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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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25 mai 2013 6 25 /05 /mai /2013 00:08

st-lievin2.jpgDès le réveil ce matin, c’est l’effroi : mon adjoint, Henri Gadaut, me rend compte du drame de la nuit sur le site désaffecté de l’usine Saint-Liévin. Quatre jeunes gens, quatre fils de Wattrelos ont été gravement intoxiqués dans un incendie, aux alentours de deux heures du matin. L’un est déjà décédé, ses trois copains sont hospitalisés dans un état critique…

 

C’est l’horreur. Quatre enfants de ma ville, dont j’apprends rapidement qu’ils habitent à quelques centaines de mètres de là, quatre « copains sans histoires » comme je le dirai plus tard aux médias, ont été fauchés en pleine jeunesse.

 

Pourquoi ? Des tas de questions me viennent à l’esprit, auxquelles je ne parviendrai à avoir de réponses que progressivement et très partiellement. Je sais que ce site, propriété de l’EPF (Etablissement public foncier), a vu sa sécurisation renforcée il y a à peu près deux ans, me semble-t-il, par l’EPF à ma demande. De fait, je me rends sur le site dès que possible et je ne peux que constater les panneaux d’interdiction omniprésents, et caméras vidéo qu’on me dit volumétriques. C’est vrai mais une friche reste une friche, c’est à dire un bâtiment en fin de vie, et ce qui peut s’y trouver présente des risques.

 

Très vite, je suis en contact avec le procureur, la sûreté, des familles. Cela n’arrêtera pas de tout le week-end. Je n’arrêterai pas d’y penser. D’autant que ces jeunes hommes auront été les uns après les autres, dans un sinistre et invivable décompte, fauchés par la mort. A chaque fois, j’ai cru que le ou les survivants l’emporteraient, qu’ils seraient les plus forts, que la lueur de vie qui les habitait encore saurait leur permettre de remonter, de retrouver des forces, de reprendre le fil de leur vie. Mais ce fol espoir n’a pas survécu au week-end. Dimanche soir, j’étais effondré.

 

Difficile d’assumer dans ces moments - j’ai vécu samedi ma plus dure journée de maire - ses obligations. Pas facile de féliciter, d’embrasser des mamans lorsque je sais que quatre mamans de ma ville ont perdu ou sont en train de perdre ce qui est le plus cher de leur vie, leur fils. Je n’ai cessé d’y penser.

 

Ce n’est vraiment ni le jour ni le week-end pour trop réfléchir, chercher à comprendre pourquoi ils sont allés là, ce qu’ils ont fait et pourquoi ils se sont ainsi faits piéger. A dire vrai, je ne comprends pas. Mais une enquête est en cours, le procureur la conduit, il me le dira en son temps.

 

Non, l’heure est à l’émotion, à la compassion, au cœur. Ce samedi matin, la ville ne sait pas encore : radios et télé diffuseront bientôt l’info, et dimanche matin, ceux qui ne savent pas encore se réveilleront sonnés, blessés par une telle horreur.

 

Oui Wattrelos est en peine, Wattrelos souffre de cette injustice. Ces quatre jeunes devaient vivre encore longtemps. Cruel destin. LYAM, comme homme et comme maire, je pense à vous. Vos voisins, vos amis, votre famille, votre ville vous pleurent.


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24 mai 2013 5 24 /05 /mai /2013 08:00

Dans la géographie wattrelosienne, le quartier de Beaulieu se situe entre ville et campagne : le centre-ville au sud, les cinq hameaux campagnards du Plouys à l’est. Ce matin, c’est côté campagne que je me situe pour poser la première pierre d’un projet immobilier, pertinemment baptisé Côté campagne, que la société Projectim est en train d’édifier sur le site de l’ancienne usine Griltex.

 

projectim-2.jpgEt comme à Wattrelos rien ne se passe comme ailleurs, les trombes d’eau qui tombent en cette fin de matinée s’arrêtent miraculeusement (il est vrai qu’on est proches de l’ancienne église !) au moment où, avec Philippe Depasse, directeur général de Projectim, nous partons poser cette première pierre au milieu d’un lotissement dont les premières maisons seront livrées à l’été 2014. Comme le couple acquéreur est là, je lui propose de l’associer au maniement de la truelle… dans la bonne humeur ! Ce programme prévoit en effet la construction de 35 maisons à tarifs accessibles (moins de 200 000 euros) avec jardins et de 19 appartements de type T2 ou T3 répondant aux exigences environnementales (qualité BBC – bâtiments basse consommation).

 

En ce qui me concerne, je suis particulièrement satisfait pour trois raisons.

 

La première, c’est que ce projet marque la reconversion d’un site emblématique où se sont succédé les entreprises Sarneige (célèbre pour ses tapis de gym qui ont équipé nombre de collèges et lycées, et même les gymnases des Jeux olympiques dans les années 70 et 80 !) et Griltex, fabricant de bâches de piscine. Avec la rénovation de Beaulieu, ses 1 200 réhabilitations, 470 nouveaux logements et 460 déconstructions, ses nouveaux commerces, ses équipements, cette friche ne pouvait rester en l’état à l’une des portes d’entrée du quartier ! Je voulais de l’habitat ; cela n’allait pas de soi et je suis aujourd’hui satisfait de la valeur ajoutée que ce projet donne à la rénovation de Beaulieu.

 

Le deuxième motif de satisfaction, c’est de pouvoir compter sur un promoteur qui va au bout de ses intentions : pour d’autres projets dans la ville, d’autres promoteurs ont renoncé avec l’accentuation de la crise ; eux, non ! Le programme est de qualité et permettra par exemple à des ménages en formation ou à des couples souhaitant s’installer dans la vie d’accéder au logement qui leur correspond. Cela conforte la nouvelle politique du logement que j’ai voulue il y a dix ans, laquelle repose sur deux principes : chaque Wattrelosien doit pouvoir trouver la forme d’habitat qui colle à ses envies et / ou à ses capacités financières. Pour cela, il a fallu rebattre les cartes, renouer des contacts avec des investisseurs que Wattrelos n’intéressait guère, il faut bien le dire. Avec Côté campagne, 14 des 16 propriétaires (c’est-à-dire presque 50 % des maisons commercialisées) qui ont déjà signé l’achat de leur nouvelle maison sont Wattrelosiens : tant mieux !

 

projectim-1.jpgEnfin, je tiens à saluer ces mêmes habitants présents ce matin à l’inauguration : c’est une bonne idée que de les avoir invités ! J’en ai profité pour leur présenter leurs nouveaux voisins et visualiser leur future maison sur la maquette du lotissement (d’une précision bluffante !). La Ville a fourni beaucoup d’efforts dans ce quartier pour développer des services publics (crèche, halte-garderie, bibliothèque) et (ré)installer de l’activité commerciale (supermarché Carrefour, marché hebdomadaire, pharmacie, kiné…). Ces efforts se complètent avec la rénovation et l’agrandissement des trois écoles publiques du quartier, comme ce fut le cas pour Brossolette il y a un peu moins d’un an et la maternelle Marie-Curie actuellement avec la construction de deux classes supplémentaires.

 

Je souhaite à tous ces jeunes couples et à leurs enfants d’être heureux dans leur nouveau logement… dans un an !

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21 mai 2013 2 21 /05 /mai /2013 10:00

logo anCe matin paraissent au Journal Officiel trois questions écrites que j'ai posées :

  • au ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la souhaitable inflexion des discussions en cours pour l'élaboration de la directive européenne relative à l'attribution des concessions (pour lire la suite de ma question, cliquez ici) ;
  • à la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur les conséquences du décret n° 2012-752 du 9 mai 2012, portant réforme du régime des concessions de logement applicable aux agents de l'État, conséquences qui imposent que ce décret soit complété par un dispositif plus progressif de mise en oeuvre (pour lire la suite de ma question, cliquez ici) ;
  • à la même ministre de la réforme de l'État, sur les conséquences du même décret qui imposent une clarification rapide de sa portée (pour lire la suite de ma question, cliquez ici).


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19 mai 2013 7 19 /05 /mai /2013 11:31

Samedi soir, après les mariages auxquels j’ai procédés dans l’après-midi, j’ai rejoint Mohàcs, notre ville jumelée hongroise, qui organise sa fête de Saint-Jean Népomucène. C’est, après la fête des Busos en février, la seconde grande manifestation festive de notre ville sœur, et j’avais promis à mon homologue de m’y rendre. Le Danube joue un grand rôle tout le week-end dans cette fête.

 

Ainsi, le samedi soir, à la nuit tombée, des centaines de petites embarcations illuminées glissent sur le fleuve, lui donnant toute sa majesté mais aussi un formidable instant de solennité : dans le silence de la nuit, c’est extraordinaire ! Juste avant que n’éclate le feu d’artifice.

Mohàcs Saint Jean mai 2013Mohàcs Saint Jean mai 2013 7

Le dimanche matin, après la visite du moulin et du musée traditionnel à Somberek, au terme d’un déjeuner avec le maire, mon collègue et ami Jozsef Szeko, j’ai dans ma brève allocution rendu hommage à l’accueil réservé à la délégation wattrelosienne, à la qualité de ceux qui organisent tout cela, et surtout avec émotion à Olivier Simoëns, président de Kossuth, récemment disparu. Ce fut aussi pour moi l’opportunité de remettre à Jozsef la médaille du carnaval 2013 de Wattrelos où sont repris… les 20 ans du jumelage Mohàcs-Wattrelos !

 Moha-cs-Saint-Jean-mai-2013_2.jpgMoha-cs-Saint-Jean-mai-2013_4.jpg

Moha-cs-Saint-Jean-mai-2013_5.jpgJ’accompagne ensuite le maire et les élus hongrois pour le défilé qui se termine (sous les drapeaux des pays des villes jumelées) aux pieds de la statue de Saint-Jean (sous laquelle maire et prêtre sont côte à côte, pour prononcer quelques mots), avec aubades à la fois de l’orchestre du conservatoire et de la chorale.

 

Je suis encore aux côtés de Jozsef pour monter sur le bac, qui, pendant que joue à nouveau sur son plateau l’orchestre du conservatoire, emmène délégations officielles et nombre d’habitants sur le Danube. En effet, le  député-maire lancera vingt minutes plus tard sur le fleuve une couronne de fleurs (qui s’en va au fil de l’eau) en souvenir de toutes les vies qui y  ont un jour disparu. Recueillement, émotion, foi caractérisent décidément ce rendez-vous de Saint-Jean ! L’amitié avec Wattrelos est, à Mohàcs, chaleureusement appréciée, comme l’est la présence des représentants de Kossuth (emmenés par leur nouveau président, Jean-Marie) et des élus (mes deux adjointes et moi-même). Et c’est dans la fidélité de nos présences mutuelles aux grands rendez-vous de nos villes que se forge la force du jumelage.

Moha-cs-Saint-Jean-mai-2013_3.jpgMoha-cs-Saint-Jean-mai-2013_6.jpg 

Parlement-hongrois.JPGDemain matin, lundi, je repars assez tôt, en passant par Budapest pour une brève visite (intéressante) au Parlement, et retour dans le Nord. Car mardi, je dois être à huit heures à l’Assemblée…

 

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17 mai 2013 5 17 /05 /mai /2013 15:40

Photo1900.jpgHier soir à la Maison de l’Amérique latine, Bruno Le Roux, président du groupe socialiste républicain et citoyen à l’Assemblée nationale, a fait remettre aux députés présents un livret intitulé : "2012-2013 : 1 an d’action au service des Français" donnant "101 raisons de faire confiance à la Gauche".

 

En 15 pages, ce document – fort bien fait – rappelle ce que furent les actions (lois votées, décisions prises, chantiers engagés) depuis l’été 2012.

 

L’emploi, la réorientation de l’Europe, le pari de la croissance, la justice fiscale, la solidarité, redonner de la force à la puissance publique, agir pour le pouvoir d’achat, construire une société de la connaissance, une France plus sûre, international : une voix respectée, agir pour le logement, conversion environnementale, une république plus transparente, ce qu’il a fallu défaire, internet, changer le quotidien : telles sont les têtes de chapitre de ce livret !

 

Avec en page finale, le mur des photos des 292 députés « mobilisés pour le changement ».

 

Et pour ceux qui, un an après, n’auraient toujours pas compris, qu’ils vérifient : une photo s’y trouve, au milieu de mes collègues députés socialistes !

 

Pour lire le livret « 2012-2013 : 1 an d’action au service des Français », cliquez ici.

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17 mai 2013 5 17 /05 /mai /2013 11:06

signature2-copie-1.jpgL’eau, c’est la vie ! Il est en effet inconcevable qu’à notre époque, tout le monde n’y ait pas accès dans des conditions suffisantes pour vivre dignement.

 

Ce matin, avec Jean-Christophe Didio, Directeur général des Eaux du Nord, je signe une convention baptisée Solidarité Eau qui, comme son nom l’indique, vise à éviter que des familles wattrelosiennes faisant face à des difficultés financières temporaires ou persistantes ne subissent des coupures d’eau. LMCU, l’autorité régulatrice, est bien sûr le troisième signataire de cette convention, même si Alain Cacheux, vice-président concerné, retenu par une réunion, ne peut être physiquement à nos côtés.

 

A Wattrelos, 12 500 Wattrelosiens sont raccordés au réseau d’eau potable. Mais 550 d’entre eux ont connu des difficultés de paiement l’an dernier, et 99 familles ont été aidées par notre CCAS (dont l’équipe, sous la responsabilité de Sophie Liagre, est évidemment présente ce matin) pour trouver des réponses financières (FSL, aides sociales) à leurs problèmes.

 

C’est la raison d’être de cette convention : créer un cadre de coopération entre la société des Eaux du Nord et la Ville, via son CCAS. Mais je veux aussi insister, dans ma prise de parole, sur la nécessité d’affiner ce cadre et même de le compléter.

 

Premier point, donc : les élus wattrelosiens souhaitent que leurs concitoyens aient accès à l’eau dans des conditions suffisantes pour vivre, qu’il s’agisse de consommation ou d’hygiène : l’eau est un besoin primaire, parmi les plus importants. Cette convention se veut donc protectrice pour éviter l’insupportable couperet de la coupure. Un client en difficulté doit pouvoir bénéficier d’une aide du prestataire et du CCAS.  Si la requête du client est juste, elle mérite d’être écoutée.

 

Deuxième point : le cadre créé par cette convention nécessite d’être affiné, car être prévenus 48 h avant une coupure, c’est bien trop court ! Si les services municipaux sont avertis le samedi matin pour une coupure prévue le lundi, cela laisse bien peu de marge d’intervention ! Je souhaite donc que les services du CCAS soient prévenus le plus en amont possible. Et même qu’ils soient informés de tout dérapage dès lors qu’il devient significatif, car nombre de familles n’osent pas venir solliciter l’appui du CCAS. Or, derrière l’impayé d’une facture d’eau se cachent souvent d’autres factures impayées, présentes et à venir, et c’est parfois tout un plan d’économie familiale qu’il faut en fait reconstruire.

 

Enfin, ce cadre doit être complété. Des factures aux montants énormes sont anormales... mais existent ! Des contentieux, parfois depuis plusieurs années, laissent trop souvent aux familles l’impression d’être démunies face à un puissant prestataire, d’être des pots de terre contre un pot de fer. Il me semble donc judicieux que nous sachions organiser une rencontre régulière (que je suis prêt à présider s’il le faut !) pour que techniciens des eaux, municipaux et la famille concernée puissent expliciter les causes réelles de ces facturations gonflées, engager ensuite les solutions techniques et ou financières, et on évitera ainsi que des familles wattrelosiennes ne soient engagées dans des procédures de justice souvent douloureuses à vivre et toujours coûteuses. La convention de ce matin n’est donc, à mes yeux, qu’une étape.

 

Elle n’est pas anodine du tout, loin de là : elle nous fixe une obligation de réussite et nous engage dans une coopération qui doit s’accentuer… au bénéfice de tous les Wattrelosiens.

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16 mai 2013 4 16 /05 /mai /2013 15:40

Conf. presse FH mai 2013 4Ce n’était pas une surprise car l’information avait fuitée depuis un bon moment, mais c’était une attente ; elle l’était sur le fond, elle le fut aussi sur la forme… Après la conférence de presse, députés et sénateurs, pour l’essentiel socialistes, mais il y avait aussi des élus des groupes radical et vert, nous vîmes arriver à la Maison de l’Amérique latine, le Président Hollande, accompagné du Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, entouré des présidents des groupes PS à l’Assemblée et au Sénat, Bruno Le Roux et François Rebsamen, du président de l’Assemblée, Claude Bartolone, et du 1er secrétaire du PS, Harlem Désir.

 

Lors du séminaire de travail qu’il y a peu le groupe socialiste avait organisé, c’était une demande insistante de bon nombre de nos collègues de le rencontrer, avec des fondements personnels (beaucoup, nouveaux en politique, ne l’avait jamais rencontré) et surtout politiques (car nous avons tous été élus dans le mouvement de l’élection présidentielle pour mettre en œuvre le programme de François Hollande). Et François Hollande l’a bien compris en montrant, par sa présence, son intérêt pour sa majorité qui le soutient, en ayant, souriant et attentionné, un mot, un geste amical pour chacun, et surtout un discours de mobilisation pour tous.

 

Conf. presse FH mai 2013 5 okBien sûr, il aura repris les mots de confiance et d’offensive de sa conférence de presse. Mais il aura insisté sur la difficulté de la tâche qu’a la Gauche de responsabilité que nous sommes, pour gérer la crise que nous connaissons. Même si c’est justement sans doute à cause de cette crise que nous avons gagné les élections : parce que la Droite avait échoué à l’affronter et à la gérer ! Nos mesures sont bonnes, elles porteront leurs fruits, mais il faut qu’elles montent en puissance.

 

C’est difficile d’agir, bien sûr, quand en même temps il faut boucher les déficits. Mais malheureusement, c’est impossible de faire autrement. Nous avons besoin de la confiance des investisseurs qui investissent pour réussir la croissance, mais aussi de la création d’emplois pour soutenir les revenus et donc aussi la croissance. C’est ce projet-là que nous portons. Aller plus vite sans tenir compte des contraintes financières serait condamner la Gauche à échouer.

 

Et cet échec ne serait pas qu’individuel - celui du Président, celui du Premier ministre - il serait collectif !  Souvenons-nous de 1993, et de ce moment politique terrible où il n’y avait plus que 57 députés socialistes à l’Assemblée !

 

Voilà pourquoi l’unité est indispensable. Chez les socialistes d’abord, car il n’y a qu’une politique : celle décidée par le Président, défendue devant les Français lors de la campagne, et tous les députés (quelle que soit leur préférence de motion de congrès) ont été élus sur cette ligne-là, sur aucune autre ! Il n’y a donc pas de raison d’expressions, ni de votes contraires (message très applaudi par la quasi-totalité des parlementaires présents !).

 

Unité aussi dans la majorité, faite d’écoute et de respect mutuels. Sous la Ve République, c’est la majorité qui soutient le Président. Ce soir, c’est le Président qui est avec sa majorité ! C’est plus qu’un symbole, c’est un acte politique majeur et apprécié. Un moment amical aussi…

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16 mai 2013 4 16 /05 /mai /2013 11:20

Conf.-presse-FH-16-mai-2013_2.jpgComme la plupart de mes collègues députés socialistes, j’ai rejoint cet après-midi la Maison de l’Amérique latine à Paris pour assister à la conférence de presse que donnait François Hollande en même temps à l’Elysée. Confiance et offensive sont les deux mots qui, me semble-t-il, résument le mieux son intervention.

 

Confiance dans les résultats, qui viendront, de ce qui a été entrepris depuis un an. D’abord, point d’orgue de la parole présidentielle, par ce qui a été fait au service de la réorientation européenne, car « les lignes ont bougé depuis un an », comme l’attestent la stabilité retrouvée de la zone euro et les taux d’intérêt bas. Pour autant, la récession qui menace en Europe justifie la réorientation européenne voulue par la France.

 

Mais confiance aussi dans les conséquences des réformes pour assainir les comptes publics et relancer la compétitivité de la France  (sérieux budgétaire, réformes fiscales, pacte de compétitivité, BPI et « maîtrise de la finance », sécurisation de l’emploi).

 

En revanche, « l’offensive, c’est de préparer la France de demain, de lui faire prendre de l’avance ». Le Président en dessine les grandes lignes.

 

Conf. presse FH 16 mai 2013 okD’abord par six propositions pour relancer l’initiative en Europe, avec l’instauration et la réunion mensuelle d’un gouvernement économique de la zone euro, le lancement d’un plan pour l’insertion des jeunes, ou d’un plan d’investissement européen. « C’est une affaire d’urgence européenne », mais surtout la première offensive à mener, décisive pour la reprise de la croissance économique, en Europe et donc en France !

 

« L’offensive, en France, c’est de mobiliser toutes les forces pour l’emploi ». Avec les emplois d’avenir (10 000 !), élargir aussi au secteur privé (tourisme et services à la personne) ; les contrats de génération (75 000), élargis à la création d’entreprise. « La courbe du chômage peut s’inverser d’ici la fin de l’année ».

 


Offensif, il faut l’être aussi en relançant les investissements productifs via d’abord un plan d’investissement autour de « quatre grandes filières : le numérique, la transition énergétique, la santé et les grandes infrastructures du transport ». Mais aussi en mobilisant l’épargne vers l’investissement productif (assurance-vie, PEA pour les PME, imposition des plus-values mobilières).

 

Enfin « être à l’offensive, c’est mieux former les jeunes » : hausse du nombre d’enseignants, formation des maîtres rétablie, objectif de 50 % d’une classe d’âge au niveau d’un diplôme du supérieur… et avec des examens en français !

 

L’offensive, « pour remettre en mouvement notre pays », pour « progresser, créer, aller de l’avant, aller plus vite, être plus libre ». Notamment avec trois chantiers : un choc de simplification, une réforme de la formation professionnelle et une réforme des retraites.

 

Et de conclure : « Oui, la France a les moyens de se hisser au meilleur niveau pour garder son modèle social, a toutes les raisons de faire confiance à sa jeunesse et peut continuer à porter la promesse de l’égalité » ! Tel sera « l’an II de ce quinquennat » !

 

Fidèle d’évidence aux engagements pris, et combatif ! Je le soutiens de tout cœur…



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16 mai 2013 4 16 /05 /mai /2013 08:29

LMCU-jumelage-tribune.jpgPour commémorer la déclaration Schuman du 9 mai 1950, considérée comme l’acte de naissance de l’Union européenne, la Communauté urbaine de Lille a accueilli dans ses locaux une journée franco-allemande, invitant des villes de la métropole qui entretiennent un jumelage actif avec une ville d’Allemagne à présenter leur expérience de jumelage. Les villes-sœurs allemandes sont bien sûr invitées.

 

Cet après-midi, ainsi, sous la présidence de Vincent Ledoux, vice-président en charge des relations européennes, trois villes planchent : Ronchin, Faches-Thumesnil et Wattrelos. C’est ainsi qu’avec mon adjointe, Juliette Keraudy, je siège à la tribune aux côtés de mon homologue-bourgmestre d’Eschweiler, Rudi Bertram.

 

Avec-Rudi-Bertram.jpgQuelques minutes pour présenter l’esprit et la pratique de notre jumelage avec Eschweiler : un vrai jumelage, au sens noble du terme !  Ce qu’un film sur le carnaval, projeté pendant les débats souligne mieux que tout long discours…

 

Pour ma part, j’insiste sur le fait que « l’Europe qui fonctionne, c’est l’Europe des peuples ; et l’Europe des peuples, elle se construit dans et avec les populations ». Oui, notre jumelage est culturel, culturel au sens littéral du verbe, à savoir populaire !

 

Nos échanges avec Eschweiler sont conviviaux, organisés et réguliers. Conviviaux : les images projetées suffisent à en témoigner (et encore, on n’y a pas tout mis !). Organisés, oui, car les échanges sont structurés. Réguliers : ce sont des rendez-vous attendus, préparés, quasi familiaux !

 

C’est à Wattrelos notre conception de l’Europe ! Pas celle des règlements technocratiques, pas celle des normes complexes, mais celle des citoyens et des habitants : peu parlent la langue de l’autre, mais tous se comprennent, dans la fête et dans la bonne humeur !

 

Et ça fonctionne ! Quand on voit ces moments de liesse, de convivialité, ces chopes et rires échangés, qui se souvient encore de nos conflits d’hier ?  C’est autre chose qui se construit, la vraie Europe ! C’est notre credo, à Wattrelos… et à Eschweiler.

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15 mai 2013 3 15 /05 /mai /2013 19:33

Photo1869.jpgL'information m'a été communiquée hier soir : sur proposition du groupe socialiste, j'ai été désigné pour participer à la Commission d'enquête, acceptée par le Gouvernement et mise en place par l'Assemblée Nationale à la demande du groupe UDI, sur la gestion gouvernementale de ce qu'il est communément appelé "l'affaire Cahuzac".

 

Cette commission d'enquête (composée de 30 membres), présidée et rapportée respectivement par un député de l'opposition et un député de la majorité (comme c'est l'usage), est "relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'Etat, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement".

 

Dans le respect du principe de la séparation des pouvoirs, notre Commission d'enquête, que présidera Charles de Courson (UDI) et dont le Rapporteur sera Alain Claeys (mon collègue député-maire de Poitiers, PS), ne peut traiter de questions faisant l'objet de procédures judiciaires.

 

En revanche, notre Commission veillera essentiellement à répondre à 3 questions comme l'explique A.Claeys : "1) Les services de l'Etat disposaient-ils, avant le 4 décembre 2012, d'éléments matériels permettant de caractériser une fraude fiscale de la part de Jérôme Cahuzac ? 2) Après la révélation de l'affaire, les services du ministère de l'économie et des finances ont-ils procédé aux vérifications nécessaires avec toute la diligence requise ? 3) En dehors de l'intéressé, d'autres membres de l'exécutif, ou leurs collaborateurs, ont-ils été informés de la véracité des faits allégués par Mediapart, avant les aveux du 2 avril ?"

 

Par un travail d'auditions de 6 mois, notre tâche sera de faire "œuvre de transparence", en interrogeant hauts fonctionnaires, professionnels du renseignement, dirigeants de cabinets et ministres. En route pour six mois de travail…

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