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  • : Blog de dominique Baert
  • : Dominique Baert est maire de Wattrelos (Nord)
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20 novembre 2015 5 20 /11 /novembre /2015 09:51
Dossiers d'actualité (1) : la vie continue, la ville avance !

La rentrée parlementaire est déjà loin. La loi de finances, les amendements et débats fiscaux (retraités, lofts, personnes handicapées, pacte de responsabilité), les présidences de la commission des finances et mon rapport sur la politique de la Ville auront rythmé mes deux derniers mois ; ce fut intense. Depuis les dramatiques évènements du week-end dernier, c’est aussi au congrès et à l’Assemblée que mon devoir d’élu de la nation m'a conduit.

 

Pour autant, bien sûr, ma ville reste mon travail de cœur. Elle qui, par les nombreux témoignages que j’ai reçus depuis juin, me donne tant le goût de vivre ! Et de ce point de vue, c’est clair, le maire est aux commandes, l’équipe municipale est soudée et mobilisée, et la vie continue.

 

2015 n’a pas été facile, ni pour moi bien sûr, ni pour Wattrelos. Mais la ville a été tenue et nous terminons l’année avec des comptes équilibrés. De ce point de vue, je ne peux éviter de penser à Talleyrand qui disait : « Quand je me considère, je me désole. Quand je me compare, je me console ».

 

En effet, même si elle a perdu d’importantes recettes (- 1 million € de dotation forfaitaire), si elle a dû faire des économies désagréables (défilé du carnaval, colonies), à Wattrelos, il n’y a pas eu suppression brutale de subventions, ni hausse d’impôts, ni hausse des cantines, ni TAP payants. Et au final, les dépenses ont été adaptées à nos recettes et nous serons en (léger) excédent de fonctionnement à la fin de l’année 2015 !

 

De même, le programme municipal avance. Pour ce qui est de l’initiative municipale propre, en cette fin d’année, les dossiers progressent.

 

Ainsi :

 

> pour le logement : pour la période 2016-2017 (hors opérations Saint-Liévin, Lainière, Union) 353 nouveaux logement sont programmés (206 collectifs, 147 individuels, soit 116 en accession, 237 en location). La toute prochaine opération va intervenir rue Jules-Guesde, avec la démolition d’une friche qui va accueillir 48 logements collectifs et 13 individuels.

 

> les travaux auront été de 1,96 M€, concentrés sur les écoles et l’entretien du patrimoine.

 

> l’embellissement de la ville : deux fresques murales, réalisées par l’artiste Thierry Mordant égaieront bientôt des murs de la ville.

 

> le budget 2016 se prépare, le document préparatoire du débat d’orientation budgétaire aussi : il n’y aura pas d’augmentation des taux des impôts locaux en 2016 ! Côté investissements, outre l’entretien nécessaire du patrimoine, il y aura surtout l’équipement sportif de l’école Anatole-France au Touquet et les parkings du centre-ville (en schiste face au CSE et celui de bibliothèque).

 

> le quartier Villas en ANRU 2 me mobilise beaucoup. Le protocole de configuration est prêt, la convocation à l’ANRU est pour le 17 décembre. Au 1er semestre 2016 s’écrira, je l’espère, la convention, avec la création du conseil citoyens, le déroulement de la concertation. Et, fait nouveau, le quartier a été retenu par le Ministère pour participer à la démarche de rénovation participative parrainée par Jamel Debbouze.

 

> enfin, pôle commercial et économique du quartier, Lidl va prochainement démolir l’ancien magasin Match et engager la construction d’un supermarché moderne, la nouvelle locomotive pour le quartier.

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19 novembre 2015 4 19 /11 /novembre /2015 08:30

En mairie d’Eschweiler, le bourgmestre Rudi Bertram (avec qui, lors des récentes cérémonies d’anniversaire de notre jumelage, nous rappelions l’importance de la paix !) a fait respecter une minute de silence pour toutes les victimes des terribles attentats de ce sinistre vendredi 13 novembre.

 

A Köthen, Alexander Frolow, représentant du bourgmestre, Werner Sobetzko, Président du Conseil municipal, les anciens bourgmestres Kurt-Jürgen Zander et Rainer Elze, Ronald Mormann de l’Association du Carnaval et Hartmut Schmiegel du Cercle des artistes de Köthen, m’ont adressé – ainsi qu’à notre population wattrelosienne, et au-delà française – la lettre suivante :

 

« Cher Monsieur Baert,

 

C’est avec une grande consternation que les habitants de Köthen ont pris connaissance des terribles événements qui se sont produits à Paris.

 

Nous sommes stupéfaits et infiniment furieux au sujet de cette violence de terreur gratuite, qui tue au hasard des personnes, indépendamment de leur religion, leur âge et leur origine et transporte la peur et l’effroi depuis une magnifique capitale, au pays entier et par-delà les frontières au monde civilisé.

 

Au nom de la population de Köthen, laissez-nous vous transmettre notre profonde sympathie et vous assurer de nos sincères condoléances.

 

Mais laissez-nous aussi vous souhaiter bon courage. La solidarité européenne est le garant, que de telles attaques terroristes ne peuvent pas détruire l’Europe et ses fondements.

 

Avec notre profonde compassion ».

 

Comme tous les français je pense, j’apprécie cette solidarité de nos villes jumelées, car la fraternité n’a pas de frontière : c’est le plus beau message de la construction européenne.

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17 novembre 2015 2 17 /11 /novembre /2015 15:20
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur le maintien par la Commission européenne des instruments qui assurent la transparence des marchés du sucre, de l'isoglucose et de l'éthanol.

Pour lire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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17 novembre 2015 2 17 /11 /novembre /2015 12:07
Une réponse parue au J.O.

Ce matin, le Journal Officiel m'apporte la réponse à la question que j'avais posée au ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la priorité nationale que devrait être la prévention du suicide.

Pour relire l'intégralité de ma question et prendre connaissance de la réponse, cliquez ici.

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16 novembre 2015 1 16 /11 /novembre /2015 11:30
François Hollande : " La République détruira le terrorisme ! "

En ouverture du congrès à Versailles, le président Claude Bartolone souligne que cette réunion du congrès est « un moment important de notre histoire : vendredi 13 novembre 2015, la France a été frappée. Au XXIe siècle on n’a pas le droit de mourir simplement parce qu’on a décidé de sortir, de rire, de vivre. En portant ces coups, les terroristes ont voulu semer la peur et la division. L’union nationale, nous la devons aux victimes, aux forces de l’ordre, aux sauveteurs, aux personnels soignants.

 

Réunis en congrès à Versailles, nous, représentants de la nation, affirmons que chaque larme, chaque goutte de sang versé viendra renforcer notre résistance à l’obscurantisme ».

 

Grave, à la tribune du congrès, le Président de la République, François Hollande déclare d’entrée : « La France est en guerre. Les actes commis sont des actes de guerre ».

 

Dans cette période d’une « exceptionnelle gravité », il a choisi de réunir le congrès pour marquer l’unité nationale devant une telle abomination.

 

Dénonçant ces « lâches assassins », il souligne « notre République n’est pas à la portée de tueurs ».

 

« Nous sommes dans une guerre contre le terrorisme djihadiste ». « L’ennemi use des moyens les plus cruels mais il n’est pas insaisissable, il n’est pas hors d’atteinte.

 

J’appelle tous nos compatriotes à la persévérance, à l’unité, à la dignité, à la lucidité. Notre pays est en deuil ». Le Président salue les services de secours et de soins, rend hommage aux forces de l’ordre.

 

« La France que les assassins voulaient tuer, c’était la jeunesse dans sa diversité. Ce qui a été visé, par les terroristes, c’était la France ouverte au monde.

 

Les actes de guerre ont été planifiés en Syrie, organisés en Belgique, et ont eu un objectif très précis : semer la peur pour nous diviser ici et pour nous empêcher là-bas.

 

La nécessité de détruire Daesh concerne toute la communauté internationale ! D’ici là, la France intensifiera son action en Syrie. Nous poursuivrons ces frappes au cœur des semaines à venir. Le porte-avions Charles de Gaulle appareillera, ce qui triplera notre capacité d’actions : il n’y aura aucun répit et aucune trêve.

 

Notre ennemi en Syrie, c’est Daesh ! Il ne s’agit pas de contenir mais de détruire cette organisation ! La Syrie est devenue la plus grande fabrique de terroristes que le monde ait connu ».

 

François Hollande annonce qu’il rencontrera Obama et Poutine pour unir nos forces. « La France parle à tous, chacun est désormais face à ses responsabilités. J’ai demandé au ministre de la défense de saisir ses homologues européens. L’ennemi est un ennemi de l’Europe (lutte contre le trafic d’armes, contrôle aux frontières, traçabilité des djihadistes) ! Face aux actes de guerre, on devra être impitoyables.

 

Vendredi, ce sont des Français qui ont tué d’autres Français.

 

Nous devons donc nous défendre, dans l’urgence et dans l’avenir. J’ai proclamé l’état d’urgence. Cette nuit, il y a eu 168 perquisitions. Le Parlement sera saisi dès mercredi pour prolonger l’état d’urgence pour trois mois.

 

Mais nous devons aller au-delà de l’urgence et faire évoluer notre constitution. Aujourd’hui, notre texte comporte le recours à l’article 16 et à l’article 36 sur l’état de siège en cas de péril imminent ! Ce qui se passe, appelle un régime constitutionnel nouveau. En 2007, le comité Balladur avait proposé un outil approprié pour des mesures exceptionnelles. Le Président souhaite donc proposer une révision de la constitution pour intégrer l’état d’urgence, et va l’accompagner d’autres mesures (déchéance de nationalité ; interdiction à un bi-national de revenir sur notre territoire sauf s’il se soumet à un contrôle draconien ; expulsion rapide si il y a menace pour la sécurité de la nation).

 

J’ai aussi décidé de renforcer les moyens de la justice et de la sécurité. Face à la violence du terrorisme, 5 000 emplois supplémentaires de policiers et de gendarmes seront créés d’ici deux ans, portant ainsi l’effort à 10 000 sur le quinquennat ! De même 2 500 postes pour le ministère de la justice, 1 000 postes pour les Douanes pour assurer les contrôles aux frontières.

 

Pour nos armées, il n’y aura aucune diminution d’effectifs dans la défense d’ici à 2019.

 

Toutes ces décisions budgétaires seront prises dans la loi de finances pour 2016. Dans ces circonstances, le pacte de sécurité l’emporte sur le pacte de stabilité.

 

Le visage des morts ne quitte pas mon esprit. Les barbares qui attaquent la France voudraient la défigurer ; ils ne parviendront pas à la faire changer de visage ».

 

S’adressant à tous les députés et sénateurs réunis, le Président, solennel, affirme : « Vous êtes les représentants d’un peuple libre, qui est invincible quand il est uni ! La République, nous voulons l’investir de toute la force nécessaire pour lui permettre d’éradiquer le terrorisme, sans rien perdre de l’Etat de droit ». Avec force, il conclut : « Le terrorisme ne divisera pas la République car la République détruira le terrorisme ! »

 

L’émotion est forte lorsque tous les parlementaires applaudissent longuement le président puis entonnent tous ensemble la Marseillaise. Un moment d’unité nationale, un moment d’histoire…

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12 novembre 2015 4 12 /11 /novembre /2015 09:49
Amendement loft : voilà, c'est voté !

Lors de l’examen en première lecture de la première partie de la loi de finances pour 2016, a été débattu ce jeudi soir dans l’hémicycle l’amendement que j’avais fait adopter par la Commission des finances rétablissant un abattement de 30 % sur la valeur locative des logements créés dans les friches industrielles ou commerciales, ce qu'on appelle les lofts .

 

Pour des villes comme Roubaix et Tourcoing, et plus généralement pour celles qui ont connu des graves crises industrielles, cet abattement fiscal est un instrument utile d’urbanisme et d’aménagement urbain. Cet outil fiscal, je l’avais créé dans le code général des impôts en 2008.

 

Malheureusement, lors de la redéfinition des critères de la nouvelle politique de la ville dans la loi qui l’a réformée en 2014, pour des raisons techniques, cet article a été abrogé, mettant dès 2015 des contribuables en difficulté : l’amendement, qu’à ma demande, la Commission des finances a adopté et que j’ai pu faire voter ce jeudi soir (auquel mon collège de Tourcoing, Gérald Darmanin s’est rallié, en retirant le sien), adapte le dispositif précédent et le simplifie :

            - chaque collectivité décidera pour ce qui la concerne (et indépendamment des autres donc) ;

            - il tient compte de la nouvelle géographie de la politique de la ville ;

            - le principe déclaratif est conservé ;

            - il assure un dégrèvement de fait pour 2015 et 2016.

 

Pour lire l’amendement voté, cliquer ici.

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12 novembre 2015 4 12 /11 /novembre /2015 06:34
Abattement pour les handicapés : je le double !

Pour les impositions locales, parmi les abattements aux valeurs locatives qui figurent à l’article 1411 II du code général des impôts, j’avais fait créer lors de la précédente législature (à partir des impositions de 2008), un abattement possible de 10 % pour  les personnes handicapées.

 

Pour que cet abattement s’applique, il faut que la commune le crée (et donc que le Conseil municipal délibère pour cela) et que le contribuable demande à en bénéficier.

 

Ces deux conditions font que cet amendement, qui est un vrai geste à destination des personnes handicapées pour leur vie quotidienne, est trop peu utilisé. Il est aussi sans doute trop peu utilisé car d’une importance financière relativement limitée, et sans doute l’économie de 10 % de son imposition locale n’est-elle pas suffisamment incitative pour amener des contribuables à demander le bénéfice de l’abattement.

 

Voilà pourquoi par l’amendement (n°187) que j’ai proposé, je fais porter de 10 % à
20 % la hauteur de cet abattement qui, ainsi, double !

 

Je rappelle que peuvent bénéficier de cet abattement sur leurs impôts locaux : les titulaires de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation aux adultes handicapés, ceux  « atteints d’une infirmité ou d’une invalidité les empêchant de subvenir par leur travail aux nécessités de l’existence », les titulaires de la carte d’invalidité.

 

Ce jeudi soir lors de l’examen des articles non rattachés du PLF 2016, le ministre du budget, Christian Eckert (photo), n’a pas rejeté mon amendement et s’en est remis à la sagesse de l’Assemblée, laquelle a adopté mon amendement !

 

Pour lire mon amendement, cliquer ici.

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11 novembre 2015 3 11 /11 /novembre /2015 09:47

Après les cérémonies commémoratives, les sociétés patriotiques tiennent leur traditionnel banquet républicain à la salle Salengro. Au nom de celles-ci, c’est Edith GASCON qui a pris la parole cette année ; pour ma part, en redisant ma satisfaction d’être présent et en saluant les mémoires de tous les combattants de tous les conflits, j’ai rappelé l’importance d’être là, par devoir de mémoire, par devoir de vérité, par devoir d’actualité.

 

Actualité parce que, malheureusement, la guerre, les tensions, les conflits ne se sont pas arrêtés avec le XXe siècle.

 

Nous sommes le 11 novembre 2015 ; il y a à peine 11 mois, le 11 janvier 2015, des millions de Français manifestaient pour réaffirmer la France, la République et ses valeurs face aux menaces terroristes, face à la haine et à l’intolérance. C’est dire si ce 11 novembre a un goût spécifique, une importance particulière.

 

Le monde est en effervescence, les Etats-nations sont percutés de plein fouet par la mondialisation, le terrorisme est une menace, les Balkans sont déstabilisés, des guerres sont aux frontières de l’Europe, des migrations de populations provoquent un drame humain supplémentaire à toutes les guerres et font ressurgir des idées de haine qui sont contraires à l’idéal républicain de fraternité. Des antagonismes, d’inquiétants nationalismes renaissent également…

 

Tout cela veut déstabiliser le monde, l’Europe, notre pays lui-même.

 

Pour y répondre, en ce 11 novembre 2015, j’ai tenu à réaffirmer trois priorités indispensables : l’autorité française, la citoyenneté européenne, la régulation planétaire.

 

> L’autorité française : nous ne pouvons être faibles devant les terroristes, mais pas davantage devant les haines, les peurs, que certains veulent faire revivre dans nos villes et nos quartiers. L’autorité, ce n’est pas l’autoritarisme, l’agitation des mots ou les coups de menton. A l’intérieur, comme le disait récemment le Premier Ministre, « affirmer l’autorité, c’est construire un cadre sécurisant mais pas paralysant, c’est créer de la confiance qui profite à tous, c’est une société apaisée parce qu’ordonnée ». A l’extérieur, c’est faire respecter la voix de la France et savoir défendre ses intérêts.

 

> La citoyenneté européenne, comme ici nous la vivons et la faisons vivre à Wattrelos avec nos villes jumelées, à l’image de ce que nous avons vécu il y a quelques semaines à peine lors du 40e anniversaire de jumelage avec Eschweiler. Avec mon collègue bourgmestre allemand, nous le disons souvent : ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous divise.

 

> La régulation planétaire des conflits, parce que les Nations Unies doivent être sans faiblesse. Il faut savoir tendre la main (et l’on ne peut que se féliciter de la poignée de mains entre les présidents chinois et taïwanais, ou de celle entre le président américain et Fidel Castro, alors que durant les années 60, une troisième guerre mondiale avait failli éclater en raison des problèmes entre les Etats-Unis et Cuba) mais il faut savoir dire non au terrorisme, aux fous, à la haine !

 

En ce 11 novembre 2015, souvenons-nous et réaffirmons l’importance de la paix ; saluons l’engagement de nos soldats ; sachons toutes et tous être des soldats de la paix. Elle est notre bien le plus précieux !

 

Vive la France, vive Wattrelos, vive la paix !

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11 novembre 2015 3 11 /11 /novembre /2015 09:38

J’attache un grand prix aux commémorations, et je les crois très importantes pour notre démocratie. Parmi les temps agités que nous vivons dans le monde, elles sont un moment de rencontre utile avec notre histoire, notamment avec les indispensables leçons de notre histoire tragique.

 

Comme chaque année, en présence du Conseil municipal et des sociétés patriotiques, j’ai déposé des gerbes, au nom de la ville, aux monuments aux morts aux cimetières du Crétinier et du centre, accompagné par le Conseil municipal des enfants qui a chanté la Marseillaise - accompagné par des enfants de l’école Enfant Jésus - et par l’Union musicale qui a interprété l’hymne européen juste après mon discours.

11 novembre : arrière les idéologies de haine !
11 novembre : arrière les idéologies de haine !
11 novembre : arrière les idéologies de haine !

Dans celui-ci, j’ai remis en mémoire les évènements de 1915, à la fois sur le front militaire où « 237 soldats wattrelosiens tombèrent cette année-là », et à Wattrelos, ville occupée où les conditions de vie étaient très dures. Commémorer l’armistice du 11 novembre, c’est aussi se souvenir de tout cela et d’une vérité criante : « La Grande Guerre a vidé l’Europe de son sang, la Grande Guerre a privé l’Europe de son rang ».

11 novembre : arrière les idéologies de haine !

Malheureusement, 100 ans plus tard, « des causes de conflits demeurent et, ça et là, sur la planète, le sang coule encore ». Aussi, nous qui sommes les héritiers de ceux qui « sont morts pour que nous ayons la paix » :

- nous ne devons jamais renoncer « à être d’inlassables bâtisseurs de paix » ;

- nous devons refuser, combattre tout ce qui peut mettre en péril cette paix. Arrière les nationalismes, les idéologies de haine, les intolérances et les replis sur soi ! » ai-je clamé avec force pour conclure mon intervention, car « ils ont fait trop de mal à l’Humanité ! Il ne faut pas, il ne faut plus que l’Histoire se répète ».

 

Le devoir de mémoire, c’est aussi se souvenir de ce à quoi peuvent conduire les nationalismes et aux aventures politiques qu’ils ont provoquées.

 

Pour lire mon discours au cimetière du centre, cliquer ici

11 novembre : arrière les idéologies de haine !
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4 novembre 2015 3 04 /11 /novembre /2015 14:16
Lofts : mon amendement adopté par la Commission des finances !

La presse s’est fait légitimement l’écho des habitants des lofts qui, à Roubaix et Tourcoing, ont vu leur fiscalité locale lourdement augmenter en 2015. Pourquoi cette situation ?

 

J’avais fait adopter en 2008, en liaison avec les deux maires de Roubaix et de Tourcoing de l’époque, un amendement à la loi de finances rectificative en 2008 (devenu l’article 1518 A ter du code général des impôts) qui créait un abattement de 30 % de la valeur locative des logements créés dans des friches industrielles et commerciales. Pourquoi un tel dispositif ? Pour aider à réanimer certaines usines fermées depuis longtemps, remettre de la vie dans certains quartiers et y renforcer la mixité sociale, et pour tout dire inciter des habitants à venir s’y installer.

 

Malheureusement, pour des raisons techniques, lors de la redéfinition des critères de la politique de la ville, avec la loi du 21 février 2014 portant réforme de la politique de la ville, par son article 29, celle-ci a abrogé l’article en question du code général des impôts.

 

Voilà pourquoi, en liaison avec les deux nouveaux maires de Roubaix et Tourcoing, je me suis mobilisé pour corriger cette situation. J’ai donc déposé un amendement au projet de loi de finances, qui reprend l’idée de 2008, mais je l’ai réécrit pour tenir compte de la nouvelle réforme de la ville et pour simplifier les procédures pour les contribuables.

 

Ainsi, l’abattement est rétabli ; il suffira d’une délibération de la collectivité locale, chacune pour ce qui la concerne ; les déclarations faites jusqu’en 2015 à l’administration fiscale par les anciens contribuables restent valables ; pour 2015 et 2016, l’administration fiscale accordera un dégrèvement.

 

La Commission des finances a adopté à l’unanimité mon nouvel amendement.

 

Pour lire mon amendement, cliquer ici.

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