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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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10 février 2017 5 10 /02 /février /2017 09:13

Ce vendredi 10 février, après l'intégration de la Communauté de communes des Weppes et la prise de compétences, notamment voirie, au Département, la MEL votait son Budget 2017.

 

Président de la Commission des Finances de la MEL, je suis intervenu dans le débat au nom du "groupe socialiste et personnalités".

 

Pour lire mon intervention, cliquer ci-dessous.

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18 décembre 2015 5 18 /12 /décembre /2015 11:22
Le budget à la MEL

Le dossier prioritaire de la séance du conseil de la Métropole européenne de Lille (MEL), ce vendredi 18 décembre, c'est le vote du budget 2016.

 

Je le souligne dans mon intervention : en tant que président de la commission des finances de la MEL, et au nom du groupe socialiste, dans ce budget :

- les recettes de fonctionnement (1 287 M€) augmentent de 3 M€ (+ 0,3 %), sans augmentation de la fiscalité locale ;

- les dépenses de fonctionnement (1 028 M€) diminuent de 2 M€ (- 0,2 %) : les dépenses de gestion passent de 954 M€ à 962 M€ (+ 8 M€) mais les charges financières diminuent de 76 à 66 M€ (- 10 M€) ;

- l’épargne nette s’améliore : de 113 M€ en 2015 à 126 M€ en 2016 ;

- ce qui autorise un haut niveau d’investissement, puisque les dépenses d’équipement passent de 413 M€ à 448 M€ (hors dette). « Un niveau très élevé, jamais atteint de 2002 à 2011 » ;

- l'encours de la dette ne change guère : de 1 672 M€ en 2015 à 1 684 M€ en 2016.

 

Ce budget 2016, je n’en pense que du bien ! Les recettes sont quasiment stables et ne subissent pas la chute redoutée ! Les dépenses de fonctionnement sont constantes et se tiennent bien ; les charges financières s’allègent significativement ; l’épargne se consolide ; les emprunts levés seront à peine supérieurs à ceux remboursés et l'endettement se stabilise ; les dépenses d’investissement restent fortes, elles augmentent même :  c'est un soutien essentiel à l’activité locale, à la croissance économique et à l’emploi.

 

Contrairement à un scénario envisagé lors de la préparation budgétaire, parmi les reversements aux communes, la dotation de solidarité communautaire ne baissera pas. Au contraire, elle augmentera légèrement de 0,2 %.

 

Je vote évidemment pour ce budget.

 

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13 février 2015 5 13 /02 /février /2015 09:16
Budget à la Métropole européenne de Lille

La Communauté urbaine de Lille, devenue Métropole européenne de Lille (MEL), adopte ce vendredi après-midi son budget pour 2015. Cela fait plusieurs mois bien sûr qu’on y travaille - ce fut encore le cas tout dernièrement à la commission des finances du lundi 9 février, et au bureau de la MEL ce matin.

 

D’un total de 1 599 M€, ce budget est en baisse par rapport à 2014 (- 0,5 %), en recettes comme en dépenses, et grâce à la réduction du remboursement en capital de la dette, l’épargne nette s’améliore même un peu, passant de 93 à 101 M€ au budget primitif.

 

Ce niveau d’épargne sert d’effet de levier pour permettre d’afficher 413 M€ d’investissements, ce qui est non seulement un haut niveau (fût-ce en légère diminution globale en 2014), mais surtout autant de soutien à l’activité des entreprises, notamment du bâtiment et des transports.

 

Comme président de la commission des finances, et au nom du groupe socialiste de la MEL, je suis intervenu dans le débat budgétaire, après la présentation du budget par Alain Bernard, vice-président au budget.

 

Pour lire mon intervention, cliquez ici.

 

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12 mai 2014 1 12 /05 /mai /2014 16:14

Ce lundi après-midi, Damien Castelain, nouveau président de LMCU, présente son nouvel exécutif qui repose sur 20 vice-présidents (8 de son groupe, MPC, 6 du bloc de gauche, 6 du bloc de droite), 14 conseillers délégués, et 9 présidents de commissions.

 

Damien Castelain m’avait dit très vite (comme Gilles Pargneaux, président du groupe socialiste d’ailleurs) qu’il souhaitait que je siège à l’exécutif communautaire mais, ce n’est pas un secret, je ne souhaitais pas être vice-président : déjà vice-président de la commission des finances à l’Assemblée nationale et maire, dans une exécutif plus resserré à 20 vice-présidents, dont trois seulement pour le PS, cela me paraissait raisonnable d’envisager une autre forme de participation à l’exécutif communautaire car ça, en revanche, j’y tiens : Wattrelos doit en être.

 

C’est ainsi que, sur proposition de D. Castelain, j’ai été désigné président de la commission des finances de LMCU, fonction et dossiers que j’ai déjà bien connus. Avec mon copain Alain Bernard, 1er vice-président chargé des finances, nous aurons à travailler à définir et à exécuter la stratégie financière et budgétaire de notre Communauté urbaine.

 

Je note d’ailleurs que Damien, dans son discours introductif, a fait des finances sa « toute première priorité » dans le contexte particulièrement délicat du redressement national des finances publiques. Il a d’ailleurs dessiné la feuille de route : refuser la « fiscalité mixte », contenir l’évolution des dépenses, désendetter LMCU d’ici la fin du mandat, rendre les services communautaires moins coûteux, inscrire dans nos pratiques une culture de la recette, et stabilité fiscale pour nos habitants et nos entreprises.

 

Je suis heureux de travailler avec Damien ; participer à structurer notre stratégie financière me va bien ! Je veille par ailleurs cet après-midi à ce que chacun des élus communautaires wattrelosiens siège dans chaque commission communautaire pour porter nos dossiers.

 

 

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23 mars 2012 5 23 /03 /mars /2012 10:52

Signature-convention-BEI.jpgA la communauté urbaine, dans le pôle écologie urbaine que coiffe mon collègue et ami 1er vice-président, Damien Castelain, on trouve tout ce qui concerne le traitement des résidus urbains (déchets ménagers) ou l’assainissement.

Dans ce dernier secteur, Lille Métropole conduit des projets ambitieux, à commencer sur l’année 2012, par la nouvelle et indispensable station d’épuration de Marquette. C’est lourd financièrement, car cette STEP coûtera 140 millions d’euros. Il nous faut donc trouver des financements adaptés, d’autant plus que le système bancaire classique est très frileux pour prêter actuellement aux collectivités locales.

C’est le sens de la convention de financement pluriannuelle que la présidente de LMCU a signé ce midi avec Philippe de Fontaine Vive Curtaz, vice-président de la Banque européenne d’investissement au siège de la communauté (entre la réunion du bureau de ce matin et celle du conseil de l’après-midi).

Philippe est un copain, un de mes camarades de promo à Sciences-Po. Il a été chef de service à la Direction du Trésor, et depuis plusieurs années nous nous côtoyons dans nos horizons professionnels respectifs. Il y a trois ou quatre ans, nous étions convenus que cela serait bien que la BEI contribue à épauler les ambitions de la communauté. Sauf que la BEI n’intervient que sur des tickets d’entrée de plusieurs dizaines de millions d’euros et sur des projets qui impactent l’environnement.

Là, nous en avons trouvé l’opportunité. D’abord avec le financement du programme d’assainissement mais aussi, demain, dans le domaine des transports puisqu’avec l’amélioration de l’offre des transports sur le territoire métropolitain (rames de métro, plan bus, lianes, tram-train) ce seront plusieurs centaines de millions d’euros qu’il faudra lever dans les prochaines années : nous en discuterons bientôt.

Mais aujourd’hui, nous officialisons une première tranche du prêt de 40 M€ pour la première phase de construction de la station d’épuration : celle-ci sera d’une capacité de 620 000 équivalents habitants et assurera le traitement de l’azote et du phosphore conformément aux prescriptions européennes.

L’intérêt de passer par la BEI est de disposer d’un prêt : de longue durée (25 ans au lieu de 15 ans) ; peu coûteux (Euribor 3 mois + 131 points de base, c’est à dire un taux de 4 % actuellement au lieu de 5,70 % pour un prêt bancaire classique, ce qui fera économiser 8,2 millions d’euros d’intérêts sur la durée du prêt !).

La conséquence indirecte et non négligeable est que si la station, grâce à un prêt moins cher, amène à payer moins d’intérêts, cela aura évidemment une influence favorable sur le prix de l’eau pour l’usager. Une bonne nouvelle donc…

 

 

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10 février 2012 5 10 /02 /février /2012 09:39

Signature-convention-LMH_Caisse-depots.JPGEn cette fin de matinée, je suis aux côtés de mes collègues élus communautaires, Michel-François Delannoy et Alain Cacheux, et avec Benjamin Dubertret, directeur des fonds d’épargne de la Caisse des dépôts et consignations, pour signer, en tant que 1er vice-président aux finances, des conventions qui permettent à la CDC de prêter plus de 360 millions € à la Communauté urbaine pour le financement de ses efforts pour le logement et les transports.

LMCU est une machine à investir (430 M€ de dépenses d’équipement effectives prévues en 2012), tout en veillant à son assise financière (nous nous sommes désendettés de 180 M€ depuis 2007). Mais pour financer ses besoins, il y a besoin de trouver des emprunts à long terme, ce qui n’est pas facile alors même qu’en ce début 2012, le marché du financement des collectivités locales est en crise car les banques ne prêtent plus, surtout sur des durées longues !

D’où l’importance de la stratégie financière que nous menons à la communauté. Il s’est d’abord agi de réduire l’hypothèque des risques des emprunts structurés (l’encours est passé de 33 % en 2008 à 20 % en 2012). Puis, nous veillons à privilégier l’emprunt bancaire, et surtout les enveloppes pluriannuelles (mobilisables par tranches) pour une meilleure lisibilité. On y voit plus clair, c’est une assurance de disposer des concours financiers nécessaires quand on en aura besoin.

A ainsi été mobilisé le Crédit Foncier de France pour le budget général, sur une enveloppe 2011-2012 ; la Banque européenne d’investissement pour le budget assainissement (2011-2014), lequel avec le doublement des rames de métro, le nouveau plan bus, les lignes à haut niveau de service, engage un très lourd programme d’investissements pour les années qui viennent ! La ligne que nous obtenons est financée sur les fonds d’épargne (livrets A collectés à la CDC) et se fait à bon taux (105 points de base sur le taux du livret A !).

Par l’autre convention pluriannuelle pour un montant de 283 M€, la CDC accompagne LMH pour des prêts sur fonds d’épargne (123 M€ pour 2012), avec l’engagement contractuel de LMCU (principal garant du logement social sur la métropole, puisque nous garantissons 2.256 M€ à fin 2011).

Une matinée donc financièrement très intéressante pour notre métropole.

 

 

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21 octobre 2011 5 21 /10 /octobre /2011 08:45

DB-DOB-LMCU-2012_2.jpgCe matin, lors de la réunion du bureau, et surtout cet après-midi en séance plénière, il me revient de conduire le débat d’orientations budgétaires pour notre communauté urbaine de Lille en 2012. Quelles seront nos recettes l’an prochain ? Quelles peuvent être nos dépenses ? Comment les financer ? Telles sont autant de questions auxquelles il me faut essayer de formuler des réponses.

L’année 2012 est marquée par un mot : la crise. Le budget 2012 est un budget de crise, marqué par la crise. Pourquoi ?

Il sera d’abord un budget de lutte contre la crise car LMCU poursuivra un programme d’investissement important (526 M€ de dépenses d’investissement inscrites, ce qui représentera aux alentours de 439 M€ d’équipements effectivement réalisés) qui, ainsi, stimule l’activité en offrant des marchés aux entreprises et évite (ce qui serait le cas si LMCU, gros investisseur public, réduisait sa voilure) de déprimer une conjoncture qui n’est déjà pas très soutenue !

La Communauté urbaine peut réaliser ce volume d’investissements car depuis 10 ans, elle s’est considérablement désendettée (1 515 M€ de stock de dette fin 2011 au lieu de 1 831 M€ en 2002, y compris la reprise du SMT), et encore récemment (en relevant sa dette prévisionnelle à 1 622 M€ fin 2012, on reste en-deçà des 1 665 M€ de 2007 !).

LMCU reste pour autant une machine à investir. Elle aura réalisé, en moyenne 367 M€/an d’investissement sur 2008-2012, au lieu de 288 M€/an en 2002-2007. A elle seule, la station d’épuration de Marquette pèsera 63 M€ en 2012.

On ne connaît pas bien encore les recettes de 2012. Sait-on ainsi que certaines recettes de remplacement de la suppression de la TP (cotisation sur valeur ajoutée et taxe sur les surfaces commerciales) ne nous ont pas même encore été notifiées pour 2011 ? Alors pour 2012… n’en parlons pas ! De même, un fonds de péréquation intercommunal est créé par la loi de finances : nous coûtera-t-il, nous rapportera-t-il ? Aucune simulation du Gouvernement ne nous permet de le savoir.

Mais ce que nous savons, c’est que des recettes et des dépenses de fonctionnement, elles, sont affectées directement par la crise et cela nous coûte. Il en est ainsi de la baisse des dotations de l’Etat (- 4,8 M€), du ralentissement du versement transport (- 8,4 M€), et des conséquences du maelstrom des marchés des charges et financières sur nos charges d’intérêt (+ 27 M€). DB-DOB-LMCU-2012.jpg

Au total, pour 2012, les recettes de fonctionnement ne vont augmenter que de + 8 M€ ! Sur un budget de près de 1 500 M€, c’est très, très peu… surtout que, parmi les dépenses de fonctionnement, il y a en 2012 des hausses incontournables (+ 19 M€, dont + 15,5 M€ rien que pour la délégation de service public transports).

Et comme nous ne voulons pas de hausses fiscales (ni sur les ménages, ni sur les entreprises), cela impose que LMCU réalise des économies sur les autres dépenses de fonctionnement. Objectif 2012 : dépenses de fonctionnement = 937,2 M€ (comme en 2011).

Tout cela pour se solder par une épargne brute de 211 M€ (au lieu de 253 M€ en 2011, et 234 M€ en 2008), qui permet de couvrir très correctement l’annuité de remboursement en capital de la dette (143 M€).

Voilà ce qu’il faut faire… Reste à construire ce budget dans les toutes prochaines semaines.

Pour lire le document préparatoire au DOB, DOB 2012cliquez ici.

 

 

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15 mai 2011 7 15 /05 /mai /2011 17:03

Photo0895.jpgC’est fait ! Depuis 56 ans, ce n’était pas arrivé. Le LOSC a gagné la coupe de France en battant, à Paris, le Paris Saint-Germain. Dans tout le Nord, cette nuit, ce matin, il n’y a pas un Ch’ti qui ne se sente pas lillois ! Et de sauter en l’air, comme le proclame l’hymne des supporters lillois.

Cet après-midi, à Lille, tout est en rouge et blanc (même ce matin, à Wattrelos, à Saint-Jo, à la kermesse !). Martine Aubry reçoit cet après-midi à l’Hôtel de ville, dirigeants et joueurs du LOSC… avec la coupe !

Photo0897.jpgQuel moment, quelle liesse ! Quelle ferveur, quelle fièvre se dégagent de cette marée humaine, devant le podium de l’Hôtel de ville que dans quelques instants, élus et équipe du LOSC rejoindront pour présenter ce superbe trophée, orgueil de tout notre Nord ! Des fenêtres du salon de la mairie, je suis plus qu’impressionné. Les journalistes, venus de partout, le sont également.

Entre vice-présidents de la Communauté urbaine, élus lillois et départementaux, le match se refait, avec ses émotions, ses frissons, jusqu’au coup de sifflet final. Martine elle-même le confie : elle est rentrée à 3 heures du matin !

Photo0899.jpgUn SMS : « Ils arrivent », une barrière de caméras s’installe, une bousculade (même si on est infiniment moins nombreux que là-bas, devant le parvis) parfois musclée, ils sont là. Au micro, ils entourent Martine Aubry, Pierre Mauroy, leur président Michel Seydoux, leur coach Rudy Garcia… et ils sont là, avec la Coupe.

Martine rappelle une phrase préférée de Pierre Mauroy : « J’aime le Losc quand il marque des buts » ; fait déclencher une ovation pour Ludovic Obraniak, l’auteur du but gagnant ; salue et remercié chaleureusement, le gardien de but lillois qui fêtait hier son anniversaire et aura su tant préserver la lucarne du LOSC, à savoir le sympathique Michael Landreau. Elle remet aux responsables et aux joueurs la médaille d’or de la ville, rappelant qu’avec cette victoire, « le football a apporté la fierté aux gens du Nord », dit aux joueurs et à leur coach : « Et maintenant on attend la suite… ». Sera-ce le doublé ? Réponse peut-être mercredi. Au plus tard le 29 mai prochain. Photo0902.jpg

Ce serait magnifique, assurément ! Mais pour aujourd’hui, goûtons la joie de cette belle coupe, qui n’est qu’enthousiasme et fierté. Comme le dit Rudy Garcia : « On est fiers pour le peuple lillois », de ce « moment historique d’hier soir » comme le qualifie le capitaine Rio Mavuba.

A bientôt pour le championnat ? Allez les Dogues. Toute la métropole, tout le Nord est couleur rouge et blanche…

 

 

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3 décembre 2010 5 03 /12 /décembre /2010 16:33

Ce vendredi, toute la journée, ce sont les réunions de la communauté urbaine (bureau le matin, puis groupe socialiste, puis le conseil à partir de quatorze heures), avec à l’ordre du jour, la présentation du budget pour 2011. Après le débat d’orientations budgétaires qui s’est tenu le 5 novembre dernier, c’est encore donc un de mes dossiers qui occupe largement les débats, puisqu’il me revient de présenter le projet de budget pour 2011. Hier soir et ce matin, depuis très tôt, j’ai donc préparé mes interventions.

 

Le budget de la communauté urbaine de Lille est important par son volume : 1 656 millions d’euros
(+ 4,2 %), et permet de faire face aux dépenses de reversements aux communes (242 M€), à la charge de la dette (194 M€), et à des dépenses - de fonctionnement et d’investissement - qui mettent en œuvre les politiques communautaires. Celle-ci concernent les compétences communautaires, à savoir le développement économique, l’aménagement et le renouvellement urbain, l’assainissement, l’eau, les résidus urbains, les transports, le logement et les gens du voyage, le rayonnement de la métropole (sport, culture).

 

En 2011, la Communauté urbaine met vraiment l’accent sur l’investissement. Les dépenses d’équipement prévisionnelles sont ainsi affichées à 525 M€ (+ 68 M€ par rapport à 2010), niveau jamais atteint dans les comptes communautaires, poussé par deux compétences : les transports (notamment avec l’amélioration de l’offre : plan bus, lianes, doublement des rames de métro…) ; l’assainissement (avec le lancement indispensable de la station d’épuration de Marquette qui va coûter 145 M€).

 

Pour lire mon intervention, cliquez Intervention LMCU 3 déc. 2010cliquez ici.

 

Pour lire la présentation thématique, PPT LMCU 3 déc. 2010cliquez ici.

 

 

 

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5 novembre 2010 5 05 /11 /novembre /2010 18:10

Ce vendredi, c’est journée marathon avec la tenue du conseil de Communauté. Cela commence par la réunion du bureau (c’est-à-dire des vice-présidents autour de la présidente), puis réunion de groupe, puis à midi, installation de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (qui sera présidé par Henri Segard et dont j’ai été, à l’unanimité, désigné vice-président).

Lors du conseil, cet après-midi, j’interviens sur l’un des principaux dossiers : le débat d’orientations budgétaires pour 2011, dont je présente le rapport introductif.

Qu’est-ce qu’un DOB ? C’est un moment où en analysant les contraintes, externes et internes, on examine les dépenses possibles et les recettes nécessaires.

Cette année, ce débat se tient sur deux réserves importantes : d’une part le gel, décidé par le Gouvernement, des dotations aux collectivités locales versées par l’Etat pour trois ans, ce qui va provoquer une baisse de ces ressources pour la Communauté (comme pour bien d’autres collectivités !) ; d’autre part, l’application intégrale de la suppression de la taxe professionnelle, dont les recettes de substitution seront moins dynamiques que les bases de TP d’hier, et donc freineront l’évolution de nos recettes.

En revanche, point favorable : le désendettement (- 181 millions d’euros de 2007 à 2010) de la Communauté urbaine sur les dernières années !

Les dépenses seront en revanche cette année dopées par les dépenses d’investissement (station d’épuration de Marquette, accessibilité du Grand Stade, logement, économie) qui atteindront un niveau jamais atteint de 525 M€ (c’est un pic, en même temps qu’un cap dans le programme communautaire… Cyrano l’aurait sans doute qualifié de péninsule) !

Pour lire mon intervention, CONSEIL DOB LMCU 05 11 2010cliquez ici.

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