusieurs adjoints, puis l’échange des consentements d’un mariage, puis un passage, avec mon premier adjoint, à l’exposition souvenir du centre social de l’Avenir où je converse agréablement (et utilement) avec le président de la CAF (notamment sur le projet gouvernemental de départementalisation des CAF), direction le CSE pour l’assemblée générale de Wattrelos football club. La salle est déjà pleine et les dirigeants du club peuvent être satisfaits des résultats sportifs, tous en hausse, avec des équipes qui se tiennent quasiment dans le haut du classement en toutes catégories. De surcroît, les comptes sont équilibrés, fût-ce sans largesse, et je leur annonce que si j’en ai la possibilité, pour les aider à consolider leur situation. Je me battrai cet automne pour qu’ils obtiennent un concours parlementaire exceptionnel… qui aurait la vertu de tripler leur solde de caisse et donc leur fonds de roulement !

 

Et puis après un rapide passage par mon bureau en mairie, et un morceau plus rapidement encore, avalé, en route pour le grand spectacle des sosies à la salle Watremez de Roubaix. Comme ils le font depuis cinq ans, les commerçants de l’association roubaisienne Commerce & Quartiers, emmenés par leur (plus que) dynamique présidente Nathalie Desfrennes, organisent leur rendez-vous des Mystères de Roubaix dont la fête des sosies est le point d’orgue ! Et si j’y arrive vers 20 h 30, j’y suis resté jusqu’au bout, question de respect et de marque de soutien pour cette sympathique et volontaire équipe de bénévoles.

 

Après un sosie de Jacques Brel plus vrai que nature et très touchant (dans son interprétation de Ne me quitte pas, il est tout simplement remarquable), et celui de Christophe Mae pas toujours très entraînant pour son public (même s’il y avait des fans, nombreux, du dénommé Christophe autour de moi), il faut bien reconnaître que la présentatrice-animatrice, Marielle (une Tourquennoise !), fut hors pair, à la fois dans l’animation de la salle et dans ses interprétations, que ce soit d’Axelle Red ou de Rita Mitsouko.

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Un clin d’œil aussi à mes amis (de Wattrelos !) du groupe Eclypse (d’Alain Devoldre) qui assurent les inter-scènes.

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Mais le clou de la soirée, ce furent à mes yeux les sosies de Patrick Bruel (Jérôme Maugis), dont la voix et le mimétisme de scène sont troublants de ressemblance : avec passion et émotion, il a littéralement mis le feu à la salle, ce qui a évité à Richy, le sosie de Johnny Hallyday (photos) de devoir le rallumer ! Lui aussi très convaincant. Et il n’était plus qu’à l’entendre décrire ces « cheveux qui s’étalent comme un soleil d’été » pour dire, avec lui… Que je t’aime ! Et bien d’autres choses encore…

 

Un bien beau spectacle de qualité ; bravo aux organisateurs, chapeau Nathalie… même si avec tout ça, tu m’as fait rentrer chez moi à plus de minuit !

 

 

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15 septembre 2010 3 15 /09 /septembre /2010 22:13

0HJEff1.jpegLa réforme des retraites est fondatrice de la société qui se dessine pour les années à venir, et aussi pour les générations futures. Et le projet présenté par le Gouvernement est, on l’a déjà écrit ici, injuste et non pérenne. Aussi, durant 10 jours avec mes collègues socialistes, nous avons discuté, nous avons bataillé nuits comprises sur les bancs de l’Assemblée pour confronter projet contre projet.

 

Mais à chaque proposition socialiste, ou à chaque alerte sur la régression sociale que constitue le projet gouvernemental, le Gouvernement et sa majorité sont restés fermés. Ainsi, ces 75 heures de travaux n’ont pas été un vrai bon travail parlementaire : les seuls vrais gros amendements qui ont été incorporés dans le texte gouvernemental ont été … des amendements du gouvernement, intégrés sur ordre de l’Elysée ! Les autres modifications n’ont été que marginales ! Voilà : sur le fond, c’est un blocage.

 

Mais sur la forme, ce n’est pas mieux, puisque sur ce texte, le Gouvernement a requis un examen en temps programmé, c'est-à-dire que la durée maximale des débats, et donc la durée maximale d’intervention de chaque groupe, est limitée ! Moi, déjà, franchement, sur un texte aussi important que cette réforme des retraites, ça me choque déjà ! Mais l’utilisation qu’en a fait la Droite est encore plus choquante.

 

Qu’on en juge ! Lors de la réforme constitutionnelle de 2009 qui avait introduit cette règle possible de temps limité sur l’examen d’un texte, avait été introduit dans le règlement de l’Assemblée (c’était une contrepartie logique) un article 49.13 qui, pour préserver les droits de l’opposition, autorisait, en pareil cas, chaque député à donner individuellement l’explication de son vote (en 5 minutes !), juste après la fin des débats, et donc juste avant le vote !

 

C’est un droit réglementaire. Protégé par la Constitution. Et pourtant, aujourd’hui, la Droite l’a bafoué. Les socialistes auront été dans le respect de la Constitution ; le président de l’Assemblée, non !

 

En effet, ce matin, vers 9h30, alors que l’hémicycle était quasiment plein (j’y étais) - tout comme il l'avait été durant toute la nuit ! - le président de l’Assemblée, Bernard Accoyer, a décidé depuis son perchoir (expression consacrée) de mettre un terme à ces explications de vote : 142 députés (dont moi !) ont donc été privés de nos 5 petites minutes chacun !

 

Ce putsch du président de l’Assemblée est un vol de démocratie, c’est un vol de la mission qu’ont les députés de représenter la nation, c’est un vol de l’expression même de la nation ! Et cela, sans doute, sur ordre du Président de la République qui avait décidé que l’Assemblée voterait la réforme des retraites, sa réforme des retraites (ou plus exactement sa régression sociale !) à 15h, et non trois, quatre ou cinq heures plus tard ! C’est consternant, aberrant, illogique. C’est un coup de force ! Qui appelle une réaction appropriée.

 

Dans la réunion de fin de matinée, le groupe socialiste décide qu’elle sera solennelle, digne et républicaine.

 

A 15h, à la reprise de la séance, c’est d’ailleurs ce que fait à la tribune de l’Assemblée, Jean-Marc Ayrault, président du groupe. Avec mes collègues socialistes, c’est en portant l’écharpe tricolore, l’écharpe de représentant de la Nation, que nous avons accompagné, debout, le propos de Jean-Marc Ayrault.

 

Vraiment, aujourd’hui, sur ordre de Nicolas Sarkozy, Bernard Accoyer n’a été ni un président garant des droits du Parlement ni un président garant de la parole de la nation ! La démocratie a été piétinée, bafouée, humiliée. Comme tant d’autres de mes collègues, et sans doute de mes concitoyens, je suis en colère. Les millions de manifestants dans les rues contre cette réforme méritaient mieux, méritaient plus de considération, que ce putsch de la Droite !

 

Pour lire l’intervention de J.-M. Ayrault, cliquer ici.

 

 

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